Jument placée chez moi puis plus de nouvelles !
Sujet commencé par : Citrus - Il y a 7 réponses à ce sujet, dernière réponse par Citrus1 personne suit ce sujet
Par Citrus : le 12/08/08 à 23:45:22
| Dire merci | Il y a 4 ans, l'association "SOS chevaux en péril", basée dans le 12, m'a confiée une jument. Elle m'avait prévenue que j'aurai le droit à une visite pour vérifier les conditions de vie de la jument: personne n'est venu. Passons, je comprends parfaitement que les bénévoles n'ont pas le temps de surveiller tous les équidés placés, mais une visite de routine aurait quand même été bienvenue.... à peu près 2 ans après, une personne (peu polie au passage) nous a appelé pour nous prévenir que l'association avait été dissoute, que la jument appartenait maintenant à "Crinière au vent" et que quelqu'un allait se déplacer pour voir comment la jument était traitée. Personne n'est venu non plus. fin 2007, nous avons fait venir la véto pour faire pucer la jument, et là, surprise: déjà fait! Après renseignements auprès des HN, il s'est avérée que ma jument appartenait toujours à l'association, dissoute, SOS chevaux en péril. J'ai essayé plusieurs fois de contacter les deux associations, pas de réponse. Sur le site de crinière au vent, aucune trace de ma jument ou d'un quelconque partenariat avec une autre association. Alors, à qui appartient ma jument? à l'association dissoute?  pas possible! à l'autre association, qui n'a pas l'air au courant de son existence? peu probable! Est-ce que des membres d'autres associations pourraient m'aider? |
Messages 1 à 7, Page : 1
Par chevane : le 12/08/08 à 23:56:29
| Dire merci | je pense qu'il doit suffire de se renseigner auprès de la préfecture ou a été déclaré cette association. Normalement en cas de dissolution un liquidateur doit être nommé et celui-ci aura en charge la liquidation des biens de l'association. Je pense que la préfecture doit avoir une trace de ce qui a été décidé pour les équidés  |
Par Citrus : le 12/08/08 à 23:58:29
| Dire merci | D'accord, je vais me renseigner le plus tôt possible |
Par kissframboise : le 15/08/08 à 02:11:02
| Dire merci | Je comprends que tu cherches vers qui te tourner, mais pour quelle raison au juste ? veux-tu la garder ou la replacer ? |
Par Pili : le 15/08/08 à 07:22:18
  DéconnectéDire merci | en Belgique les statuts prévoient ce qu'il advient des biens de l'association, généralement , quand il ne s'agit pas de choses 'de valeur' (en cas de dettes etc) il est prévu qu'ils soient cédés à une autre association ayant le même but (ce qui semble avoir été le cas) mais, en Belgique toujours, c'est le greffe du tribunal de commerce qui a la déclaration de dissolution et donc la décision de l'assos à qui revient le patrimoine ... |
Par Citrus : le 15/08/08 à 11:29:27
| Dire merci | Je veux la garder, mais c'est juste pour savoir... Je la considère comme "ma" jument, mais il me paraît important de savoir qui en est légalement le propriétaire. |
Par kissframboise : le 15/08/08 à 23:04:47
| Dire merci | Oki, effectivement c'est embêtant. Bon courage ! |
Par Citrus : le 15/08/08 à 23:05:45
| Dire merci | Merci, je vous tiens au courant  |
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