Demande de conseils pour cheval enfermé depuis 1an
Sujet commencé par : teef - Il y a 172 réponses à ce sujet, dernière réponse par diabinha1 personne suit ce sujet
Par teef : le 20/12/09 à 19:14:37
| Dire merci | Bonjour, Je suis à la recherche d'un association dans le Nord de la France qui pourrait m'aider à sortir un cheval d'un triste sort. Avec mon cheval j'ai parcouru plusieurs écurie, et dans l'une d'entre elle j'ai rencontré un joli trotteur. Les propriétaires ne venaient pas régulièrement, presque jamais en réalité. Ils ne payaient plus la pension, passé en coup de vent et filer en douce. La gérante de la pension à cru bon d'enfermer le cheval pour les forcer à payer les pensions si ils voulaient un jour le récupérer. Voilà maintenant 1an que ce cheval est enfermé dans un box de 3m sur3. Pas de sorties, aucunes! Elle continue cependant de le nourir 1fois par jour, et de lui mettre un peu de paille. Il n'est pas maigre, ses pieds sont beaucoup trop longs mais à part ça il est en bon état physique. Il est devenu très agressif, craintif, il reste plaqué au fond de son box, il a même une grille qui lui empêche de sortir la tête. Alors voilà: Je voudrais savoir ce qui est possible de faire dans un cas comme celui si. Si une association pouvait l'aider. Le propriétaire s'étant envolé dans la nature... Que faire??? Je sais que la gérante de l'écurie à commencer une procédure juridique envers le propriétaire pour le faire payer, mais la procédure stagne depuis 1an maintenant. Avez vous une idée de ce qui est faisable ou non? Quels recours sont possibles? Merci |
Par diabinha : le 17/02/10 à 07:09:33
  DéconnectéDire merci | meme si elle nous dit combien ca m etonerai qu elle nous transfere la garde elle en veut apparemment personellement a ce proprietaire elle est la gardienne du cheval et doit de ce fait lui donner des soins " e bon pere de famille " alors le proprio est pas gentil c est sur mais en attendant il faut trouver solution rapidement |
Par cecile14 : le 17/02/10 à 17:02:16
| Dire merci | Article R215-4 Modifié par Décret n°2008-871 du 28 août 2008 - art. 4 I.-Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe, le fait pour toute personne qui élève, garde ou détient des animaux domestiques ou des animaux sauvages apprivoisés ou en captivité : 1° De les priver de la nourriture ou de l'abreuvement nécessaires à la satisfaction des besoins physiologiques propres à leur espèce et à leur degré de développement, d'adaptation ou de domestication ; 2° De les laisser sans soins en cas de maladie ou de blessure ; 3° De les placer et de les maintenir dans un habitat ou un environnement susceptible d'être, en raison de son exiguïté, de sa situation inappropriée aux conditions climatiques supportables par l'espèce considérée ou de l'inadaptation des matériels, installations ou agencements utilisés, une cause de souffrances, de blessures ou d'accidents ; Article L214-1 Créé par Ordonnance 2000-914 2000-09-18 art. 11 I, II JORF 21 septembre 2000 Créé par Ordonnance n°2000-914 du 18 septembre 2000 - art. 11 JORF 21 septembre 2000 Tout animal étant un être sensible doit être placé par son propriétaire dans des conditions compatibles avec les impératifs biologiques de son espèce. |
Par Pili : le 17/02/10 à 18:38:10
| Déconnecté Dire merci | cecile si un box était De les placer et de les maintenir dans un habitat ou un environnement susceptible d'être, en raison de son exiguïté, il n'y aurait plus de box, faut arrêter de faire dire aux lois ce qu'elles ne disent pas ... Je suis bien d'accord que c'est triste pour ce pauvre cheval mais tu sais comme moi qu'il y a des maltraitances bien pires que celle-là et donc la justice ne bougera pas pour un cheval nourri, abreuvé et gardé en box. |
Par diabinha : le 17/02/10 à 18:56:57
| Déconnecté Dire merci | merci cecile de m avoir trouvé les textes de loi je ne zozotte quand meme je sais que les autorités ont des textes pour s appuyer |
Par diabinha : le 17/02/10 à 18:59:10
| Déconnecté Dire merci | pili je pense que si la dsv et la mairie se deplacent ainsi que la presse meme si la justice n est pas saisie cette professionelle va se bouger ne serait que pour ne pas prendre une sale reputation car excuse moi de dire ca mais si en france on compte sur la rapidité de la justice euhhhh ( deja que pour les etres humains c est lent alors pour les animaux !!!!!!!!!!!!!!!!!!) |
Par Pili : le 17/02/10 à 19:17:53
