Suis je en tord ou pas ?
Sujet commencé par : la mule - Il y a 27 réponses à ce sujet, dernière réponse par GROOM95Par la mule : le 14/08/12 à 02:03:25
| Dire merci | Bonsoir a tous, Je viens d'avoir une "petite" mésaventure en balade avec mon poon's qui aurai pu bien mal finir, mais oufff ! que de la casse matériel !  Explication : J'étais sur une route publique en sulky avec mon shet de 85 cm et soudain un berger allemand aboie assez fort et juste au moment ou je passe ! Donc mon poon's fait un méga écart et je me retrouve sur le bas coté a dévaler une pente raide de 4 métre à 45 degrés pour attérir dans un champ plein cul au galop ! UNE GROSSE TROUILLE DANS LA DESCENTE !  Finalement popo s'arrête nickel après 20 metres de galop, mais tout tremblant ! alors je descent et là je n'avais pas vu mais le chien nous avait coursé et je me suis retrouvée avec mon poon's face a un chien grognant et me montrant les dents ... donc DEUXIEME GROSSE TROUILLE Le chien repart enfin au rappel de son maitre que j'entendais hurlé ... ouffff ! Sauf que ben voilà ! j'ai cassé mon harnais au niveau du porte brancard et ce n'est pas réparable  mon harnais n'est pas fait pour faire du tout terrain mais là j'ai trop eu le choix QUESTION : suis je en tord ? est ce que j'ai le droit de mener mon poney toute seule ou il faut un groom donc être 2 sur la voie publique ? Car je vois qu'en compétition il y a toujours un groom ! Donc avant de faire des vagues je préfère savoir si au niveau de la loi je suis ok Perso je suis assurée avec mon assurance juridique et la ffe. |
Messages 1 à 27, Page : 1
Par biche1 : le 14/08/12 à 07:58:36
| Dire merci | je ne pense pas que legalement tu sois en tord, apres les lois je sais pas. ce qui est sur c'est que moi aussi je traverse des fermes avec des chiens qui me suivent un peu le cheval de bouge pas donc ca va. JE ne usis pas sur que pour une sellette cela soit interessant de faire jouer les assurance. as tu eté voir le proprio du chien? |
Par GROOM95 : le 14/08/12 à 08:34:10
| Dire merci | D'emblée, un chien ne doit pas se trouver en liberté sur la voie publique. L'accident doit être déclaré, dans les cinq jours, à l'assurance, cela ne coûte rien. Faute d'un arrangement entre les personnes ou d'un constat amiable, l'assureur prendra en charge le dossier. Une plainte déposée à la gendarmerie sera peut être nécessaire. L'incident se termine bien cette fois, mais une autre fois ? Renseigne toi auprès du Comité départemental équestre pour savoir s'il y a déjà eu des précédents. Tort ou non ? Fais établir un devis pour le remplacement du matériel. Compte-tenu du montant du préjudice, l'absence de co-équipier ne sera probablement pas invoquée. A voir avec l'assureur. Prudence sur les voies publiques et ailleurs. |
Par DQR33 : le 14/08/12 à 08:51:52
  DéconnectéDire merci | Je ne pense pas que l'on puisse retenir quelque chose à ton encontre... si ce n'est, peut-être, le défaut de maitrise de ton "véhicule"...  Le fait que ton véhicule soit tracté par un animal ne change rien à ce grrrand principe du code de la route !  Je ne pense pas également qu'il y ait obligation de mener à deux ou à plus.  (Là, ce sont tes assurances qui pourront te répondre) Et rien à rajouter à ce qu'a écrit GROOM95...  |
Par biche1 : le 14/08/12 à 09:13:04
| Dire merci | groom il assure la! moi suis nulle!  |
Par Norie : le 14/08/12 à 12:43:31
| Dire merci | Moi aussi je pense que tu n'es pas en tord. C'est le chien qui a provoqué l'accident. Ca ne coutera absolument rien à son propriétaire de fait marcher sa responsabilité civile, alors pourquoi ne le ferait-il pas ?... |
Par paquita12 : le 14/08/12 à 15:12:33
| Dire merci | En tradition , ils sont tout seuls sur les voiture à un parfois. Rien n'oblige légalement à être 2 sur la voiture. Par contre, une personne est responsable des dégâts causés par son chien. Déclare l'incident et essaye de t'arranger à l'amiable avec le propriétaire du chien. Si tu t'étais fait mal, c'est à peu près certain qu'il aurait du t'indemniser mais pour du matériel, je ne sais pas. A voir avec les assureurs. De toutes façons, un chien doit être couvert par une responsabilité civile. |
Par droopy : le 14/08/12 à 16:52:29
