Limitation de vitesse avec un van
Sujet commencé par : conticar - Il y a 62 réponses à ce sujet, dernière réponse par salsababy1 personne suit ce sujet
Par conticar : le 02/10/08 à 12:14:31
| Dire merci | KM/HNTION En lisant sur le forum que certains d'entre vous se demande à qu'elle vitesse rouler avec un van, je tiens a vous signaler que la reglementation a changer, je travaille dans le secteur du transport routier et je viens de recevoir la nouvelle reglementation. Elle etait de 110 KM/H , maintenant suite à l'arreté du 30 Juillet 2008 annexe 4 "LA VITESSE EST LIMITE A 90 KM/H" pour un ensemble de vehicule d'un poid cumulé superieur à 3.5 tonnes. même avec le permis E. ceci officiellement pour la securité mais aussi pour la distortion de concurrence entre les transports PL et VL. Certaines entreprises preferaient avoir une camionnette avec un grosse remorque derrière car ils pouvaient rouler a 110 KM/H au lieu des 90 des PL, donc pouvoir livrer leurs clients plus vite. L'idée était bonne mais ne marche plus. ENSEMBLE REMORQUE + VOITURE DE PLUS DE 3.5 T égal 90km/h. Attention car les controleurs ont les moyens de vérifier sur place votre PTRA réel avec des pesoirs transportables (le cauchemar des grumiers qui sont très souvent en surcharge) Salut a tous |
Par djouly76 : le 02/10/08 à 12:16:23
| Dire merci | Merci pour l'info! C'est toujours bon à savoir même si je ne dépasse pas le 90kmh avec les deux gros. |
Par salsababy : le 02/10/08 à 12:27:03
| Dire merci | un ensemble de vehicule d'un poid cumulé superieur à 3.5 les vans "sans permis E" donc avec ensemble voiture + van < 3.5 T ne sont donc pas du tout concernés? |
Par normande : le 02/10/08 à 12:39:04
| Dire merci | idem avec le cheval dedans je roule rarement a plus de 90...  par contre a vide...  enin pas 130 nn plus lol  |
Par DQR33 : le 02/10/08 à 12:56:03
  DéconnectéDire merci | Et 80 km/h sur les autres routes... |
Par Yann22 : le 02/10/08 à 14:28:00
| Dire merci | Ouaip, on en avait déjà parlé sur ce post: Lien L'article R413-8 du code de la Route. Mais une piqure de rappel n'est jamais inutile  |
Par pascale : le 02/10/08 à 15:21:29
| Dire merci | comme salsa, les "ensembles "ss permis E ( donc inférieur à 3T500) ne sont donc pas concernés.... |
Par El Bimbo : le 02/10/08 à 15:41:21
| Dire merci | Oh la galère quand on va descendre à Uzes....à 110 on mettait déjà presque 12 h...à 90 ça va donner quoi ? 14 h de voiture ? C'est aussi pénible pour nous que pour les chevaux...deux heures de plus ça fait de suite bcp ! M'étonnerait bien qu'on se limite à 90 sur l'autoroute !!! |
Par Yann22 : le 02/10/08 à 16:50:40
| Dire merci | [Message de Conticar déplacé par Yann22_Modo] Alors pour etre clair il faut que la voiture + les passagers + les baggages+ le cheval+ le van fassent moins de 3.5 T en tout. normalement un van 1 cheval n'est pas concerné sauf si pn tracte avec une voiture énorme style Q7 ou autre 4x4 gigantesque ou rien que le vehicule en charge frole déja avec les 3 tonnes donc dans ce cas même un petit van avec un double poney dedans à de grande chance de dépasser les 3.5 T. Moi j'ai un van 4 chevaux de 3.5 T donc je me pose même pas la question avec ma cammionette j'ai un ptra de 7 tonnes. En plus je me suis renseigner après que quelqu'un m'en ai parlé au sujet du CAPTAV (certificat d'aptitude aux transports d'animaux vivants). j'ai été à la DSV (direction des services vétérinaires) pour en avoir le coeur net. Pour l'instant le CAPTAV est obligatoire que pour les professionnels mais a l'horizon 2009 il le faudra pour les particuliers aussi, ils m'ont dit que pour l'instant ils finissaient tout le secteur Pro avant de s'attaquer aux particuliers. Le CAPTAV sera une formation de 2 ou 3 jours. Il sera demandé pour tout