Devenir éleveur amateur ?? questions ...
Sujet commencé par : janolée - Il y a 22 réponses à ce sujet, dernière réponse par séverine301 personne suit ce sujet
Par janolée : le 18/06/10 à 15:32:55
| Dire merci | Bonjour a tous !  pouvez-vous me dire quels sont les diplômes et les éxigences (nombres de juments, prés a soi etc...) demandées pour être éleveur amateur ? (je suis perdue, on trouve tout et son contraire sur le net ....) il me semble que si l'on vend maxi 2 poulains par an il n'y a rien à déclarer ? savez-vous aussi combien de chevaux maximun un particulier peut héberger chez lui sans passer "professionnels" ? merci bcp à tous !!! |
Messages 1 à 22, Page : 1
Par harasdefly : le 18/06/10 à 15:49:45
| Dire merci | savez-vous aussi combien de chevaux maximun un particulier peut héberger chez lui sans passer "professionnels" ? 0 a partir de un, tu as une activite commerciale, donc tu es tenu d'etre en regle. apres, c'est comme tout ce qui est au black : pas vu : pas pris ! pris : mal .... |
Par janolée : le 18/06/10 à 16:50:03
| Dire merci | oui mais si l'on fait payer que le prix "coutant" de la pension (nourriture, structure) ? |
Par harasdefly : le 18/06/10 à 21:22:40
| Dire merci | si tu te fais payer pour monter de la plomberie, t'es plombier ! et tu dois cotiser a l'URSAFF, te declarer et payer des impots que tu montes 2 robinets par an ou 100m de tuyaux tous les matins et si tu travailles a perte, tu payes aussi !  çà se saurait si les artisans en faillite etaient dispenses de charges Message édité le 18/06/10 à 21:24 |
Par janolée : le 24/06/10 à 09:38:14
| Dire merci | ah je suis pas d'accord, si ta seconde activité ne dépasse pas un certain pourcentage de ton salaire principale c'est bon (en tout cas pour 2 robinets tu n'es pas plombier). ce que j'ignore c'est les chiffres justement  Certains disent jusque 2 poulains vendus on est éleveur amateur d'autre dise 1 seul .... bref galère .... Pour ma question sur le nombre de chevaux hébergés , ma demande porte surtout sur les "assurances" responsabilité civils. |
Par westhani : le 24/06/10 à 12:32:21
| Dire merci | je me demandais justement comment ca se passait quand on vendait un cheval en tant que particulier : il y a pourtant un distinguo de fait en ce qui concerne les lois sur les vente, alors pourquoi les particuliers devrait déclarer leur vente comme si il faisait du bénef ? Pour les chiens, les particuliers n'ont pas le droit de faire plus de 2 portées par an. |
Par nanoululu : le 24/06/10 à 14:03:22
  DéconnectéDire merci | Même pour une seule portée de chiots par an il faut avoir un numéro de siret et payer une cotisation de solidarité à la MSA... Après, pas vu pas pris évidemment... |
Par alpine40 : le 24/06/10 à 14:26:43
| Dire merci | pour les chiens c'est une portee par an,et non pas besoin de numero de siret,mais en theorie il faut se declarer a la SCC en tant qu'eleveur amateur |
Par janolée : le 24/06/10 à 14:46:27
| Dire merci | et pour les chevaux ??? |
Par Darius : le 24/06/10 à 14:56:35
| Déconnecté | Pour les chevaux je n'ai pas tout en tête, mais il y a une question de plus value (assez importante) mais quand on en fait pas régulièrement le commerce. |
Par harasdefly : le 24/06/10 à 14:58:20
| Dire merci | il y a 2 choses : le simpots les organismes sociaux pour les impots, si tu eleves, c'est une activite pro. donc tu es sensé declarer le "revenu". ceci dit, il y a une tolerance dans la limite de 5% de tes revenus pour la MSA, tu es sensé cotiser, au moins au titre de la cotisation de solidarité, a partir du moment où tu exploites ° SMI ou que ton activité t'occuppes 1/20° de emps plein. Ceci dit, selon les regions, les MSA sont plus ou moins laxistes .... quoi qu'il en soit, les controles s'intesifient ... donc auntant se mettre en regle ! si tu te mets au frais reels, tu pourras recuperer ta TVA et deduire ton deficit de tes autres revenus |
Par alpine40 : le 24/06/10 à 16:10:43
| Dire merci | pour la MSA, tu es sensé cotiser, au moins au titre de la cotisation de solidarité, a partir du moment où tu exploites ° SMI ou que ton activité t'occuppes 1/20° de emps plein. alors pas tt a fait apparament,selon: le ministre de l'Agriculture, Michel Barnier, dit au sujet des l'agriculture de plaisance « Ni les activités de loisirs réalisées à titre privé, ni l'entretien d'une propriété foncière, quelle que soit l'importance de cette dernière, ne sont assimilés à un acte d'exploitation justifiant l'assujettissement au régime agricole. je vends des oeufs de mes poules,de temps en temps,ce n'est pas pour autant que je suis explotant d'une entreprise de poulet si en revanche,je possedais 5000 volailles ok pareil pour les chevaux,celui qui a 40 chevaux et qui produit ts les ans il ne peux y echapper mais un particulier qui a un boulot,et qui fait saillir une ou deux juments pas an,il est evidant qu'il n'en degage aucun revenu |
