Association et MSA ?
Sujet commencé par : siriusnat - Il y a 9 réponses à ce sujet, dernière réponse par maeolePar siriusnat : le 17/01/12 à 10:21:19
| Dire merci | Bonjour à tous , Je pense que c'est ici que je trouverai des réponses pour une question qui peut paraître bête : je voulais savoir si c’était obligatoire qu'une association (loi 1901) paie la MSA ? ( dans quel cas une association se voit de la payer ? ) Sachant que les terrains sont prêtés par la mairie etc. Merci d'avance pour vos réponses ! |
Messages 1 à 9, Page : 1
Par diabinha : le 17/01/12 à 12:36:45
  DéconnectéDire merci | si c est une association loi 1901 et que vous ne faites pas de bénéfices je en vois pas trop vous avez des salariés ? Message édité le 17/01/12 à 12:36 |
Par siriusnat : le 17/01/12 à 12:48:01
| Dire merci | Non pas de salariés , juste des bénévoles .Le seul bénéfice qu'il y a ce sont les deux chevaux en "pension" ( prix associatif ) ; sinon pas de cours etc justes des chevaux recueillis dans le but d'avoir une vie meilleure . |
Par biche1 : le 17/01/12 à 17:19:49
| Dire merci | je viens de faire mon iscription à la MSA, j'ai eu pas mal de personne au telephone. il prenne en compte, les club equestre, l'elevage, le dressage-debourrage, mais pas juste la pension. D'apores eu une ecurie que de proprio ne doit pas etre à la MSA |
Par siriusnat : le 17/01/12 à 19:45:16
| Dire merci | " D'apores eu une ecurie que de proprio ne doit pas etre à la MSA " Tiens , ça je ne savais pas !  |
Par biche1 : le 19/01/12 à 07:30:56
| Dire merci | le responsable de la SAfer, et la MSA me l'on dit. Le statut agricole c'est elevage, centre equestre, entraineur ( trot-galop), dressage ( sous entendu debourrage et dressage du cheval). Apres les assoc je connais pas |
Par quercy : le 31/01/12 à 05:09:01
| Dire merci | çà m'intéresse... j'aimerai savoir aussi... |
Par quercy : le 21/03/12 à 11:15:57
| Dire merci | Ya personne qui sais ? |
Par Thalis : le 23/03/12 à 15:49:06
| Dire merci | la pension pure c'est pas de l'activité agricole, ça fait partie des BIC (bénéfices industriels et commerciaux) et donc c'est URSAFF et Sécurité Sociale. |
Par maeole : le 24/03/12 à 11:47:48
| Dire merci | Une association loi 1901 c'est a dire a but non lucratif n'a rien a voir avec la MSA qui elle s'adresse aux agriculteurs. |
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