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Papiers Suisse

Sujet commencé par : Neow - Il y a 2 réponses à ce sujet, dernière réponse par Roro
Par Neow : le 04/10/09 à 22:24:31

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 je voudrais savoir combien ça coûte de faire venir un cheval français en Suisse et donc de lui faire des papiers?

Messages 1 à 2, Page : 1

Par Roro : le 05/10/09 à 10:42:53

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ensuite, ça dépend, si tu es Suisse ou si tu as un permis de travail/séjour, normalement tu peux faire venir ton cheval avec toi, sous ton permis.


Par Roro : le 05/10/09 à 10:51:32

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site de l'office vétérinaire.
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Télégramme de l'USP No 12 (20.03. - 26.03.2006)
Importations de chevaux : sur demande des commerçants de chevaux, l’OFAG a informé les milieux concernés sur la nouvelle réglementation prévue par PA 2011. Le changement de système qui consiste à passer des enchères au système du « lévrier » est soutenu par les organisations de l’élevage chevalin suisse et par l’USP, dans la mesure ou le contingent d’importation n’a jamais été utilisé entièrement. Par contre, l’institution d’un passeport chevalin, qui permettra l’importation temporaire sans droits de douane de chevaux a été très discutée. La validité d’un tel passeport sera d’une année, avec un émolument de 120 francs, correspondant au tarif douanier du contingent. Les nouvelles dispositions entreront en vigueur au 1er janvier 2007.

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