Msa
Sujet commencé par : tittounette - Il y a 9 réponses à ce sujet, dernière réponse par tittounettePar tittounette : le 24/11/09 à 08:41:49
| Dire merci | voilà, dans environ 1h j'aurai la visite de la MSA, je me demande ceux qu'ils veulent,? qui peut me dire ceux qu'ils demandent? merci. |
Messages 1 à 9, Page : 1
Par Darius : le 24/11/09 à 09:48:44
  Déconnecté | Ils viennent voir si tu tires des revenues de ta terre et en ce cas tu devras payer une cotisation. |
Par oreliii : le 24/11/09 à 10:23:12
| Dire merci | ah titounette je me demandais ou tu etais passé  ça va ? |
Par tittounette : le 24/11/09 à 19:46:58
| Dire merci | oui ça va merci oreliii. bon la visite c'est bien passé ,il est venu voir où j'avais mes chevaux, discuter sur mon fonctionnement d'élevage, voir les terres........ j'ai était surprise de ce rendez-vous car je pensais que tout les papier que j'ai remplie suffisaient pour info. |
Par Darius : le 24/11/09 à 20:43:33
| Déconnecté | Et alors ? tu vas payé une cotisation de solidarité ou pas ? Car moi ils ont commencé par me réclamer cette cotisation et je leur ai dit que mon terrain était pour mes chevaux de loisir (tant que je n'ai pas de revenu c'est le cas) et que je ne tirais aucun revenu même pas pour le foin. Il m'ont demandé pour clore mon dossier pire que la DST: photo copie de ma carte d'identité et de mon permis de conduire. |
Par Thalis : le 25/11/09 à 08:20:16
| Dire merci | "la visite c'est bien passé ,il est venu voir où j'avais mes chevaux, discuter sur mon fonctionnement d'élevage, voir les terres........" Ah ? c'est marrant moi ils se contentent de demander de la thune tous les ans  |
Par altair62 : le 25/11/09 à 12:19:31
| Dire merci | ah ? chez moi, il était passé pour une petite visite sympa, pour calculer le nombre d'heures de travail estimées, etc ... et quand j'ai rajouté les chiens dans l'élevage, il m'a passé un petit coup de fil tout aussi sympa ... |
Par Darius : le 25/11/09 à 13:57:10
| Déconnecté | Le vrai problème de la msa c'est de faire payer les amateurs qui ont du terrain et beaucoup payent à l'esbrouffe. |
Par laroche : le 25/11/09 à 22:09:58
| Dire merci | Attention : en tant que propriétaire de chevaux à titre non professionnel, nous ne devons rien à la Msa. Ce n'était pas l'avis de la Msa il ya quelques temps, mais des assos de randonneurs, Equiliberté ou autres, ont réagi et débouté la Msa. S'il s'agit d'une visite de courtoisie, pourquoi pas. Mais s'il s'agit plutôt d'essayer de te faire payer, n'hésite pas à joindre Equiliberté. leur site se trouve facilement sur Internet et il y a aussi un forum. Tu peux passer aussi par la FFE, mais j'ai du mal à identifier les bons contacts. |
Par tittounette : le 26/11/09 à 18:51:35
| Dire merci | alors je vais payer 25°/° du revenu forfétaire fiscal. oui c'est la cotisation de solidarité. mais en étant déclaré à la chambre d'agriculture comme éleveur ,je voix pas comment j'aurais pue échapper à cette cotisation. |
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