Vice caché
Sujet commencé par : Quick_N_Toast - Il y a 17 réponses à ce sujet, dernière réponse par NalaSuynaPar Quick_N_Toast : le 21/06/09 à 13:36:09
| Dire merci | Bonjour, J'ai fait faire des radios du dos à mon cheval de 5 ans. Il s'avère qu'il a eu la garrot écrasé quand il était petit (avant ses deux ans, date où je l'ai acheté, car le véto pense qu'il a tiré au renard et qu'il s'est retourné contre du béton, chose qu'il n'a jamais fait avec moi). Ceci le rend inutilisable pour l'utilisation pour laquelle je l'ai acheté (CSO, dressage, CCE, TREC en compétition). Est ce que je peux faire quelque chose ? Je ne veux bien sûr pas m'en débarasser, mais ça m'oblige à acheter un deuxième cheval pour faire ce que je voulais faire avec lui. Avant achat il y a eu une visite véto, qui était OK (pas de radios). Merci de m'éclairer, Quick |
Messages 1 à 17, Page : 1
Par Darius : le 21/06/09 à 14:03:55
  Déconnecté | Tu ne pourras jamais prouvé 3 ans après l'avoir acheté que ce défaut était en place avant l'achat. |
Par fleurdelys : le 21/06/09 à 16:16:46
| Déconnecté Dire merci | Tout à fait d'accord avec Darius. |
Par Quick_N_Toast : le 21/06/09 à 18:31:16
| Dire merci | Le fait que tout soit broyé ne montre pas que c'est arrivé quand il était très jeune ? |
Par Darius : le 21/06/09 à 18:58:08
| Déconnecté | Un os est en continuel remaniement et il peut se ressouder en 3 semaines. Alors il a pu s'esquinter il y a 1 an , 2 ans 3 ans ....si il a de l'arthrose çà veut dire que c'est ancien mais ce n'est pas "datable". |
Par Quick_N_Toast : le 21/06/09 à 22:39:47
| Dire merci | OK, merci. |
Par seera : le 22/06/09 à 00:13:00
| Dire merci | oh M....  |
Par polette : le 22/06/09 à 11:50:54
| Déconnecté Dire merci | tu as deux ans pour te "retraquer" fin entamer une procedure comme quoi le cheval avait un vice..passé ce delais il est trop tard... et comme le dise les véto avant deux ans il est difficile de faire une visite correct car il peut y avoir du changement (de plus tu n'a pas fait de radio) la seule chose que tu peux faie c'est voir avec l'elevage ou tu l'a acheter pour une remise ou autre si tu achete ton 2 cheval la bas... courage |
Par Quick_N_Toast : le 22/06/09 à 11:53:53
| Dire merci | Vu comme était celui-là, je risque pas de leur racheter un cheval !!! Il avait peur de l'homme, et tout le monde est d'accord : il a été maltraité. Et maintenant ça en plus ... Même si j'avais fait des radios, ça aurait été des radios des jambes, pas du garrot ... |
Par NalaSuyna : le 23/06/09 à 16:10:37
| Dire merci | voila a peu pret les règles : 10 jours après l'achat pour les vices "rédhibitoires" (qui sont très exactement au nombre de 7) : boiterie, immobilité, cornage, emphysème et tic aérophagique. L'uvéite et l'anémie infectieuse bénéficient d'un délai de 30 jours. Seul un vétérinaire peut établir officiellement leur existence, d'où l'intérêt de la visite d'achat. Les vices cachés, c'est différent : ils existent lors de l'achat, mais sont non connus à ce moment là. Leur définition est très générale : il s'agit de tout vice empêchant l'utilisation du cheval pour laquelle il a été acheté (par exemple, un cheval de CSO planté à l'obstacle ou un étalon stérile). Il faut donc préciser l'utilisation souhaitée du cheval. On a 2 ans pour agir en justice, à partir de la découverte du vice caché. Je pense donc que tu peux peut être faire quelque chose. |
Par clemence : le 23/06/09 à 16:34:13
| Déconnecté Dire merci | dans cette histoire je me met a la place du vendeur -sait il qu'il y a eu un accident? En effet un poulain peut très bien se retourner et ne montrer aucune douleur,se faire mal en prairie,etc... -comment le véto peut il assurer que l'accident a eu lieu il y a x temps? |
Par harasdefly : le 23/06/09 à 16:50:47
| Dire merci | Tu as raison NalaSuyna SAUF que le texte precise que : - dans les 6 premiers mois, c'est au vendeur de prouver que le cheval était "sain" au moment du depart (et ici visite véto OK : il s'appuyerait dessus  )- dans les 18 mois suivants, c'est à l'acheteur de prouver que le vice pré-existait à la vente ici : 1 - on a passé les 2 ans 2 - il est IMPOSSIBLE de prouver que le cheval ne s'est pas accidenté apres l'achat ... |
Par NalaSuyna : le 23/06/09 à 22:00:38
| Dire merci | le délai de 2 ans à partir de la découverte du vice caché selon moi donc on ne les aurait pas dépassé dans ce cas présent. Ah moins que je me sois trompé et que ce soit 2 ans après la vente. Peux tu me corriger peut être harasfly |
Par Quick_N_Toast : le 23/06/09 à 22:15:57
| Dire merci | Dans les textes c'est bien deux ans après la découverte du vice caché. |
Par harasdefly : le 23/06/09 à 22:30:24
| Dire merci | c'est 2 ans apres decouverte du vice, mais le texte precise que le vice doit etre découvert "rapidement" ... je doute que 3 ans soit "rapide"  de toutes façons, tu es au-delà des 6 mois, donc c'est a toi de prouver que le defaut pre-existait ... et çà c'est impossible puisque tu n'as pas de radios d'achat pour comparer ! Message édité le 23/06/09 à 22:31 |
Par Quick_N_Toast : le 23/06/09 à 23:34:24
| Dire merci | J'ai bien compris merci ! |
Par cecilia007 : le 27/06/09 à 23:36:16
| Dire merci | aie pas marrant ce qui t'arrive. Pfff comme quoi les visite veto , il faudrait faire des radios de partout . on s'en sort plus  |
Par NalaSuyna : le 28/06/09 à 12:24:15
| Dire merci | Oui tu n'as aucune comparaison possible entre les radios d'aujourdui et la vente, donc aucune chance de prouver que le vice existait au moment de l'achat. C'est con cette situation |
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