| Déconnecté Dire merci | ben il existe des référés qui vont justement plus vite et là vous pourriez sortir votre texte de loi pour obtenir un référé afin que la proprio puisse devenir propriétaire du cheval pour factures non payées et le vendre ou l'utiliser ... soyons clairs: - un exploitant de pension ne peut pas sortir un cheval de propriétaire si ceci n'est pas prévu dans le contrat de pension et/ou explicitement demandé par le proprio (question de transfert de garde de l'animal et des responsabilité civile) - quoiqu'on en dise et quoi qui se fasse, un exploitant de pension ne peut pas utiliser un cheval de propriétaire à des fins commerciales sans l'accord de celui-ci et ne peut pas le vendre non plus. Et donc même si cette dame est extrêmement désagréable elle est 'coincée' par la loi justement ... si elle laisse quelqu'un monter ce cheval sans l'accord explicite du proprio et qu'il arrive qq chose au cheval ou au cavalier, ses assurances vont la lâcher et bizarrement la justice trouvera un 'créneau' pour la condamner ... |
Par cecile14 : le 17/02/10 à 20:18:24
| Dire merci | pili,on m'a demande des textes de loi,en rapport avec cette histoire ,je ne fais que rapeller certains points qui semblent se rapprocher de ce qui inquiete et peuvent peut etre dans le cas present servir,apres,est ce que cela va jouer,difficile a dire cette histoire c'est un peu le serpent qui se bouffe la queue helas |
Par diabinha : le 18/02/10 à 00:00:19
| Déconnecté Dire merci | pili il me semble que dans cette histoire la proprietaire de la pension sortait le cheval tout les jours jusqu a ce que le probleme d impayé tombe donc il paraitrait que contractuellement elle se soit engagée a sortir le cheval |
Par Pili : le 18/02/10 à 07:44:21
| Déconnecté Dire merci | ok, je ne connaissais pas pas ce 'détail' (qui n'en est pas un pour le cheval). ça doit être la différence de mentalité Belgique/France. Par ici les écuries qui proposent une pension en box ne prennent pas la responsabilité de sortir les chevaux des proprios (sauf problème et demande expresse de ceux-ci) pcq les assurances ne les couvrent pas pour ça. Donc autant pour moi, si la gérante a diminué les soins du cheval pour défaut de payement on peut tenter de la poursuivre. |
Par diabinha : le 19/02/10 à 14:26:11
| Déconnecté Dire merci | micky on en est ou ? |
Par Miicky : le 19/02/10 à 15:59:54
| Dire merci | Toujours pareil de mon côté. Ma mère a appelé mais je n'ai pas encore pu voir ça avec elle pour savoir ce que ça a donné exactement donc on doit voir ça ce soir donc je t'enverrais un mail dans la soirée ou demain matin au plus tard. |
Par teef : le 20/02/10 à 19:00:57
| Dire merci | Enfin du nouveau! Toujours pas de traces du propriétaire, malgré 183 appels... Par contre une propriétaire de l'écurie vient de m'appeler pour me donner une info importante. Le proprio d'Obélix aurait signer une décharge récemment pour que l'on puisse sortir son cheval. Une décharge dans laquelle il précise qu'il n'attaquera pas la personne en cas d'accident léger ou grave. Demain la propriétaire en question va essayer de voir directement avec la gérante s'il s'agit d'une vrai avancée ou si ce n'est qu'un bruit! Vivement demain! |
Par diabinha : le 20/02/10 à 19:17:46
| Déconnecté Dire merci | cette proprietaire ne peut pas demander au proprio d obelix de signer une decharge de prise en cHarge par une asso???? |
Par teef : le 20/02/10 à 19:20:44
| Dire merci | Elle n'est pas en contact avec lui, je ne vois pas comment elle ferait. |
Par Mick Hunter : le 20/02/10 à 19:37:31
| Déconnecté Dire merci | une fois replacé ou prêté ce Cheval ne coutera plus rien à la gérante, au moins elle ne perd plus de temps, ni des charges la proprio dont l'on ne sait pas grand chose peut très bien être accidentée de la vie, sans avoir trop prevu, de prevenir, former, donner des directives, quelqu un de sa connaissance, en cas de défaillance de sa part si la propriétaire est dans une chaise roulante, avec un tube en plastic dans la bouche pour manger sa purée, c'est un peu difficile et le Cheval de retrouver de meilleurs conditions de vie au grand air |
Par teef : le 21/02/10 à 21:49:24
| Dire merci | Grande nouvelle! Obélix à été sorti aujourd'hui! Il a été longé par un pensionnaire de l'écurie. La gérante lui a donner son accord pour qu'il le prenne en charge, maintenant qu'une décharge est signé par le proprio du cheval. J'attend plus de détails de la connaissance que j'ai là bas. Elle doit m'appelait demain dans la journée pour me raconter comment cette sortie s'est passé! |
