Contrat association en quoi ça consiste ?
Sujet commencé par : pitichat83 - Il y a 6 réponses à ce sujet, dernière réponse par pitichat83Par pitichat83 : le 26/11/12 à 09:27:59
| Dire merci | Bonjour, Vooilà je viens de voir une annonce d'une ponette sur le bon coin à adopter par une association. Evidemment sous contrat avec l'asso, mais voilà je voulais savoir en général il y a quoi dans ces contrats ? Je suppose que la repro est interdite par exemple ou est ce que ce n'est pas systématique ? Merci de m'éclairer car avant d'appeller j'aurais bien voulu avoir des infos |
Messages 1 à 6, Page : 1
Par selenia25 : le 26/11/12 à 11:02:45
| Dire merci | ça dépend des assos. J'en ai vu effectivement où tu n'as pas le droit de le faire reproduire (si male tu dois le faire castrer dans les 6 mois après la vente), tu n'as pas le droit de faire de concours etc... Mais il y a des associations où tu peux faire tout ça mais tu a l'obligation de donner des nouvelles du cheval tous les 4/6 mois maximum, et tu dois autoriser que quelqu'un de l'assoc' vienne chez toi vérifier que tout se passe bien. J'ai déja vu aussi des assoc' où ils gardent 10% du prix de vente du cheval donc le cheval n'est pas 100% à toi, c'est de manière à ce que tu puisses pas le revendre sans leur consentement ou pire que le cheval se retrouve de nouveau à la boucherie  c'est une façon de le protéger.Mais le mieux, c'est d'appeler l'assoc' de l'annonce pour leur demander directement comme ça tu sauras  ou sinon d'aller sur leur site ils mettent toujours à quoi tu t'engages en prenant un de leur chevaux, les conditions etc... |
Par pitichat83 : le 26/11/12 à 14:20:52
| Dire merci | Merci je n'ai pas trouvé le site. Je dois aller voir des ponettes donc pour l'instant je ne pense pas appeller l'asso mais je voulais avoir un peu des infos, j'avoue que d'avoir un contrat m'emballe pas des masses. J'ai une copine qui en a adopté plusieurs et en cas d'euthanasie elle doit les appeller pour avoir l'autorisation, alors ok c'est fait pour proteger le cheval mais je trouve ça un peu extréme. Du coup ça me fait réflechir |
Par diabinha : le 26/11/12 à 14:45:50
  DéconnectéDire merci | dis toi aussi qu un contrat avec une asso ca te protege si par exemple tu meures demain dans un accident le poney que tu aimes ne finira chez n importe quel marchant mais retournera à l assocaition si un jour tu as de graves difficultés financieres l asso pourra t aider pour l entretien de ton poney et ce statut evitera qu il soit saisissable concernant l histoire de l euthanasie ce sont souvent des clauses abusives audela desquelles tu peux passer sans problemes si le vétérinaire justifie de l urgence de la situation !! |
Par pitichat83 : le 26/11/12 à 16:10:40
| Dire merci | Ben si je meurs je pense pas qu'ils partiraient dans le mauvais camion à moins que mon homme meurt avec moi lol. Non mais tu as raison mais c'est je trouve un peu compliqué je trouve |
Par diabinha : le 26/11/12 à 18:41:10
| Déconnecté Dire merci | piti chat il faut proposer ces chevaux alors c est peut etre un peu compliqué mais ca garantie un minimum la vie de ces chevaux |
Par pitichat83 : le 26/11/12 à 22:52:31
| Dire merci | Je n'ai jamais dis le contraire, il y a des personnes à qui ça convient trés bien et que ça ne dérange pas un contrat, moi je n'aime pas c'est tout |
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