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Monte en licol et loi

Sujet commencé par : Calide - Il y a 29 réponses à ce sujet, dernière réponse par Volcanjtm
Par Calide : le 11/01/09 à 11:52:30

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 Voici un post pour mettre les gens aux courant : apparament les animaux montés doivent avoir un mors en bouche, selon la loi.
Donc imaginez les consequences si accidents, assurance, etc.

la personne source va rechercher l'article exact, mais c'est a mon sens important de le dire

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Message édité le 11/01/09 à 11:52

Messages 1 à 29, Page : 1

Par beeboylee : le 11/01/09 à 11:56:40

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 Ce truc là , j ai jamais su si c etait du lard ou du cochon.
Je sais cependant que des copains à moi en stage chez Laure bousquet qui s est reconvertie ds l etho +++, ces copains donc, ont monté dehors en licol corde MAIS avec filet dessous et ce parce que, comme ça, elle leur a dit qu'ils etaient couverts au plan des assurances ( ce qui est encore différent de la Loi proprement dite )

Par tianma : le 11/01/09 à 20:00:54

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les épreuves officielles de trec (dont le POR est sur "route" laisseraient donc monter les cavaliers illégalement en licol sans même les avertir?! 

Par beeboylee : le 11/01/09 à 20:42:06

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 tiens, pas idiot ça comme reflexion..

Par flooded : le 11/01/09 à 21:13:08

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Allez sur legifrance et faites des recherches sur le texte du Code de la route et vous verrez que ce sont des rumeurs. Comme la soit disant interdiction des licols en CSO. Rien dans le réglement 2009. Il y en a qui aiment bien jouer à se faire peur ou s'inventer des adversaires.

Le seul truc qui peut arriver en cas d'accident sur la voie publique, c'est qu'il soit avéré par l'enquête que l'on a manifestement commis une imprudence caractérisée, comme de sortir avec un cheval dangereux sans que l'on en ait les compétences et que l'on en a pourtant été dûment averti par un professionnel. L'assureur peut alors considérer que l'on a commis une imprudence volontaire et refuser de vous indemniser.

Par PIROU : le 11/01/09 à 21:28:55

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 c'est qu'il soit avéré par l'enquête que l'on a manifestement commis une imprudence caractérisée, comme de sortir avec un cheval dangereux sans que l'on en ait les compétences

et ça ça sera vachement dur a prouver

Par flooded : le 11/01/09 à 21:37:48

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Pas tellement, les enquêtes sont sérieuses quand il s'agit de sortir quelques centaines de milliers d'euros pour payer des pensions d'invalidité ou des indemnités décès. Quelqu'un qui a son cheval en pension, ce n'est pas très difficile d'interroger les autres pensionnaires pour savoir si la personne était sérieuse et avait le contrôle de son cheval. Le fait d'avoir ou non des examens, le nombre d'années de pratique de l'équitation, c'est pas très difficile de savoir si l'on a à faire à un débutant qui a acheté un cheval timbré et est allé se foutre en l'air alors que tout le monde a tenté de le dissuader ou d'un cavalier sérieux qui monte un cheval dressé et qui a pu avoir un accident totalement imprévisible.

Par Calide : le 11/01/09 à 21:49:54

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 oui, apres reflexion, des brigades vertes en tournées montait leur chevaux en licol ...

Par PIROU : le 11/01/09 à 21:58:34

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 a l'image de se forum ou les avis seront souvent contreversé , les expert auront du mal a trouver la juste verité
un temoin jugera que la personne etait bonne cavaliere meme si elle n'avait pas les diplomes , un autre dira le contraire ,
un autre dira que le cheval etait tres bien (surtout le vendeur) ect ect
de toute facon un cheval placide peut aussi embarquer
et en plus je suis a peut pres sur que les premiers temoins et meme les enqueteurs ne se rendront meme pas compte que le cheval n'avait pas d'embouchure ,

enfin de toute facon il n'y a aucune legeslation , a ce sujet et heureusement , car ce serait le bordel complet ...
on en finirait , par dire a oui mais qu'el mors faut'il ?
si mon cheval sort 5 heures par jour un petit chantilly suffit?
s'il est plein de sang il faut qu'il ai un pehllam ??
c'est en fonction du cheval ? de la competence du cavalier ? on ne s'en sort plus
le legislateur aura du mal a trancher
mais bon le plus raisonnable je crois que c'est de mettre une securité ... car pour moi le mors , hack ou autre,
quoi que l'on en pense assure une certaine securité , attention je n'ai pas dis une securité certainne


Par PIROU : le 11/01/09 à 22:11:52

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 et oui j'aie envie de dire faut'il attendre une loi pour me mettre en securité ???

bon ok je monte sans bombe

Par phoeb : le 12/01/09 à 22:23:58

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sur cheval et droit me semble t il il y a des cas où des cavaliers attaquent les moniteurs etc...
la compétence du cavalier est étudiée, et établit. Celle du cheval aussi, d'après des témoignages.


tout est basé sur de l'a peu près...

le cheval peut il faire l'objet d'une expertise niveau comportement?


en tout cas, attention aux tests d'alcoolémie

Par PIROU : le 12/01/09 à 22:45:34

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 sur cheval et droit me semble t il il y a des cas où des cavaliers attaquent les moniteurs

si un moniteur est present c'est une autre affaire , les cavaliers sont sencé etre sous la responsabilité du moniteur ...
il devra choisir le cheval en fonction du cavalier ,et l'equiper d'un harnachement convenable , et en bon etat
et il doit demander au cavalier un travail en fonction de son niveau ...

c'est sur que en cas d'accident le cavalier peut ce retourner contre le moniteur (ou le club)si celui si a fait une faute ....