| Déconnecté Dire merci | perso je suis daccord avec tout le monde MAIS, sauf erreur, le chien n'a pas touche ton poney, il nest donc pas responsable du fait que ton poney est reagi brutalement a l'agression "verbale" du chien. dans ce cas, je pense que tu n'est pas mettre de ton attelage et ca peut se retourner contre toi si le chien avait mordu ou bouscule ton poney, dans ce cas le chien est responsable. ca aurait ete un ballon ou une tondeuse ou une mobilette qui demarre a ton passage, si ton poney prend peur, cen'est pas la faute des bruits mais plutot un poney un peu sur loeil qui utilise un pretexte pour faire un ecart enfin ce nest que mon avis |
Par Norie : le 14/08/12 à 19:01:54
| Dire merci | Droopy, pourquoi penses-tu qu'il y ait besoin de contact pour prouver une responsabilité ? Je viens de lire un article bien fait sur Wikipadia : Responsabilité du fait des choses (la "chose", ici, c'est le chien). Ca dit : la chose est en mouvement mais n'est pas entrée en contact avec la victime ... L'absence de contact entre la chose et la personne ou l'objet qui ont subi le dommage n'est pas nécessairement exclusive du lien de causalité (2 arrêts Civ. 22 janvier 1940). Il n'y a donc pas de présomption de rôle actif, c'est à la victime de le prouver. En l'occurrence, il ne doit pas être bien dur de prouver que l'écart du cheval est dû a l’aboiement du chien. Cela dit, il n'y a pas mort d'homme, et ça ne coute rien au propriétaire du chien de faire jouer sa responsabilité civile, donc je ne vois pas trop pourquoi il ne le ferait pas... |
Par la mule : le 14/08/12 à 19:18:06
| Dire merci | Merci a tout le monde de m'avoir répondu  Alors je me suis arrangé a l'amiable avec le proprio du chien finalement, j'avais l'appuis de ma mono et ça s'est bien passé, il m'a remboursé les réparations de mon harnais car ce matin j'avais fait faire un devis pour la réparations. Ensuite j'ai prévenu les autorités compétente de l'incident. Puis j'ai fait un courrier au proprio du chien pour le prévenir en cas de récidive afin de me couvrir. Je fait également un courier juste pour prévenir mon assureur aussi. merci a tous |
Par GROOM95 : le 14/08/12 à 21:46:51
| Dire merci | Bravo pour la célérité ! Pour ceux que la réglementation intéresse : www.demarches.gouv.sn/textes/vehicule_traction_animale.pdf Prudence à tous, bons chemins. |
Par Laurent72 : le 14/08/12 à 23:18:21
| Dire merci | Plutôt d'accord avec Droopy sauf si le chien vient courser le cheval sur la voie publique. Voici ce que dit le code en Belgique. J'en ai toujours une copie dans la calèche + un constat à l'amiable en cas de pépin. Ceci dit, l'article 45.5 n'est pas forcément facile à appliquer. D'autre part, à nous aussi d'assumer nos choix d'itinéraires. Pour le moment ici, les moissons et récoltent battent leur plein. Donc quand je sors les chevaux, il faut composer avec le bruit et la rencontre de camions, tracteurs et machines diverses. Le monde ne va pas s'arrêter de tourner parce que je passe avec mes chevaux, jeunes ou pas. Nous bénéficions de la protection de ... - de l'article 45.5 qui interdit d'effrayer les animaux par le bruit produit par le chargement ou les accessoires d'un véhicule; - de l'article 80.3.1-2° interdisant d'incommoder le public ou d'effrayer les animaux par le bruit; - par l'article 10.3 "Tout conducteur doit ralentir lorsqu'il approche d'animaux de trait, de charge ou de monture, ou de bestiaux se trouvant sur la voie publique. Il doit s'arrêter lorsque ces animaux montrent des signes de frayeur". - Art. 55 : Animaux 1) Le conducteur d'animaux de trait, de charge ou de monture ainsi que de bestiaux, doit, le cas échéant, être assisté de convoyeurs en nombre suffisant. 2) Le conducteur et les convoyeurs doivent constamment se tenir à proximité des animaux et être en état de les maîtriser et d'empêcher qu'ils n'entravent la circulation et ne provoquent d'accidents. 3) Dans les agglomérations, il est interdit de laisser galoper les animaux attelés ou montés. Quelques dispositions réglementaires, toutefois, particulières aux meneurs d'attelages : - Art. 8.2.4° L'âge minimal requis est fixé à 16 ans pour les conducteurs de véhicules attelés (alors qu'il est de 14 ans pour les cavaliers, âge ramené à 12 ans à la condition d'être accompagné d'un cavalier âgé de 21 ans au moins. - Art. 53: véhicules attelés 1) Un attelage ne peut comporter plus de quatre animaux en file et plus de trois de front. 