Besoin d'un conseil ( problème pension )
Sujet commencé par : brie81 - Il y a 48 réponses à ce sujet, dernière réponse par litipucePar brie81 : le 30/09/08 à 17:14:53
| Dire merci | un propriétaire a mis son cheval en pension chez moi le 1 mai 2008 il a payé le mois de mai en espèce le mois de juin avec un chèque impayé donc depuis juin il n'est pas revenu voir ni payé les mois de juin juillet août septembre et bientôt octobre je lui est envoyé 3 lettres recommandées avec accusé de réception elles me sont toute retourné je ne sais plus quoi faire ? donné moi des solutions? le cheval est gentil ,il n'est pas débourré il a des problèmes de santé et de comportement [ Titre édité par Farore_modo ] |
Par Shyne73 : le 30/09/08 à 17:21:49
| Tu fais des pensions ? as tu des contrats signés ou non ? |
Par Amazon87 : le 30/09/08 à 17:28:39
| tu peux essayer de récupérer les sommes dûes en faisant appel a un bureau de recouvrement contentieux, a l'amiable. mais bon tu sais quand la somme dépasse le prix du cheval bien souvent le client laisse le cheval au proprio de la pension s'il ne peut pas payer... après reste les huissiers, pour mettre le proprio en demeure de payer. |
Par tittounette : le 30/09/08 à 17:30:26
| Dire merci | y a pas de solution, mon père faisait des pension avec contrat et même avec un avocat il est pas arriver a se faire payé. au total 15 mois de pension pour deux chevaux. |
Par Amazon87 : le 30/09/08 à 17:32:21
| oui la plupart du temps le proprio paye pas, dans ce cas tu récupères le cheval. mais bon un cheval qui a des soucis de santé, pas débourré, suis pas sûre que ça soit un cadeau  |
Par casimirus : le 30/09/08 à 17:33:15
  Déconnecté | à mon avis, tu t'es collé un beau pansement ... à part lui ramener son cheval devant sa porte et t'asseoir sur l'arrièré de pensions, je vois mal ce que tu pourrais faire  |
Par ameca : le 30/09/08 à 17:35:43
| Dire merci | deja faut voir si tu as un contrat de pension et si tu déclares ton activité. Dans ce cas il faut saisir le tribunal d'instance afin de faire saisir et vendre aux enchère le cheval. Tu n 'as bien sûr en AUCUN CAS le droit de vendre de ton propre chef ou louer/utiliser le cheval pour te payer.... Si malheureusement tu fais cela "au black"; et bien tu peux espérer seulement saisir une association de protection des équidés, expliquer que tu as gardé ce cheval à titre gracieux pour "dépanner" une personne dans le besoin, que tu n'as plus de nouvelles et pas les moyens d'assumer un cheval à l'année....et leur fourguer le bébé. L'association pourra alors faire valoir l'abandon auprès de la justice et replacer le cheval. Tu peux aussi en effet le lui rapporter, attaché devant sa porte. Bien sur si par ailleurs ce cheval n'est pas identifié, alors là rien ne prouve à qui il appartient. Il n 'est donc pas possible de poursuivre quiconque en l'absence d'un contrat nommant un "responsable du cheval", mais personne ne peut non plus se prévaloir d'un droit sur ce cheval. Message édité le 30/09/08 à 17:37 |
Par hamille : le 30/09/08 à 17:43:16
| Dire merci | Déjà es tu sure que le proprio habite toujours à l'adresse indiqué? As tu un numéro de téléphone (auxquel cas tu peux retrouver peut etre l'adresse!)? Si tu lui a envoyé 3 lettre ARet qu'il ne t'as pas répondu ben l'asso est peut êtr eun bon moyen... Bon courage! |
Par brie81 : le 01/10/08 à 14:19:36
| Dire merci | oui je suis éleveur déclaré le contrat de pension est écrit et signé . je ne sais plus ou est le propriétaire et si il est toujours en France. pour le cheval il est gentil je peut lui assuré une retraite mais seulement si on me donne la propriété du cheval et tout cela légalement. je suis d'accord de payer des frais vétérinaire pour un cheval à moi mais pas pour une personne de plus suite à ses problèmes avec le propriétaire du cheval mon mari a fait un arrêt cardiaque moi je voudrai gardé le cheval et que le propriétaire soit déchu de son droit de propriété pour moi se n'est plus argent mais une question d'honnête |
Par Amazon87 : le 01/10/08 à 14:21:25
| dans ce cas porte plainte et fais appel a un huissier! |
Par Yann22 : le 01/10/08 à 14:22:43
| Dire merci | à part lui ramener son cheval devant sa porte Surtout pas! Car même si le proprio n'honore pas sa partie du contrat, cela n'autorise pas l'autre partie de ne pas se soumettre à ses obligations. Suivre les conseils d'Ameca |
Par bilou78 : le 01/10/08 à 14:30:54
| Dire merci | d'accord avec casimirus |
