Saillie non prévue
Sujet commencé par : Taounette - Il y a 25 réponses à ce sujet, dernière réponse par harasdeflyPar Taounette : le 26/07/10 à 21:54:33
| Dire merci | Bonjour, J'ai ma jument qui s'est fait saillir sans le vouloir dans son pré (l'étalon lui à rendu une visite). Je souhaite garder le poulain (c'est son 1er à 14ans) le soucis c'est que la jument vient d'une association et que je n'ai pas encore les papiers de ma jument (je ne suis pas en conflit avec l'asso mais ils ont des difficultés à récupérer les papiers au niveau juridique) Le poulain je pourrai le declarer à mon nom? |
Messages 1 à 25, Page : 1
Par harasdefly : le 26/07/10 à 21:57:44
| Dire merci | si tu n'asd pas les papiers a la naissance, le poulain sera ONC (OI), donc on se contre-fiche du papier de la mere  |
Par braymondval : le 27/07/10 à 06:48:32
| Dire merci | Ca dépend de l'assoc, en général, les juments placées sont interdites de repro (sauf si c'est une vente et non une adoption, et encore...), et ils récupèrent le poulain pour le mettre en adoption. Certaines assoc (comme la notre) autorisent la repro des jujus en état et en âge de le faire, avec suivi de la gestation, et sous certaines conditions (infrastructure, connaissances minimum -on suit et épaule les futurs" "parents"- et surtout avec un minimum d'idée de ce que va devenir le poulain par la suite.....). Controle ton contrat, et avise si tu les préviens ou pas..... en MP, tu peux me dire quelle assoc ? |
Par Taounette : le 27/07/10 à 08:27:45
| Dire merci | Bonjour, Je n'ai pas le droit de faire pouliner ma jument dans le contrat mais ce n'est pas voulu l'etalon dans le village lui à rendu une visite et après echo elle est pleine). Quand le poulain va naitre vu que je n'ai pas la carte de proprio de la jument, je peux le mettre à mon nom meme si je suis pas la proprietaire sur les papiers ? Merci de vos réponses |
Par biche1 : le 27/07/10 à 08:38:49
| Dire merci | tu fais une prota elle coule et c finit, car les associationn ne rigole pas avec ca je crois |
Par braymondval : le 27/07/10 à 12:29:43
| Dire merci | Tu peux inscrire un poulain à ton nom même si tu n'es pas proprio de la juju (je pense qu'il faut quand même l'accord du dit proprio car le poulain appartient à la jument !), mais tu risques des soucis avec l'assoc si celle-ci ne tolère pas les gestations même involontaires; à toi de te retourner contre le proprio du "monsieur" qui laisse divaguer son mec....en plus, si tu dis que tu veux garder le bébé, l'assoc est en droit de penser que tu l'as (un peu ?) fait exprès.....bah, si tu veux le garder, y doit pas y avoir trop de problème: tu les appelles en disant que tu veux adopter le bébé. Sauf si ils estiment que tu as commis une faute (défaut de surveillance), normalement ils ne te refuseront pas l'adoption (mais ce ne sera pas TON cheval). Je ne connias pas d'assoc qui soit pour l'avortement des femelles.... |
Par Taounette : le 27/07/10 à 12:55:58
| Dire merci | Merci Je vais les prevenir mais j'aurai bien voulu le garder comme ca fait 2.5ans que j'ai la mère et je me dis qu'à son age elle ne pourra pas plus tard. |
Par llun : le 27/07/10 à 12:56:49
| Dire merci | Il faut interrompre sa gestation tout de suite , c'est très simple , à mon avis ça sera beaucoup plus simple vu le contaxte. |
Par harasdefly : le 27/07/10 à 14:16:31
| Dire merci | Ca dépend de l'assoc, en général, les juments placées sont interdites de repro (sauf si c'est une vente et non une adoption, et encore...), et ils récupèrent le poulain pour le mettre en adoption. voilà une clause qui me parait tres fortement illegale ... on peut metttre ce qu'on veut sur un contrat, mais d'ici que ce soit valable devant un juge, y'a un pas .... soit l'asso reste proprio d ela jument, et alors s'applique le code rural : "le croît d'un animal appartient de ^plein droit au proprietaire de l'animal au moment de la parturition" soit l'asso donne, vend, etc la jument, et alors s'applique le code civile : "toute clause qui empeche la libre utilisation du bien acquis est abusive" |
Par harasdefly : le 27/07/10 à 14:17:13