2) Les dispositifs de conduite ou d'attelage doivent permettre au conducteur de rester maître des animaux attelés et de son véhicule, avec sûreté et précision. 3) Les véhicules attelés doivent être accompagnés de convoyeurs en nombre suffisant pour assurer la sécurité de la circulation. En tous cas, dès que le nombre des animaux est supérieur à cinq, un convoyeur sera adjoint au conducteur du véhicule. 4) Lorsqu'un véhicule attelé remorque un autre véhicule et que la longueur du train dépasse 16 mètres, timon du premier non compris, un convoyeur doit accompagner le second véhicule. 5) Lorsque la longueur du chargement d'un triqueballe dépasse 12 mètres, un convoyeur doit suivre, à pied, le chargement. |
Par Laurent72 : le 14/08/12 à 23:18:31
| Dire merci | - Art. 30: Emploi des feux Entre la tombée et le lever du jour, ainsi qu'en toute circonstance où il n'est plus possible de voir distinctement jusqu'à une distance d'environ 200 mètres, les feux ci-après sont utilisés ... 3.3° - Véhicules attelés, charrettes à bras, animaux de trait non attelés, de charge ou de monture et bestiaux: -A l'avant, un feu blanc ou rouge; -A l'arrière, un feu rouge. Ces feux peuvent être émis par un appareil unique placé ou porté à la gauche sauf dans les cas suivants: a. Si le véhicule attelé tire un autre véhicule; b. Si les bestiaux sont réunis en un troupeau comprenant six têtes ou plus. - ART. 83: Véhicules attelés 1.1. - Catadioptres Les véhicules à traction doivent être munis en permanence de deux catadioptres rouges à l'arrière. Ces catadioptres doivent être de forme triangulaires, ils doivent être fixes et horizontal. Un des sommets du triangle doit être dirigé vers le haut, le côté opposé étant horizontal. 1.2. - 1) Un ou deux catadioptres oranges peuvent être placés de manière qu'aucune partie du véhicule n'en réduise l'efficacité. Ils doivent être en tout temps parfaitement visibles et dégagés. 2) Le point le plus haut de la plage réfléchissante des catadioptres ne peut se trouver à plus de 1,20 mètres et le point le plus bas ne peut se trouver à moins de 0,40 mètres au-dessus du sol, le véhicule étant à vide. 3) Les deux catadioptres rouges à l'arrière doivent être placés symétriquement par rapport à l'axe longitudinal du véhicule et se trouver dans le même plan perpendiculaire à cet axe. 4) Le bord extérieur de la plage réfléchissante des catadioptres à l'arrière doit se trouver le plus près possible du gabarit extérieur du véhicule et, en tous cas, à 0,40 mètres au maximum de celui-ci. 2. - Freinage Les véhicules à traction animale doivent être pourvus d'une installation de freinage suffisamment efficaces. Cette disposition n'est pas applicable aux véhicules à traction animale à deux roues dont le poids en charge ne dépasse pas 1.000 kilos et dont l'attelage est tel que le véhicule s'arrête en même temps que l'animal de trait. 3. - Dimensions Les dimensions des véhicules à traction animale ne peuvent dépasser celles prévues par le règlement technique des véhicules automobiles. N.B. Les catadioptres avant ne sont ni obligatoires , ni interdits. Le nouvel article 34 du Code de la route n'a plus repris la prescription de l'article 84 de l'ancien Code qui prescrivait "tout véhicule à traction animale muni d'une cabine de conduite doit être équipé d'au moins un miroir rétroviseur". |
Par la mule : le 15/08/12 à 02:13:06
