Accueil / Conseils juridiques par Patrick de Chessé
Sous cette rubrique, équitation et droit, nous vous proposons de nous exposer les problèmes juridiques que vous pouvez rencontrer sur :
Les contrats
- pension de chevaux
- vente de chevaux
- location de chevaux
- location de centre équestre
- autres contrats liés au monde du cheval
Les incidents ou accidents
- accident survenu pendant vos heures de cours ou en randonnée
- accident survenu à votre cheval
- accident provoqué par votre cheval
- autres accidents ou incidents liés au monde du cheval
Vous pourrez aussi nous demander un conseil juridique en droit équin pour toute question liée au monde du cheval.
Patrick de Chessé, avocat spécialiste du droit équin, répondra gratuitement à votre première question.
Alors profitez de ce service juridique gratuit. Vous recevrez le premier conseil d'un avocat spécialisé en droit équin, premier conseil qui bien souvent permet de résoudre les problèmes que vous pouvez rencontrer dans l'assouvissement de votre passion.
En collaboration avec Patrick de Chessé, avocat spécialisé en droit équin et auteur de " Equitation et droit ".
| |
|