transports d'animaux non domestique (pas besoin pour un chien ou un chat) mais bien pour les chevaux, même dans mon cas ou le véhicule, le van et les chevaux sont à moi est que je ne transporte que MES chevaux. J'ai pris les devants et un employé de la DSV est déja venu voir mon van pour etre homologué par La DSV, il fait le tour complet du van interieur et exterieur et rempli tout un dossier, ensuite il faut déposer une demande de CAPTAV (il y a plusieurs catégories), le certificat sera valabe 5 ans à renouveler. Pour le moment il n'y a pas d'examen, la demande devrai suffire, j'ai tout envoyé, j'attends la réponse.je vous dirais sur le forum quand j'aurai les papiers. Penser y car a partir de 2009 normalement il faudra passer le stage.Beaucoup de personnes risquent d'être surpris quand ils iront à un concours et qu'on leur demandera le CAPTAV pour emmener leurs chevaux. PS la visite d'inspection de votre van est gratuite, le gars est même venu chez moi. A mon avis la date butoir de 2009 aura du mal etre respecté mais ça va se faire petit à petit. Ca va devenir de plus en plus difficile de transporter les chevaux sans passer par un pro. Si vous avez des questions, je répondrai volontiers dans la mesure de ce que je sais. Salutations |
Par DQR33 : le 02/10/08 à 23:06:49
| Déconnecté Dire merci | Yann, tu mets ici le message de Conticar, serais-ce parce que tu as trouvé du nouveau sur ce truc ? Il me semblait que l'on était quasiment d'accord pour dire que ce n'était que pour les professionnels...  |
Par Yann22 : le 03/10/08 à 08:33:15
| Dire merci | DQR: non, j'ai déplacé le message de conticar ici parce qu'il avait ouvert (certainement par erreur) un autre sujet. Pour le CAPTAV, je dois voir la DSV prochainement |
Par DQR33 : le 03/10/08 à 08:38:36
| Déconnecté Dire merci | ok..... |
Par karine : le 03/10/08 à 08:49:39
| Dire merci | une petite précision 3T5 serait le ptac ou le poid réel en charge. Genre je pars avec un van 2 place et 1 cheval je ne dépasse pas 3T5 je roule à 90 ou à 110 sachant que le ptac de l'ensemble est de 3T6? |
Par Yann22 : le 03/10/08 à 08:54:47
| Dire merci | Karine: l'article R413-8 du code de la route est clair: c'est le PTAC ou le PTRA de la carte grise qui fait foi. Même si tu tires un van vide: La vitesse des véhicules dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3,5 tonnes ou des ensembles de véhicules dont le poids total roulant autorisé est supérieur à 3,5 tonnes, à l'exception des véhicules de transport en commun, est limitée à : 1° 90 km/h sur les autoroutes ; 2° 80 km/h sur les routes à caractère prioritaire et signalées comme telles. Toutefois, cette vitesse maximale est relevée à 90 km/h pour les véhicules dont le poids total est inférieur ou égal à 12 tonnes sur les routes à deux chaussées séparées par un terre-plein central ; 3° 80 km/h sur les autres routes. Toutefois, cette vitesse maximale est abaissée à 60 km/h pour les véhicules articulés ou avec remorque dont le poids total est supérieur à 12 tonnes. 4° 50 km/h en agglomération. Toutefois, cette vitesse maximale est relevée à 80 km/h sur le boulevard périphérique de Paris. |
Par karine : le 03/10/08 à 09:22:46
| Dire merci | Merci Yann |
Par El Bimbo : le 03/10/08 à 09:55:00
| Dire merci | Et pour ceux qui ont le permis et E et pas de van avant 2009 ils font comment ? Ils seront obligés de passer cette formation payante ? Et quand on change de van, faut tout refaire ? Mais quel binz ce truc  Une vraie misère. Ils ne trouvent rien d'autres pour nous emmerder?  A quoi ça sert réellement ? A utiliser des transporteurs ? Mais il n'y en a pas assez pour emmener tout le monde à un seul concours un we...alors pour tous les concours du we de la région même pas en rêve les plus fous !!!!! Parce que je ne pense pas que les proprios maltraitent leurs chevaux pendant les transports...(juste parfois pour les faire monter !! ) |