| Dire merci | coucou Oui effectivement groom95 (merci pour ton lien ), j'ai voulu régler le probléme le plus rapidement possible !Déjà le premier jour j'ai voulu aller voir le proprio du chien et il m'avait envoyé boulé, j'y suis retourné avec ma mono (qui a eu des soucis également avec ce chien) et là il y a eu moyen de s'arrangé a l'amiable mais bon je me suis pas arrêté là pour me couvrir par la suite au cas ou ! J'ai oublié de préciser un détail : Le chien m'a aboyé dessus en dehors de chez lui donc déjà chien en divagation sur la voix publique ! Normalement mon poon's n'a pas peur des chiens qui viennent aboyer au portail mais là ce n'était plus pareil Donc du coup je suis en pleine paperasse courrier assureur (afin de prévenir de l'incident) + courrier pour le proprio (pour le prévenir que j'ai prévenu les autoritées comptétantes soit ... la gendarmerie), j'ai réussie a les faire ! ouf ! Je suis passée à la gendarmerie pour déposer un RJ, ils m'ont donné une copie. Donc là j'envois tout ça a mon assureur donc mon courrier + la copie de RJ + copie du courrier que j'ai fait au proprio (en AR ... on ne sait jamais ) Puis j'envois le courier au proprio aussi en AR également. Et du coup j'ai osé tenter aujourd'hui une sortie en longues rênes avec mon poon's ! il a été juste ....... FORMIDABLE Il n'a même pas bougé en passant devant le portail, il a juste regardé mais sans plus (il n'y avait pas le chien mais tout de même, il aurai pu ne pas vouloir repasser ) Après je pense que c'est moi qui bloque un peu je l'a revois encore cette descente, j'en ai froid dans le dos et encore aujourd'hui lorsque j'ai vu la cascade que je me suis tapé ! j'halucine de savoir coment on ne s'est pas retourné ! En gros je stress Bon c'est sur que pendant 2 jours je n'ai pas trainer et je ne me suis pas ennuyée |
Par Norie : le 15/08/12 à 12:12:29
| Dire merci | Ben le lien de groom95 concerne la règlementation au Sénégal, et celui de Laurent72 est la règlementation Belge... Ca ne me semble pas très applicable en France, tout ça... Sinon, ça me parait un peu bizarre de faire des démarches auprès de la gendarmerie ou auprès des assurances à partir du moment où vous avez conclu un accord à l'amiable...  |
Par nats : le 15/08/12 à 12:43:28
| Dire merci | Sinon, ça me parait un peu bizarre de faire des démarches auprès de la gendarmerie ou auprès des assurances à partir du moment où vous avez conclu un accord à l'amiable... C'est clair! Et ne doit on pas être maître de nos chiens et de nos chevaux? Il me semble que ni le propriétaire du chien ni le meneur ne l'était Par chez moi si à chaque chien surgissant d'une ferme la gendarmerie était contactée, ils seraient overbookés au poste. |
Par GROOM95 : le 15/08/12 à 15:21:22
| Dire merci | Les us et coutumes font force de loi ! Si dans le secteur concerné il est d'usage de laisser divaguer les chiens, il convient d'habituer nos amis à quatre membres à la présence des petits copins à quatre pattes. Seule la mairie peut alors formuler valablement les "usages". Les gendarmes locaux chargés de l'application des lois sont censés les connaître ; ils doivent également pouvoir nous renseigner. Le lien sur la législation sénégalaise était un petit clin d'oeil pour décompresser ! Les textes sont simples dans ce pays où le véhicule hippomobile est encore très présent. Chez nous, c'est beaucoup plus compliqué mais il y a un service "Réglementation" en préfecture. Seulement je doute qu'au mois d'août en France une personne compétente puisse nous renseigner sur ce point précis du code la route en moins de quarante huit heures..... Bonnes promenades et prudence. |
Par GROOM95 : le 15/08/12 à 16:40:27
| Dire merci | Recherche effectuée : legifrance.gouv.fr code de la route véhicule hippomoblile Résultat : néant !!!! Dommage ! |
Par Uriette : le 15/08/12 à 17:31:27
| Déconnecté Dire merci | Lien Il faut utiliser le terme traction animale. Il n'est pas mentionné que le groom est obligatoire (même si avec un groom c'est vraiment plus sécurisant). |
Par comtoiseduval : le 15/08/12 à 23:36:33
| Dire merci | Un article qui va dans le sens de Laurent72 sur la règlementation de la traction animale: Lien Il n'est pas complet car il manque les informations sur l'éclairage. |
Par la mule : le 16/08/12 à 02:09:51