Par phoeb : le 12/01/09 à 22:53:50

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 on est d'accord, mais j'ai pris cet exemple pour montrer la possibilité de la "justice" d'établir le niveau du cavalier impliqué.

Par pascale : le 13/01/09 à 11:30:59

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 "et ça ça sera vachement dur a prouver "
nan, je ne pense pas.. un cheval qui sort trés régulièrement en extérieur, ss souci, qui prends svt la route et qui fait du TRE et/ou de l'endurance, par exemple, je pense qu'il a ttes les chances d'être classé ds les "chvx ss risque"...

la réponse est sur le FG ds le post de diego mulot.. maitre dechesses à infirmer cette rumeur...

Par bagou33 : le 13/01/09 à 11:36:03

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En Belgique, je crois qu'on doit être en mesure de contrôler le cheval et prendre toutes les dispositions pour permettre ce contrôle. Donc en cas d'accident, si il s'avère que le cheval n'a pas pû être contrôlé parce qu'il était conduit sans mors ??
En tout cas, les assurances ne rateront sûrement pas une occasion d'échapper à une indemnisation, si le manque de contrôle du cheval est dû au fait qu'il soit en licol. Par exemple, un cavalier embarqué.
C'est comme rouler avec une voiture sans freins.

Par PIROU : le 13/01/09 à 11:38:56

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la réponse est sur le FG ds le post de diego mulot..
oui il n'y a aucune obligation a avoir une embouchure




Par balthazard : le 13/01/09 à 11:47:28

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 salut

"C'est comme rouler avec une voiture sans freins"

pas sur que l'assurance puisse se défiler dans ce cas!!! (pas pour provoquer mais en voiture les cas où l'assurance peut refuser de payer sont trés rares...à ma connaissance, conduire sans permis et transporter des gens HORS du véhicule..!!!)

Dans les exemples c'est la RC qui est en jeu et il faut bien avoir à l'esprit que c'est une sécurité pour victime et non pas pour celui qui fait la faute donc en général les tribunaux vont dans le sens de l'indemnisation (maintenant aprés cela l'assurance peut peut-être se retourner contre toi), ne pas confondre avec les cas d'indemnisation en assurance individuelle où effectivement l'assurance fait tout pour ne pas payer et obtient souvent gain de cause

Par keystar : le 13/01/09 à 11:47:34

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 Ben, ouais.

Par PIROU : le 13/01/09 à 11:48:06

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 mais avec ou sens embouchure je continue a penser que pour un cavalier independent , il sera dur de prouver , qu'il a pris un risque .....
soit parce que son cheval etait dangereux , soit parce que il n'etait pas assez bon cavalier..

et si on va jusqu'au bout du raisonnement , pour ce qui est de la competence du cavalier , ça voudrait dire qu'il faudrait un permis pour monter a cheval , ou dire il faut le galop X pour monter un PS , et le galop Y pour sortir un shet en exterieur

Par bilou78 : le 13/01/09 à 11:48:51

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 on m'a dit, à vérifier, que c'était dans la loi, que même pas monté, quand tu marches avec ton cheval en main, à partir du moment qu'on est sur la route, il faut un filet

Par PIROU : le 13/01/09 à 11:51:31

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 bilou78 beaucoup de reponses sont sur le fg

Par pascale : le 13/01/09 à 12:09:46

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 dis donc bilou.. t'as lu le post ou quoi!!!!!!????????

Par phoeb : le 13/01/09 à 13:42:28

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 "et si on va jusqu'au bout du raisonnement , pour ce qui est de la competence du cavalier , ça voudrait dire qu'il faudrait un permis pour monter a cheval , ou dire il faut le galop X pour monter un PS , et le galop Y pour sortir un shet en exterieur"

ça se fait bien en concours...et on voit le résultat

Par flooded : le 13/01/09 à 15:11:42

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ça se fait bien en concours...et on voit le résultat

Imagine alors le résultat s'il n'y avait pas de galop minimum pour sortir en concours !

Par geofrete : le 15/01/09 à 22:00:32

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 la seule chose que dit la loi... il faut être maitre de son véhicule...

Mon moniteur monte ses chevaux... sans rien... enfin, a poil oui, mais lui est habillé... un jour il croise les gendarmes (donc la loi) ils lui ont simplement demandé d'emmener dorénavent de quoi maitrisé son cheval... depuis, il emmene une codelette accroché à la ceinture... au cas où...

Moi même je monte mes chevaux sans mors...

Par corinne 2 : le 15/01/09 à 22:11:25

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 fort ton moniteur...il y a de ces extraterrestres...


c'est comme le chien..."à portée de voix"( donc pas attaché obligatoirement), sauf réglement spécifique pris par le maire de la commune.
Un chien est dit divagant quand il n'est plus à portée de voix de son maître
(pardon pour le HS, mais on a eu les mêmes discussions des centaines de fois entre proprios de chiens...)

Par corinne 2 : le 15/01/09 à 23:48:24

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 souvent on dit des tas de trucs sur les interdits ou les obligations, et la loi est beaucoup plus simple, pour ne pas dire vague...


S'il faut juste être maître de son véhicule, on a toujours tort quand on ne l'est pas( maitre...) quelle que soit l'embouchure ou l'ennasure( j'adore ce mot!)?

Par Volcanjtm : le 19/01/09 à 17:40:27

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 Ba faut aoir une embouchure adapter je dirais xD Apprais chacun ses avis mais on ne peu pas sortire en concours en licol je croi ! mais en balade ou chez soi, même en club on peu monter en liicol ^^

Par pascale : le 19/01/09 à 19:00:04

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 volcan, ça te tueras pas de lire le post avt de redire n'importe quoi....


Par Volcanjtm : le 19/01/09 à 19:10:53

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 Oups j'me suis tromper de sujet d'forum ...

Dsl Hihi ^^

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