Par kerido28 : le 03/10/08 à 10:09:54
| Dire merci | ça me sidère tout ça ! depuis le 30 juillet qu'est passé l'arrêté, personne n'en a parlé, même pas dans la presse spécialisée. J'aurais pu me faire arrêtée sur l'autoroute en roulant à 100/105 en toute bonne foi ! j'ai imprimé ce qui est dit dessus, demain j'ai une sortie avec des cavaliers, on va voir combien sont au courant |
Par El Bimbo : le 03/10/08 à 10:10:48
| Dire merci | A mon avis : personne à part ceux du forum !!!  |
Par salsababy : le 03/10/08 à 10:40:19
| Dire merci | Y'a une grosse confusion pour ce qui concerne les CAPTAV et autres autorisations... je tente d'expliquer le CAPTAV, certificat d'aptitude pour le transport d'animaux vivants, est lié au convoyeur. Une fois obtenu il est donc valable "à vie" Pour l'obtenir, il faut contacter sa DDSV Je vais parler comme yann En l’état actuel de la réglementation, un convoyeur est considéré détenir la qualification suffisante dans trois cas (article R.214-57 du code rural) : 1-détention d’un diplôme, titre ou certificat figurant sur la liste prévue dans l’arrêté modifié du 17 juillet 2000 ; 2- obtention d’une attestation de formation par un centre de formation agréé par le Ministère chargé de l’agriculture (liste des établissements habilités téléchargeable sur le site internet du Centre d’études zootechniques de Rambouillet, : http://www.bergerie-nationale.educagri.fr/poleanimal_transport.htm) 3- reconnaissance d’une expérience professionnelle de 5 ans. Mais le CAPTAV concerne les professionnels et à ma connaissance ça n'a pas été évoqué pour les particuliers (déjà horizon 2009 les dossiers des professionnels ne seront pas tous traités!) Pour ce qui est de l'autorisation valable 5 ans... ça c'est lié au véhicule il y a 2 types d'autorisation : Autorisation de type 1 pour le transport d'animaux vivants de moins de 8 heures (Règlement CE n°1/2005 du Conseil du 22 décembre 2004 article 10 paragraphe 1) Et l'autorisation de type 2 pour les transport longue durée Il faut posséder une autorisation quand on transporte dans un but économique et sur plus de 65 Km. Là un agent de la DDSV doit remplir un rapport d'inspection pour le véhicule concerné (conception du véhicule, ventilation, sol antidérapants, possibilité de nettoyage/désinfection, etc...) et si c'est bon l'autorisation de transport est délivrée pour une durée de 5 ans. La personne reçoit alors un agrément de transporteur avec un numéro unique dans lequel figure le/les véhicules autorisés. Pour obtenir cela, en plus de la visite d'un agent de la DDSV pour vérifier le véhicule, il faut remplir un dossier avec copie des cartes grises, engagement écrit du transporteur (notament tenir à jour le registre prévu à l'annexe IV de l'arrêté du 5 novembre 1996), déclaration d'activité , copie de l'attestation de formation de convoyeur d'animaux vivants je "balance" mes références règlementaires - Articles L.214-12 et R.214-49 à R.214-62, R.215-6 et R.215-7 du code rural - Arrêté du 5 novembre 1996 - Arrêté du 17 juillet 2000 modifié - Règlement CE n°1/2005 du 22/12/2004 - Note de service DGAL/SDSPA/20078192 du 03 août 2007 - Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8274 du 13 novembre 2007 c'est vraiment un sujet compliqué, même pour les agents des DDSV qui s'en occupent car des fois la règlementation n'est pas très claire ..(je ne gère pas les CAPTAV ni les autorisations de transport mais je fais les visites des véhicules au cours de mes inspections si besoin) |
Par salsababy : le 03/10/08 à 10:43:33