Par djouly76 : le 01/10/08 à 14:43:06
| Dire merci | pfff y'en a qui n'ont vraiment pas honte... Bon courage en tout cas! |
Par Yann22 : le 01/10/08 à 15:19:36
| Dire merci | Pour info: Lien Les formulaires sont astucieusement mis en lien sur ce même site. |
Par brie81 : le 21/10/08 à 08:03:50
| Dire merci | le serpent qui ce mort la queue je suis allée à la SPA pour mon problème il mon envoyer voir la gendarmerie qui elle ma envoyer au tribunal qui lui ma envoyer vers huissier qui lui ma envoyer vers un avocat qui lui ma envoyer vers les haras qui lui me réoriente vers la SPA car le propriétaire n a plus d'adresse il est introuvable on est allée à son dernier scouat mes on ne la pas trouver c'est une vrai anguille que faire? on me dit que sans adresse on ne peu rien faire? j ai besoin de conseil ? |
Par Shyne73 : le 21/10/08 à 15:01:55
| Normalement, je crois qu'on dit que si toutes les sommes impayées represente plus que la montant de la valeur du cheval, tu as le droit de devenir proprietaire de cet animal. Maintenant, tu dois saisir la justice pour devenir le proprietaire legal de ce cheval etant donné que le vrai proprio s'est volatilisé ! Après a toi de voir si tu garde la cheval ou si tu le vend. En tout cas ca te payera deja tes dettes.  |
Par litipuce : le 21/10/08 à 15:43:36
| Dire merci | Les legendes sont tenaces decidement.... |
Par Magb : le 21/10/08 à 16:38:04
| Dire merci | Le mieux serait d'aller sur le site que Yann22 t'a conseillé sinon une aide juridique. Bon courage |
Par brie81 : le 13/11/08 à 18:37:14
| Dire merci | j'ai du nouveau j'ai pris un avocat et un huissier ils ont assigné le propriétaire du cheval au tribunal en décembre cet un début |
Par lagermaine : le 13/11/08 à 19:26:20
| Dire merci | Punaise...  Je touche du bois pour pas que ce genre d'aventure m'arrive...  Est-il identifié et pucé ce cheval ? Ils ont mis la main dessus alors s'ils l'ont assigné en justice ? |
Par Tech : le 13/11/08 à 20:10:54
| J'ai un ami tenant une écurie qui vit se genre de situation sauf que la propriétaire du cheval ose se pointer quasiment tous les jours pour le monter. L'ami me dit qu'il peut rien faire... |
Par lagermaine : le 15/11/08 à 02:08:20
Par marie12687 : le 15/11/08 à 18:05:15
| Dire merci | Les gens sont sans gène quand même !!! je saurai plus où me mettre si ça m'arrivais !! |
Par rancho : le 15/11/08 à 19:05:44
| Dire merci | J'ai un ami tenant une écurie qui vit se genre de situation sauf que la propriétaire du cheval ose se pointer quasiment tous les jours pour le monter. Il me semble que dans ce cas, le propriétaire de la pension peut exercer un droit de rétention sur le cheval? |
Par brie81 : le 13/01/09 à 21:42:57
| Dire merci | le proprio ma téléphoner il y a 2 jours pour que je lui achète le cheval je lui est dit que que j'attends la décision du tribunal il m'a dit qu'il avait pas argent pour payer la pension le cheval a des problèmes tic à l'ours il ronge le bois planche de box ou tranche d'arbre il a des aplombs très très mauvais il n'est pas débourré il a un poitrail très étroit |
Par haiko : le 13/01/09 à 22:05:36
| Dire merci | lui avheter?? il est gonflé ca fait des mois que tu met de ta poche pour ce cheval, il n'a pas payé de pension, faut pas exagerer quand meme surtout que le cheval n'est pas sain |
Par ninidogskin : le 14/01/09 à 09:12:39
| Dire merci | y'a quand meme beaucoup de gens qui finissent par abandonner leur cheval et ne plus mettre un pied dans leurs pensions je trouve... |
Par Borane : le 14/01/09 à 13:44:34
| Dire merci | Pourquoi ne ferais-tu pas estimer le cheval par un véto ou autre ? Ensuite tu calcules les frais de pensions impayées et suivant le résultat tu fais signer un contrat soit de vente soit de don au propriétaire du cheval, pour rentrer dans tes frais. |
Par brie81 : le 15/01/09 à 20:55:28
| Dire merci | un technicien des haras nationaux à vue le cheval est la estimé environ 1500€ et le proprio en veux 5000€ j'ai 1200€ de pension en retard à ce jour plus les vermifuges plus sel ect.. les problèmes de tic ne sont 'ils pas un problème pour ventre un cheval? ( vice rédhibitoire ou vice caché) le proprio ne connait pas sont cheval il n'ai venu que 2 heures au mois de mai 2008 pour voir sont cheval |
Par Ice Queen : le 15/01/09 à 21:05:41
| Dire merci | 5000 eh ben il se prends pour qui ce ty pe il devrait te le donner le cheval en guise des ensions impayés! Bref bon courage à toi même si ca fait pas avancer... |
Par brie81 : le 04/02/09 à 20:19:53