Par Miicky : le 21/02/10 à 23:06:03
| Dire merci | Ah bonne nouvelle  |
Par diabinha : le 22/02/10 à 10:56:38
| Déconnecté Dire merci | genial |
Par teef : le 22/02/10 à 13:38:45
| Dire merci | Nouvelles! Obélix à été super sage une fois en longe, après avoir marché 20 min en main, le garçon qui s'est occupé de lui la mis en longe pour éviter qu'il saute au dessus de la carrière. Il a trottinait un moment avant d'exposé en l'air... Logique, après cet enfermement. Il s'est défoulé un bon 15min et à été remarché en main le temps qu'il reprenne son souffle puis à été rentré gentiment. Je passerais à l'écurie le voir sortir mercredi, j'ai pris rendez vous avec le garçon qui s'en occupe! |
Par Miicky : le 22/02/10 à 13:49:39
| Dire merci | Merci pour ses bonnes nouvelles |
Par Pili : le 22/02/10 à 14:15:30
| Déconnecté Dire merci | bonnes nouvelles on peu considérer le cas comme 'résolu' ? |
Par bleuturquoise : le 22/02/10 à 14:54:55
| Il doit être heureux Obélix ! ça fait plaisir à lire en tout cas ! |
Par calamity jane : le 22/02/10 à 17:36:06
| Dire merci | bonne nouvelle! la proprio a donc donné signe de vie... l'affaire devrait pouvoir être résolue. |
Par teef : le 22/02/10 à 21:26:22
| Dire merci | Oui affaire résolue! J'ai eu confirmation en appelant la gérante aujourd'hui même. Elle m'autorise à venir voir Obélix de nouveau. Incroyable! Merci à tous! |
Par bleuturquoise : le 22/02/10 à 21:42:53
Une histoire qui finit bien alors !!  Bonne continuation Obélix ! |
Par diabinha : le 22/02/10 à 22:01:04
| Déconnecté Dire merci | yes super nouvelle |
Par nomade : le 22/02/10 à 22:20:08
Par Miicky : le 22/02/10 à 22:40:25
| Dire merci | Génial !  |
Par diabinha : le 22/02/10 à 23:40:42
| Déconnecté Dire merci | miicky jetez quand même un oeil au grain que ca ne soit pas juste un élan de la propriétaire pour avoir la paix |
Par Miicky : le 23/02/10 à 00:44:29
| Dire merci | J'y compte bien |
Par bleuturquoise : le 06/03/10 à 10:02:21
| Bonjour, Comment va Obelix ? |
Par giulia51 : le 06/03/10 à 18:12:31
| Dire merci | Oui des nouvelles ? |
Par Miicky : le 09/03/10 à 13:05:45
| Dire merci | Je transmet les nouvelles que j'ai eu par Teef : "Il sort tous les jours en liberté dans la carrière. Le garçon qui s'en occupe va commencer à le relonger un peu pour qu'il degraisse un peu, il est vraiment gros. Il à était vermifugé par ce garçon samedi, non sans mal... Mais au moins c'est fait. Le maréchal passe cette semaine pour lui parer les pieds. Tout se passe bien!" |
Par bleuturquoise : le 09/03/10 à 18:49:09
| Merci pour ces bonnes nouvelles, Obélix ne doit pas trop comprendre pourquoi il y a tant de changement dans son quotidien !! |
Par giulia51 : le 10/03/10 à 06:49:52
| Dire merci | Super pour le doudou .C'est clair que ça doit lui faire tous drole! |
Par elphe : le 10/03/10 à 10:01:24
| Dire merci | Je suis super heureuse de lire ces nouvelles! Ca me fait vachement plaisir... |
Par diabinha : le 11/03/10 à 00:50:14
| Déconnecté Dire merci | au risque de jouer les rabats joies j aimerai savoir si effectivement le propriétaire a été retrouvé ou non ? si oui a t il pris des dispositions pour que ceci n arrive plus et sinon ca serai peut etre bien de le retrouver |
Par teef : le 11/03/10 à 11:11:45
| Dire merci | La gérante à les coordonnées du propriétaire et elle est en relation avec lui de loin. Un procès pour pension impayées et en cours. Je ne vois pas où cela débouchera... La gérante ne veut pas donner les coordonnées au garçon qui sort le cheval. Pourtant lui aimerait prendre contact avec le proprio pour racheter le cheval (maxi 2000€). Je n'en sais pas plus. |
Par bleuturquoise : le 11/03/10 à 12:20:00
| Dans ce cas, il faudrait que la gérante aide la personne intéressée ... qu'elle transmette les intentions et coordonnées du garçon au propriétaire, elle a tout à y gagner la vente du cheval paiera la pension due. Et le procès sera probablement annulé .. |
Par diabinha : le 11/03/10 à 20:56:18
| Déconnecté Dire merci | ben moi franchement je me fous u peu du proces ma seule peur est que cette dame fasse sortir ole cheval maintenant pour eviter mauvaise presse et recommence son chantage a la prochaine lune |
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