Vente d'un cheval obtenir les feuillets - 1

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Vente d'un cheval: obtenir les "feuillets"

Sujet commencé par : Mustango44 - Il y a 11 réponses à ce sujet, dernière réponse par harasdefly

Par Mustango44 : le 30/07/10 à 21:38:11

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Bonsoir a tous!
je souhaitais savoir, lorsque quelqu'un vends un cheval, peut il le vendre même sans les "feuillet de vente" (les 3 papiers rose, blanc, jaune)si vous voyer de ce que je parle?

comment peut il les obtenir?
car après expérience, je sais que lors d'un achat le vendeur fait remplir des feuilles a l'acheteur pour les futur papiers!

mais quand il en n'a pas? peut il vendre son cheval?

est ce une arnaque si il propose quand même de le vendre?

désolé, n'hésitez pas a me dire si c'est pas compréhensible!!

Messages 1 à 11, Page : 1

Par harasdefly : le 31/07/10 à 00:28:41

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il n'existe aucun feuillet pour vendre un cheval

Par Amazon87 : le 31/07/10 à 10:19:55

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tu confonds avec les feuillets d'identification, qui sont provisoires, et que remplit le véto quand il identifie le cheval

on garde le feuillet rose en attendant de recevoir la carte d'immatriculation du cheval et la carte de propriétaire.

pour vendre un cheval on remplit la carte de propriétaire (nom du vendeur, et de l'acheteur) et tu dois renvoyer cette carte aux haras pour faire le changement de propriétaire.
on doit te remettre aussi la carte d'immatriculation du cheval, que tu gardes.

Par harasdefly : le 31/07/10 à 12:00:25

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attention : de plus en plus de chevaux n'ont plus de carte

Par Mustango44 : le 31/07/10 à 12:46:46

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ah d'accord, car il m'a dit qu'il devait envoyer un papier blanc un "signalement" je croie qu'il a dit avec un chèque de 10e ca va servir a quoi?
c'est pas lorsqu'un cheval doit être mit a jour au niveau des proprio?

et si c'est le cas, il peut le vendre sans s'être présenter comme le "proprio actuel"?

Par Amazon87 : le 31/07/10 à 21:58:48

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la carte de signalement et les 10€ c'est pour le changement de propriétaire oui...

Par Mustango44 : le 31/07/10 à 22:58:02

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et il est obligé de le faire pour le vendre?

Par harasdefly : le 01/08/10 à 09:56:43

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oui et non

oui, parce qu'on est sensé se déclarer au SIRE

non, parce que légaement la carte n'a pas de valeur et qu ece n'est pas çà qui fait le proprio

si tu as le papier définitif du cheval, tu as la carte dedans, sinon il faut demander duplicata au SIRE (40€)
a noter que de plus en plus de chevaux n'ont plus de carte et que le changement de p^roprio officiel se declare directement en ligne sur le serveur HN

Par Mustango44 : le 01/08/10 à 11:21:43

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sayer j'ai ses papiers, pour le changement en ligne je vient d'essayer mais ils me disent "clé privée" c'est où qu'on trouve cette info?

Par harasdefly : le 01/08/10 à 12:12:48

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c'est le vendeur qui doit te la donner

il declare que le cheval est vendu, et les HN lui renvoie un code (la clef)

apres, toi tu declares ton acahat, et tu rentres la clef, pour verifier que c'est a toi que le veneduer l'a vendu

Par Mustango44 : le 02/08/10 à 11:41:57

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il a le droit de me vendre son cheval si il a des papiers, pucé et un n° de s.i.r.e mais qu'il est pas connu (ou reconnu) sur les HN?

car vu que c'est un jeune de 2 ans, il a des papiers "provisoires" pour l'acheteur, faut faire quoi pour avoir les "vrai" papiers? il faut envoyer un chèque?
merci pour ton aide! c'est sympa!!!!

Par harasdefly : le 02/08/10 à 14:48:11

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théoriquement, les papiers devarient etre fait avant le sevrage

bref ..

oui, il peut te le vendre, il suffit qu'il te fasse un petit papier certifiant te l'avoir vendu.
Tu envoies copie au SIRE avec une déclaration sur l'honneur où tu déclares etre seul proprio du cheval, et un p'tit mot pour demander a recevoir le carnet directement

si il n'a pas encore envoyé la liasse au SIRE, alors tu le mets directement a ton nom, et tu envoies le volet ad hoc (le blanc ou le vert je ne sais plus) avec un chèque de 40€

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