| Dire merci | Il faut interrompre sa gestation tout de suite , c'est très simple , à mon avis ça sera beaucoup plus simple vu le contaxte. +1 une prosta, c'ets environ 6-7€ .... |
Par braymondval : le 27/07/10 à 17:06:45
| Dire merci | Complètement d'accord avec toi sur la légalité douteuse des adoptions, sauf que tu signes un contrat et que du coup tu dois t'y tenir (c'est aussi pour ça que nous on autorise la repro sous certaines conditions). De toutes façons, la plupart des adoptions sont illégales, puisqu'il y a un point régulièrement occulté dans celles-ci qui rend l'acte caduque. |
Par harasdefly : le 28/07/10 à 00:37:13
| Dire merci | sauf que tu signes un contrat et que du coup tu dois t'y tenir heu non ! si la clause est abusive, elle sera réputée "non-écrite" .... |
Par braymondval : le 28/07/10 à 07:01:15
| Dire merci | C'est pas toujours gagné devant les tribunaux, puisque tu es sensé(e) lire, discuter et accepter le contrat. Après, je ne pense pas que les adoptants aillent souvent devant les tribunaux... Pour en revenir au post initial (parce que si on commence à parler des contrats d'adoption, faut ouvrir un autre post, celle-ci va partir très vite en sucette.....), à la place de Taounette, je réfléchirais bien avant de prendre une décision quelqu'elle soit. Y en a une très simple et sans risque (enfin, quasi sans risque), celle qu'elle choisirait, mais après il y a des aménagements éventuels. Si elle connait bien l'assoc, elle devrait pouvoir faire un choix sensé et réfléchi. |
Par harasdefly : le 28/07/10 à 11:55:02
| Dire merci | C'est pas toujours gagné devant les tribunaux, puisque tu es sensé(e) lire, discuter et accepter le contrat. Après, je ne pense pas que les adoptants aillent souvent devant les tribunaux... je doute egalement qu'ils aillent devbant le stribunaux, par contre je ne connais aucune clause leonine ou abusive qui ait tenue devant un tribunal regarde les jurisprudence, en particulier devant un triibunal d ecommerce : des contrats annules pour clause abusive, y'en a 15 a la douzaine a chaque audience et pourtant tous ont ete signés ... signe ou pas, un contrat illegal n'est valable que tant que les protagonistes sont OK, au delà il ne vaut rien, car nul ne peut aliener se sdroits |
Par casimir : le 28/07/10 à 11:57:18
| Dire merci | j'y connait rien mais la prosta il doit y avoir un délai non c'est pas un peut risquer pour la moman  |
Par alpine40 : le 28/07/10 à 22:56:06
| Dire merci | ben sinon tu dis rien et tu fais identifier le poulain ONC apres le sevrage Message édité le 28/07/10 à 22:59 |
Par llun : le 29/07/10 à 12:51:07
| Dire merci | Je pense que si les asso ne souhaitent pas que les juments soient mises a la répro c'est pas pour enmerder le monde , mais pour éviter qu'un poulain sans papier (même si OC , pas d'origine suivie) vienne aggraverla situationd' un marché hyper saturé , avec de grande chance de finir sur l'étale d'un boucher , ou soit a son tour récupéré par une des ces asso de protection qui ne sait déjà plus où donner de la tête. A moins d'être sûr de pouvoir garder et assumer le poulain , il est certainement plus raisonnable de mettre fin a la gestation. |
Par Taounette : le 31/07/10 à 12:54:18
| Dire merci | Je prefere la solution de rien dire je pense |
Par dejavu : le 31/07/10 à 17:29:00
  DéconnectéDire merci | L'asso ne vient pas contrôler régulièrement comment se porte la jument? Si tu ne dis rien c'est assez malhonnête je trouve. Comme l'explique Ilun ce n'est pas pour rien que les assos interdisent qu'on mette à la reproduction les chevaux qu'elles placent... Es-tu capable d'assumer deux chevaux toute leur vie? En ce cas, joue au moins franc jeu, explique que c'est un accident et que tu désires garder ce poulain et l'asso sera sans doute compréhensive. |
Par mon quidam : le 02/08/10 à 16:05:09