| Dire merci | donc la particulier qui trnasport son cheval pour aller en concours ou autre il est tranquille! à part se balader avec la carte grise du van, l'assurance et les papiers du cheval y'a besoin de rien d'autre |
Par kerido28 : le 03/10/08 à 11:35:21
| Dire merci | Je viens d'aller sur le site de legifrance.... j'ai eu du mal à trouver les textes, ceux qui parlent des ensembles de plus de 3t5 s'adressent aux transports de marchandises. faut-il considérer que transporter un cheval est une marchandise ? lorsque j'ai passé mon permis EB, il y a 2 ans, si on voyait ce panneau  avec 3t5 écrit dessous, je pouvais y aller...si seulement interdit au 3t5 :  interdiction de passer, ce qui me fait dire que les vans ne sont pas concernés ?? |
Par Yann22 : le 03/10/08 à 11:44:45
| Dire merci | j'ai eu du mal à trouver les textes, ceux qui parlent des ensembles de plus de 3t5 s'adressent aux transports de marchandises. L'article R413-8 (que j'ai reproduit plus haut) ne s'applique pas qu'aux véhicules affectés au transport de marchandises. Il s'applique à tous les véhicules, y compris ceux attelés d'un van. Pour le premier panneau: il concerne les véhicules transportant des marchandises. Dans le cas d'une voiture tirant un van, il ne s'applique pas puisque la voiture n'est pas destinée au transport de manchandises. Mais on pourrait se poser la question pour un camion VL. Pour le second: il concerne tout véhicule ou tout ensemble dépassant les 3 T 5 sur la carte grise. |
Par kerido28 : le 03/10/08 à 11:57:52
| Dire merci | L'article R413-8 (que j'ai reproduit plus haut) ne s'applique pas qu'aux véhicules affectés au transport de marchandises. Il s'applique à tous les véhicules, y compris ceux attelés d'un van. ce n'est pas très clair Pour le premier panneau: il concerne les véhicules transportant des marchandises. Dans le cas d'une voiture tirant un van, il ne s'applique pas puisque la voiture n'est pas destinée au transport de manchandises. Mais on pourrait se poser la question pour un camion VL. Pour le second: il concerne tout véhicule ou tout ensemble dépassant les 3 T 5 sur la carte grise. oui, c'est ce que m'a enseigné l'auto-école... je passais avec le trafic et le van (ensemble de mon auto-école) parce que le trafic était uniquement passagers.... avec un trafic utilitaire je n'aurais pas pu passer... Merci pour ces précision Yann |
Par El Bimbo : le 03/10/08 à 12:00:38
| Dire merci | Mais pourquoi faire ce genre d'inspection (Là un agent de la DDSV doit remplir un rapport d'inspection pour le véhicule concerné (conception du véhicule, ventilation, sol antidérapants, possibilité de nettoyage/désinfection, etc...) et si c'est bon l'autorisation de transport est délivrée pour une durée de 5 ansdes vans...) A la base ils sont concus pour répondre à tous ces critères, non ? C'est du boulot pour rien à mon avis. Il n'y a que les trafics "trafiqués" qui méritent une inspection et encore pas les récents puisqu'il faut que ce soit un centre agrée qui fasse les transformation !!! |
Par salsababy : le 03/10/08 à 12:06:21
| Dire merci | el bimbo, quand on achète un véhicule neuf peut être mais ce n'est pas le cas de tout le monde... le matériel se dégrade, certains ne réparent pas...voila pourquoi ce n'est valable que 5 ans et puis certains véhicules sont improvisés véhicules de transport dans le cadre d'une activité professionnelle... exemple : tu crois qu'il existe des véhicules conçus pour le transport du gibier? C'est bien à l'éleveur de concevoir ses aménagements...y'a pas que les chevaux concernés par cette règlementaiton, mais tous les animaux! |
Par pascale : le 03/10/08 à 12:09:43
| Dire merci | entre ça et le fait que la législation semble trouver plus dangereux de tracter un can 1 place et demi avec un 4X4 qu'avec une berline.. on marche sur la tête!  |
Par conticar : le 03/10/08 à 12:11:23
