Contrat de poulinage
Sujet commencé par : Saiph - Il y a 1 réponses à ce sujet, dernière réponse par a12Par Saiph : le 04/01/10 à 09:37:48
Déconnecté Dire merci | Bonjour ! Je viens ici vous demander vos expériences, conseils et avis. Je vais peut-être placer ma jument en contrat de poulinage avec un élevage intéressé par elle pour les quelques années que je vais passer à l'étranger. Je voudrais donc savoir comment ça se passe. L'élevage prendrait à sa charge tout les frais d'entretien de la jument. Mais ce qui m'intéresse, c'est au niveau des risques pendant la naissance ou des accidents possibles là bas. Si la jument décède, que se passe t-il ? Ma jument n'a pas une grande valeur au niveau papier et tout, juste une grande valeur sentimentale. Si elle est blessée ou quoi, que l'éleveur prenne à sa charge les frais, OK, mais jusqu'à quel point ? Enfin, quels sont les points essentiels à mettre dans un contrat ? Quelqu'un en aurait-il un exemple ? Je vous remercie d'avance, j'ai bien cherché, mais rien trouvé... |
Message 1 à 1, Page : 1
Par a12 : le 04/01/10 à 10:27:49
il y a un site pour la vente de chevaux : ABC ( achetez bien votre cheval) ca peut peut être t aider a rédiger ton contrat sinon dans le moteur de recherche tu tape contrat type poulinage et tu va a livre: il y a un livre que tu peu ouvrir "le droit du cheval et de l equitation" il y a un article concernant l herbergeur ou etalonnier voila je sais pas si ca va t aider |
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