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Identifications des équidés

Sujet commencé par : camarguaise21 - Il y a 2 réponses à ce sujet, dernière réponse par camarguaise21
1 personne suit ce sujet
Par camarguaise21 : le 22/04/08 à 11:08:34

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05-09-2007
13 messages
Dire merci
bonjour à tous,

je me demandais si les personnes privé peuvent avoir accès aux informations dans la banque de données centrales des équidés?
par exemple quand on a le numéro de la puce sait-on savoir qui en est le propriétaire?

merci pour vos réponses

Messages 1 à 2, Page : 1

Par harasdefly : le 23/04/08 à 00:57:04

Déconnecté

Inscrit le :
04-06-2007
6222 messages
Dire merci
Non.

C'est interdit par la CNIL ...


SAUF si le cheval sort en competition OFFICIELLE (c'est à dire pas en club), auquel cas le nom du proprio est donné (sauf s'il paye pour se mettre en liste rouge )

Par camarguaise21 : le 24/04/08 à 16:57:23

Déconnecté

Inscrit le :
05-09-2007
13 messages
Dire merci
qui a accès à ses renseignements alors
comment savoir si le changement de propriétaire à été fait?
avec l'ancien système on savais avec le numéro voir qui était propriètaire! comment savoir si le suivi à été fait?

Page : 1


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