| Dire merci | la remarque de El bimbo est interessante car j'ai dit à la DDSV la même chose. "mon van est un IFOR WILLIAMS" marque plus que réputé, donc si il font des vans, il me semble logique qu'ils respectent la reglementation, donc quel intéret de me refaire une inspection ?" la reponse est "c'est la loi" imparrable, c'est son boulot, il le fait, point. J'ai vécu aux USA pendant 4 ans, l'administration la bas et l'administration ici, c'est un autre monde ! |
Par El Bimbo : le 03/10/08 à 12:14:26
| Dire merci | Donc en fait d'après ce que tu dis on aura droit à ces conneries à cause des qq personnes qui ne réparaient pas et ont eu des soucis sur la route ?!! Parce que logiquement quand on transporte ses propres chevaux auxquels on tient on fait les réparations qui s'imposent... Pour les autres animaux ok mais ils pourraient séparer le cas des chevaux, non vu tout ce qui est fabriqué, concu exprès pour eux...on n'est pas dans un no man's land quand même.... Il y a 40 ans peut être mais plus maintenant ! |
Par pascale : le 03/10/08 à 12:15:06
| Dire merci | hummm... j'suis pas sure que l'exemple de la gestion administrative des USA soit trés positive en ce moment.... ben, il pourrait au moins faire une différenciation et n'inspecter que les remorques de plus de 8/10 ans? franchement, c'est du fric de foutu en l'air, à mon sens! pour les vans en tt cas...;r |
Par El Bimbo : le 03/10/08 à 12:17:39
| Dire merci | Merci Conticar  En fait le vendeur devrait fournir en papier à donner à la DDSV attestant qu'on a bien acheté un van neuf ou d'occasion parfaitement révisé chez eux ce qui nous éviterait au moins la première "révision".... On ne passe pas le contrôle technique de la voiture à son année de lancement !! alors pourquoi un van neuf ?!!! |
Par El Bimbo : le 03/10/08 à 12:18:42
| Dire merci | Oui Pascale...déjà les frais d'entretien, l'assurance....et la encore un contrôle technique pour remorque !!! Savent plus comment nous pomper du fric !! |
Par salsababy : le 03/10/08 à 12:25:20
| Dire merci | justement les chevaux de particuliers ne sont pas concernés!! à moins que vous ne transportiez plus de 2 chevaux, sur plus de 65 km et que vous vous faites payer pas besoin d'avoir d'autorisation de transport (visite du véhicule) ni de CAPTAV! la règlementation a bien pris en compte la cas particulier des chevaux avec les déplacements fréquents pour le loisirs, les concours et les activités d'élevage! dans mon département AUCUN van de particulier n'a été inspecté!!! peut être le jour où on sera en sur effectif mais ça n'a jamais été le cas et ça ne risque suremment pas d'arriver! |
Par conticar : le 03/10/08 à 12:25:55
| Dire merci | la réponse de salsababy est bonne. Il se trouve qu'en dehors des chevaux, je suis directeur d'un garage poids lourds a la campagne, j'ai donc la joie de voir des camions van ou camion transport de betails qui viennent me voir pour réparation. Un pure bonheur quelquefois! la semaine dernière le chassis de l'un deux était cassé, la direction completement nase, la cabine totalement explosé et je ne parle même pas de l'éclairage, pour la joie de mes meccanos la caisse avait à peu près 20 cm d'épaisseur de bouze de vache dedans qui coulait dans le garage (l'odeur avec !) Effectivement dans le transport d'animaux je dois reconnaitre que certains véhicules, pas tous heureusement, sont vraiment limite. une inspection sanitaire pour les véhicules PROS d'accord car ils roulent tous le temps, mais j'espère qu'il ne vont pas faire la même chose pour les particuliers. d'ici a ce qu'il fasse un controle technique pour les remorques il n'y a qu'un pas. |
Par El Bimbo : le 03/10/08 à 12:27:32