| Dire merci | besoin de conseil mon avocat m'a dit que le proprio pourrai reprendre le cheval sans payer car il est le proprio et qui dispose de son cheval comme il veut. il m'a dit aussi que le proprio pouvait demander l'annulation du jugement car il à été jugé par défaut vu qu'il n'a donné aucun signe de vie jusqu'au 15 janvier2009 ou aussi faire appel de la décision . si il pend le cheval je peux dire adieu à la pension. il va disparaitre de nouveau dans la nature. ou est la justice dans ce monde ? si il veut le cheval oui mais qu'il paye la pension |
Par phoeb : le 04/02/09 à 22:05:58
| Déconnecté | contacte l'avocat de cheval et droit (site internet). tu as tout de ton côté, je vois pas pourquoi il ne paierait rien et surtout pourquoi toi tu paierais pour le cheval... surtout que, s'il s'en sort chez toi, il recommencera ailleur...  |
Par Foxlady : le 05/02/09 à 07:44:28
| Déconnecté | Punaise! Je ne comprends pas qu'il existent de tels canailles! Sans gêne, ce mec. Abus de pouvoir, droit à tout sans rien payer, j'aurais honte! Et pas seulement ça, ce mec n'a aucune pitié pour cette pauvre bête qui n'y peut rien! Ce genre de gens là, faut les enfermer dans des toilettes sans fenêtres et les laisser pourrir pendant 4 mois, pour qu'ils se rendent compte.... Je ne comprends pas non plus que tu n'aies pas plus de droit. OK, le cheval appartient "encore" à ce mec, mais tu as le droit qu'on te paye aussi!!! D'autant plus que toi, tu as tes papiers en ordre! Je croise les doigts que cette affaire ait une justice! Message édité le 05/02/09 à 07:44 |
Par marie12687 : le 05/02/09 à 08:50:34
| Dire merci | vraiment dégoutée pour toi et de voir tant de sans gène chez cette personne |
Par Loustix : le 05/02/09 à 09:45:04
| Dire merci | Moi on m'a également dit que si la personne ne réclamait pas son cheval au bout de 18 mois de pension non payé, la pension en devenait propriétaire... Une légende tenace !  |
Par brie81 : le 02/03/09 à 16:57:01
| Dire merci | j'ai du nouveau le proprio a été condamné a payer le juin à novembre par le tribunal. mais voila que le proprio est sous curatelle, depuis peu. je n'ai toujours rien eu pour la pension. peut-on me renseigner sur la curatelle d'une personne et des dettes? quelle est le role du curateur? |
Par éponna07 : le 02/03/09 à 18:24:50
| Dire merci | et bien si tu as les papiers de se cheval je croi que tu en a gangner hein. tu le garde contre le paiment de la panssion si il ne paix pas tu le garde. sa est déjà arrivé dans mon centre et on a garder le cheval. |
Par emy50 : le 02/03/09 à 18:31:19
| Dire merci | curatelle, c'est un curateur qui est extérieur a sa famille qui est nommé d'office en passant devant un juge des tutelle, il est donc considéré comme irresponsable sur tous les points de vue et ne peut donc pas verser un seul centimes de son plein gré... renseigne toi au niveau des juges et autres, mais normalement son curateur est dans l'obligation de payer ses frais et impayés |
Par 4patt : le 02/03/09 à 18:36:20
| Dire merci | si il est sous curatelle cela veut dire qu'un tiers s'occupe de toute la finance du monsieur il te faut donc voir le curateur pour régler ton problème je dois dire que tu as une chance folle vu que le curateur va forcément essayer de trouver un arrangement avec toi histoire de régler le problème au plus vite par contre propose lui de combler une partie des dettes en reprenant le cheval parce que sinon dieu sait ou il va finir.... |
Par MOUNIA : le 02/03/09 à 18:56:24
| Dire merci | Je trouve que ton cas cela tourne pas trop mal.. Ameca et Yann22 ont donné les conseils juridiques adéquates. Ce n'est pas négocier avec le curateur si tu as envie de garder ce cheval tu dois pouvoir le garder en réglement de ta dette car tu vas avoir des frais par la suite. A moins que ce cheval ait une valeur commerciale de part ses origines il faut négocier comme cela. Le curatelle doit gérer et conseiller à mon avis il va vite accéder à ta demander. Je le répète encore une fois: des pensions impayées ne signifie pas s'approprier un cheval et en plus les soins doivent continuer à être donné au cheval. Toujours faire valoir ses dettes au propriétaire par recommandée +Ar avant mise en demeure auprès du Tribunal |
Par litipuce : le 02/03/09 à 19:33:22
| Dire merci | éponna07 ça serait super de faire un ptit effort sur l'ecriture... et de lecture des autres posts, enfin jdis ça, jdis rien.... |
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