Foal shering - exemple de contrat
Sujet commencé par : ze_kita - Il y a 14 réponses à ce sujet, dernière réponse par ze_kitaPar ze_kita : le 13/12/08 à 13:02:18
| Dire merci | Bonjour au accros des courses  Je poste mon sujet ici car je sais que cette pratique est plutôt propre au monde du galop (et trot?) , donc je me suis dit que certains d'entre vous sauraient peut être où trouver un exemple de ce type de contrat (si quelques un fréquentent des forums spécialisés courses , ce serait super sympa de relayer ma recherche  )Merci c'est important j'ai déjà commencer à rédiger un petit quelque chose mais force est d'admettre que ce n'est pas évident même en ayant fait un chouilla de droit , j'aimerais bien pouvoir comparer |
Messages 1 à 14, Page : 1
Par dooskin : le 21/12/08 à 13:15:10
| Dire merci | contacte le syndicat des éleveurs de chevaux de sang, ils doivent pouvoir te conseiller, et sans doute disposer d'un formulaire type |
Par ze_kita : le 21/12/08 à 15:19:04
| Dire merci | pas bête ça , je n'y avait pas pensé merci tu penses à quel association en particulier (je m'y perds un peu tellement il y en a) |
Par ze_kita : le 25/12/08 à 19:32:14
Par ze_kita : le 31/12/08 à 13:53:10
Par dooskin : le 18/01/09 à 13:36:57
| Dire merci | Je vous ai dit plus haut d'entrer en contact avec le syndicat des éleveurs de chevaux de sang en france !! |
Par ze_kita : le 18/01/09 à 15:28:32
| Dire merci | et moi je n'avais pas compris que c'était le nom même de l'association et je demandait laquelle  |
Par ze_kita : le 18/01/09 à 15:50:01
| Dire merci | je leur ai envoyé un mail, j'éspère qu'ils pourront (voudrons? vu que je suis pas membre) m'aider  |
Par westhani : le 19/01/09 à 00:53:26
| Dire merci | euh, c'est quoi le foal shering ? |
Par Darius : le 19/01/09 à 10:56:37
  Déconnecté | le foal sharing littéralement c'est partage du poulain. En réalité c'est souvent un contrat sur un poulain à naitre. (enfin c'est comme çà que je l'entends) |
Par ze_kita : le 20/01/09 à 13:52:55
| Dire merci | ouep Darius c'est bien à ça que je pense pas le moindre debut de réponse du syndicat  |
Par ze_kita : le 20/01/09 à 13:53:38
| Dire merci | Darius toi qui ets très impliqué(e?) dans l'élevage de chevaux de courses , tu n'aurais pas ça sous la main? aumoins dans les grandes lignes? ça devient urgent et je suis toujours pa plus avancée |
Par Darius : le 21/01/09 à 12:05:09
| Déconnecté | ze_kita , j'ai parfois vu des annonces pour foal sharing sur des ps, mais je ne m'y suis jamais interessé + que çà. Mais comme c'est un contrat on peut y mettre un peu se que l'on veut. La plupart du temps il me semble que l'un amène la poulinière et élève le poulain jusqu'a la vente, l'autre amène la saillie. Le partage du prix du poulain se fait à la vente, mais tout est envisageable, avec différents pourcentages ou achat par l'un ou l'autre convenu a l'avance. |
Par westhani : le 22/01/09 à 13:54:16
| Dire merci | pareil que darius, je pense que tout est envisageable, ca dépend de l'accord des 2 parties : ils se mettent d'accord sur un pourcentage de propriété pour chacun; mais alors au niveau légal, je n'en sais rien.....je te donne un lien d'un forum en mp où quelqu'un saura surement t'éclairer! |
Par ze_kita : le 22/01/09 à 14:27:03
| Dire merci | Oui pour le contenu c'est déjà définit entre le proprio de la jument et moi , c'ets vraiment au niveau de la matrice en elle même du contrat que j'ai besoin d'aide, pas si evident que ça à rediger merci beaucoup à tous je vais tenter sur ton lien westhani  |
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