Obligation/ interdiction dans l'élevage REP svp
Sujet commencé par : carolineth - Il y a 1 réponses à ce sujet, dernière réponse par DariusPar carolineth : le 26/08/08 à 13:31:59
Bonjour, voila je fait un rapport sur un stage que j'ai fait, je l'ai termnié mais j'aimerai consacré une tout petite partie sur l'environnement juridique de l'élevage et je ne trouve rien sur internet et personne ne peut renseigner. Ma question : Quel sont les choses interdite par la loi lorsque l'on tient un élevage ? Merci Dite moi tout ce qui vous apsse par la tete meme si vous ete pas sur et meme si c'est pas forcément une loie. Merci |
Message 1 à 1, Page : 1
Par Darius : le 26/08/08 à 17:14:25
Déconnecté | Les élevages de chevaux sont soumis aux lois des agriculteurs en général. Aussi bien en ce qui concerne le danger des animaux qui divaguent (clotures), que la profileration des chardons (coupe avant le 15 juillet), que la préservation de la nappe phréatique (stokage du fumier) que la nuisance par les odeurs (epandage du fumier uniquement au printemps et recouvert immédiaterment) |
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