| Dire merci | "L'asso ne vient pas contrôler régulièrement comment se porte la jument? Si tu ne dis rien c'est assez malhonnête je trouve. Comme l'explique Ilun ce n'est pas pour rien que les assos interdisent qu'on mette à la reproduction les chevaux qu'elles placent... Es-tu capable d'assumer deux chevaux toute leur vie? En ce cas, joue au moins franc jeu, explique que c'est un accident et que tu désires garder ce poulain et l'asso sera sans doute compréhensive. " Franchement, si l'association émet des closes illégales dans son contrat, c'est pas le proprio de la jument qui est le plus malhonnête en ne disant rien...  La jument est au proprio, qui en fait ce qu'il veut... C'est pas parce qu'on récupère un cheval d'association qu'on doit être considéré de manière infantile, non?  Et les associations pourront interdire tout ce qu'elles veulent, elles ne pourront jamais empêcher certains chevaux de sauter les clôtures  Message édité le 02/08/10 à 16:08 |
Par dejavu : le 02/08/10 à 17:18:55
| Déconnecté Dire merci | Quand on prend un cheval auprès d'une asso et qu'on signe un contrat c'est en connaissance de cause. Bien sûr un 'accident' peut arriver mais si on décide de le taire et de ne pas faire le nécessaire pour stopper un poulain non planifié l'association pourra se dire qu'on a inventé l'histoire de l'accident pour avoir un poulain avec une jument obtenue pour pas trop cher ou que sais-je encore. Les assos investissent du temps, de l'énergie, de l'argent pour sauver des chevaux et les placer au mieux. Il est tout à fait normal qu'elles ne souhaitent pas voir ces chevaux se reproduire avec le risque que soit le poulain se retrouve dans le circuit, soit la mère qui ne sera plus intéressante ou bien qui sera de trop quand le poulain aura grandi. D'où mes remarques et mes questions. |
Par mon quidam : le 02/08/10 à 18:29:21
| Dire merci | Elles ont le droit de souhaiter, pas celui de spolier. Le problème, c'est que certaines associations outrepassent leurs droits en permanence, ce qui fait que malgré l'energie et l'argent qu'elles investissent, au final, elles : - nuisent aux animaux, - Nuisent aux autres associations, - détournent les éventuels adoptants d'aller chez eux. Les DSV sont en régulièrement aux prises avec des plaintes contre les associations d'aide aux animaux. Pas vraiment glorieux... Perso, j'irai jamais récupérer un cheval d'association, pas à cause du cheval, mais de l'association! |
Par dejavu : le 02/08/10 à 21:31:35
| Déconnecté Dire merci | Au moins c'est clair. Ce qui l'est moins c'est de le faire et après de revenir sur ce qu'on a accepté. J'ai eu plusieurs chiens de la SPA, leurs règlements sont clairs, ils ne me plaisent pas tous mais je les ai suivis. |
Par jean57930 : le 03/08/10 à 01:17:39
| Dire merci | heuuuuuuu taounette mais ils ont des difficultés à récupérer les papiers au niveau juridique comme ca fait 2.5ans que j'ai la mère vu que je n'ai pas la carte de proprio de la jument, si je met tout dans le bon ordre cela veux dire que tu t'occupe d'une jument depuis 2.5 ans , que tu n'as pas de carte de propriétaire car l'assos n'arrive pas a récuperer les papiers  donc la clause de vente / adoption traine depuis 2.5 ans sous condition que ces lignes soient la réalité , je dirais que l'assos doit dabort faire son boulo et avoir les papiers avant de reprocher au futur acquéreur , au bout de 2.5 ans , une grossesse accidentelle  c'est mon avis  apres pour la faire avorter  heuuuuuuuu si c'est une question de santée qu'il y a des risques pour la mere : ok a 100% sinon si le (futur) proprietaire assume je vois pas pourqoi obliger a faire couler ! on le ferrais pas pour une femme donc pourqoi pour un cheval ??c'est mon avis après si l'assos veux engager des poursuites .... ben moi je la fais couler , et je la renvois ilico a l'assos avec un carton rouge qui serra bien dans la merde .... c'est mon avis |
Par mon quidam : le 03/08/10 à 09:17:21
| Dire merci | Oui, 2,5 ans pour régulariser l'adoption, c'est un exemple typique de d'irrégularité qui peut finir en dépôt de plainte. Surtout si l'assoc venait ensuite à pleurer que l'adoptant ne tient pas sa parole! Message édité le 03/08/10 à 09:20 |
Par harasdefly : le 03/08/10 à 10:03:01
| Dire merci | on le ferrais pas pour une femme donc pourqoi pour un cheval ?? S'il existe une chose qui me met hors de moi, c'est l'anthropomorphisme .... un etre humain reste un etre humain, une bete reste une bete ! chacun a sa place, et la terre tournera mieux ! |
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