Par westhani : le 24/06/10 à 16:28:55
| Dire merci | idem que Darius, j'avais entendu parler de déclarer la plus value, mais c'est quand même vachement vague la plus value, parceque pour un poulain, c'est plus une "moin value" qu'une plus value qu'on a en le vendant! |
Par harasdefly : le 25/06/10 à 09:26:21
| Dire merci | mais un particulier qui a un boulot,et qui fait saillir une ou deux juments pas an,il est evidant qu'il n'en degage aucun revenu certes, mais si il fait regulierement saillir pour vendre, il ets bien dans une activité agricolo-commerciale et non plus dans le cadre : "des activités de loisirs réalisées à titre privé, ni l'entretien d'une propriété foncière" par contre, celui qui a des chevaux chez lui pour lmonter ou tondre son herbe, OU celui qui fait naitre POUR LUI, n'est en effet pas concerné |
Par séverine30 : le 06/07/10 à 09:06:25
| Dire merci | Je relance ce post car moi aussi je me posse pleins de questions  En fait je ne veux pas devenir vraiment éleveur mais je chercher a acheter un terrains pour mes chevaux et n'étant pas agriculteur la SAFER ce mets réguliérement au milieu  Plusieurs personnes m'on conseiller de me "déclarer" éleveur de chevaux Bon j'ai déjà uns jument et pei étre une deuxiéme ds quelques temps, et pourquoi pas faire saillir 1 fois ma jument mais je suppose qu'il a des cotisation a payer a la MSA De combien peuvent elles étre Parce que si c'est pour payer une fortune en cotissations çà vaut pas le cout |
Par sans nom : le 11/07/10 à 22:48:17
| Dire merci | La réponse m'nterresse aussi, alors je fais remonter le post. |
Par elevagedelahuma : le 12/07/10 à 08:33:11
| Dire merci | Je veux juste te dire que cela fait deux ans que je suis lancé c'est très dur ! Sur mes 6 juments, pour l'instant une de pleine, et certaines sont déjà a 3-4 inséminations ! |
Par kirikou : le 12/07/10 à 09:01:11
| Dire merci | Dans mon département (Sarthe), est considéré comme agriculteur quelqu'un qui - a plus de 10 chevaux de + de 6 mois, qu'il vende ou pas OU - quelqu'un qui dispose pour lui-même de plus de 12,5ha (s'il les loue, ça ne compte pas). Si un particulier ne rentre dans aucun de ces deux critères, théoriquement la msa ne vient pas y mettre son nez. Bien sûr, il est possible de SE déclarer agriculteur sans entrer dans un de ces deux critères. |
Par tittounette : le 12/07/10 à 09:10:42
| Dire merci | pour les impos, si chaque année tu vends un poulain sans d'être déclaré éleveur tu risque d'avoir des problème, et tu ne peux pas faire de pub. je me suis déclaré éleveur, c'est plus simple, tu peux parler ouvertement de ton élevage, faire de la pub......... à la MSA j'ai juste une cotisation solidaire de 15e par an, et je récupaire toute la TVA. j'ai un forfais d'imposition mais c'est pas beaucoup non plus et au moin je suis en régle. |
Par harasdefly : le 12/07/10 à 09:49:43
| Dire merci | Dans mon département (Sarthe), est considéré comme agriculteur quelqu'un qui - a plus de 10 chevaux de + de 6 mois, qu'il vende ou pas OU - quelqu'un qui dispose pour lui-même de plus de 12,5ha (s'il les loue, ça ne compte pas). Si un particulier ne rentre dans aucun de ces deux critères, théoriquement la msa ne vient pas y mettre son nez. Bien sûr, il est possible de SE déclarer agriculteur sans entrer dans un de ces deux critères. çà, ce sont les criteres pour s'installer a titre principal, mais tu es tenu de te declarer "a titre secondaire" bien avant çà |
Par séverine30 : le 12/07/10 à 11:46:03
| Dire merci | Bin moi en fait c'est vraiment pas pour devenir réellement éleveur que je veux me déclarer mais juste pour des facilité pour avoir des terrains à acheter et pour éventuellement contruire un petit hangar pour y faire mes box. Je ne compte pas faire pouliné ma jument pour l'instant, par contre je vais commencer a chercher une deuxiéme jument mais pas pour la repro, mais pour predre la reléve de mon trotteur de 20 ans |
Par harasdefly : le 12/07/10 à 12:01:03
| Dire merci | tu ne peux pa ste declarer sans avoir une veritable activité agricole ... et une activité relativement importante, car si tu ne cotises qu'au titre de la "solidarité", tu n'auras aucun droit a construire ni a prehempter |
Par séverine30 : le 12/07/10 à 12:06:13
| Dire merci | Ok donc si je veux avoir tous les "avantages" il faut vraiment que je fasse pouliner mes juments et que je vendent et en plus importante je suppose que çà veux pas dire seulement 2 pouliniéres Merci pour les renseigenments |
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