| Dire merci | Pour répondre a la question de "pourquoi j'ai été a la gendarmerie ?" Et bien tout simplement car ce chien a déjà un lourd passé derrière lui si bien que les promeneur ne s'aventure plus avec leur chien sur cette petite route et ma mono a eu des soucis avec lui aussi lors d'une balade puis le chien s'est invité chez elle a lui tué une dizaine de poules. Et d'autres choses également ! Il est connu de la gendarmerie et son chien est concidéré comme dangereux !!!! donc évidemment le proprio était dans l'obligation de garder son portail fermé ! c'est un minimu je pense ! Donc voilà, je n'ai pas porté plainte mais juste signalé l'incident a la gendarmerie. J'ai fait un courier au mec afin qu'il soit au courant que l'affaire a été signalé afin que si j'ai d'autre soucis (je n'éspère pas) il aura été prévenu qu'il me remboursera les frais véto et la casse également. Pour mon assureur, c'était au cas ou, juste pour leur signaler, c'est ma mono qui me la conseillé. Moi je veux bien rester maitre de mon poon's mais avec un berger allemand qui nous abois dessus en sortant comme une balle de chez lui, nous course dans le champs et au final lorsque j'arrive a arrêter mon "nain" (85 cm) je me retrouve face a un chien prêt a l'attaque ...... ouai ...... c'est limite là tout de même ! Il aurai fallu que mon poon's ne bouge pas et se face mordre lorsque le chien lui a foncé dessus ? Surtout qu'il n'a juste qu'a fermer le portail !!! Je suis déjà passée par là plein de fois et le chien abois toujours beaucoup mais le portail était toujours fermé et là je n'ai jamais eu de soucis avec mon poon's, il n'a pas peur des chiens normalement. J'aime bien vos liens ! en les regroupant on a quelque chose d'assez complet je trouve Message édité le 16/08/12 à 02:13 |
Par DQR33 : le 16/08/12 à 08:28:27
| Déconnecté Dire merci | Personnellement, je ne trouve rien à redire... |
Par Norie : le 16/08/12 à 11:42:22
| Dire merci | Il aurai fallu que mon poon's ne bouge pas et se face mordre lorsque le chien lui a foncé dessus ? Pourquoi ?... Sa réaction me semble normale ,et surtout non critiquable ! L'obligation de rester maitre de son véhicule ne s'applique plus dès lors que quelqu'un d'autre commet une faute qui t'en empèche... |
Par DQR33 : le 16/08/12 à 11:53:01
| Déconnecté Dire merci | Plus exactement, vis à vis de la loi, "l'obligation de rester maitre de son véhicule" peut se discuter si l'accident qui s'en suit est du à une cause totalement imprévisible... D'une façon extrêmement stricte, dans le cas présent, ça peut se discuter : ce chien était connu pour avoir causé quelques problèmes. Attention, je ne fais que poser le problème, je ne juge pas !  D'autant qu'un animal domestique n'a pas à divaguer sans contrôle de son maître, et là aussi, d'une façon stricte, c'est valable même pour un chat ! Mais l'usage veut que l'on n'en tienne pas trop compte pour le chat... |
Par la mule : le 16/08/12 à 15:20:51
| Dire merci | ça va un chat c'est pas un berger allemand et ça fait moins de bruit aussi et c'est moins impression, a moins que le chat soit enragé mais normalement si on applique la loi a la lettre tous les chats devrai être enfermé Mais c'est vrai que les lois, j'y comprend pas grand chose ... c'est assez compliqué |
Par nats : le 17/08/12 à 13:18:37
| Dire merci | Mais c'est vrai que les lois, j'y comprend pas grand chose ... c'est assez compliqué Je crois que c'est exprès sinon à quoi serviraient les avocats... Il aurai fallu que mon poon's ne bouge pas et se face mordre lorsque le chien lui a foncé dessus Et je ne critiquais pas, mais, moi, je ne compte plus les fois où on s'est fait pourchasser, il y a même une ferme où c'est 4 ou 5 chiens à moitié sauvages qui prennent en chasse les calèches, vélo, ou même voitures, heureusement qu'ils ont peur des gens à pied |
Par la mule : le 17/08/12 à 15:03:06
| Dire merci | C'est peut être pour ça que les avocats ne sont pas pauvres (je plaisante bien sur ) Je te plaind, ça doit pas être facil a gérer avec une "meute" de chien aux fesses Du coup moi acuelement je stress comme une malade a l'idée de ressortir en attelage ... et le soucis vient de moi en plus, j'en suis conciente Donc là je vais tenter de faire un post pour voir si un pro pourrai m'aider car j'ai beaucoup a apprendre et mon poon's aussi mais c'est pas facil de trouver pour des cours a domicil je pense |
Par GROOM95 : le 18/08/12 à 09:13:43
| Dire merci | Dans un premier temps, je ferai venir des amis avec un gentil 'quatre pattes" afin que le poney prenne un contact "plus amical" avec la gente canine.... Avec un cheval très cool, je referai le même parcours....avant de renouveler l'expérience avec la bête effrayée. |
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