| Dire merci | Oui mais vu le nombre grandissant de van trois place qui circulent on aura 3 chvaux transportés en endu par ex ou en show à plus de 65 km.... On fait comment même si c'est une fois l'an ? |
Par salsababy : le 03/10/08 à 12:29:36
| Dire merci | Ne confondez pas tout! ce "contrôle", ça ne coute rien aux administrés, ça ne vous coûte rien! quand je vais faire une visite de véhicule je repars pas avec un chèque!!! c'est l'administration qui prend ça en charge (donc oui d'une certaine manière ça coute de l'argent car un fonctionnaire y passe du temps, voir des Km) voilà pourquoi on ne s'embete pas (encore?) avec les vans des particuliers!!!! |
Par El Bimbo : le 03/10/08 à 12:31:31
| Dire merci | Conticar...les gens n'ont aucune correction : avant d'aller consulter son médecin on se lave, avant de donner sa selle en réparation on la brique...avant de mettre sa voiture au garage on la nettoie au moins un minimum.... A vous de refuser ce genre de véhicule ! Je connais un dentiste qui demande au patient de revenir avec une bouche propre...et il peut fournir le tube dentifrice si besoin est !! |
Par salsababy : le 03/10/08 à 12:32:43
| Dire merci | el bimbo, si tu transportes tes 3 chevaux pour aller à une endurance à laquelle tu participes, tu ne rentres pas dans le cadre de la règlementation si tu transportes 3 chevaux à plus de 65 Km dans un but lucratif (et donc que tu es connue en tant que transporteur), là effectivemment le van doit être agrée mais si tu es transporteur, j'espère pour ton commerce que le van sert plus d'une fois par an! donc en gros, à moins d'être un centre équetsre, une écurie qui à une activité de transport et pour laquelle elle se fait rémunérer, un transporteur....ne vous prenez pas la tête avec ça! |
Par salsababy : le 03/10/08 à 12:35:34
| Dire merci | el bimbo, dans le cadre d'activités professionnelles tout n'est pas rose! nettoyer son camion ça prend du temps, réparer ça coûte de l'argent.... après c'est là qu'on reconnait les transporteurs sérieux des autres |
Par El Bimbo : le 03/10/08 à 12:36:03
| Dire merci | OK Salsa. On est donc tranquiles (pour l'instant !!) |
Par conticar : le 03/10/08 à 12:44:04
| Dire merci | les chevaux des particuliers ne sont pas concernés. OUI pour l'instant, la reglementation du CAPTAV est clair c'est pour les PROS, mais comme toujours une loui est faite pour être changer. exemple; 1Gilet + 1 triangle par voiture c'est la loi depuis le 1er Octobre 2008, c'est a dire depuis 2 jours, eh bien voila que ca risque de changer bientot, car il 1 gilet ne suffira plus, vehicule de 5 places = 5 gilets, ne vous en faite pas c'est pour bientot. quand on fait une loi il faut proceder par etape sinon tout le monde gueule (on est en france) si vous faites la même loi en changeant les règles aux fur et a mesure, la plus de problème. re exemple J'ai passer mes permis lourds en 1988, je pouvais conduire n'importe quoi jusqu'en 2001. maintenant je suis obligé d'avoir le FCOS en plus de mon permis. pourquoi ? je savais pas conduire avant ? non pour faire plus de sous ! Dès qu'il y a un filon on y va: regarder les poids lourds derriere, ils avaient des panneaux reflechissants rouge fluo avec des catadioptres dessus maintenant finit il faut qu'il soit jaune fluo avec un tour rouge fluo ! pourquoi ? ben pour les faire changer toutes, j'arrete pas d'avoir les clients qui gueule pour des conneries comme ça ! ça change tellement vite la reglementation que j'ai pas même pas eu le temps de vendre mes deriers panneaux. j'en passe est des meilleurs. |
Par salsababy : le 03/10/08 à 13:43:10
| Dire merci | par contre je réprécise juste que les contrôles faits par les DDSV ne visent qu'à contrôler les équipements en rapport avec les animaux et en aucun cas la "fiabilité" du matériel (pour les remorques je ne regarde pas les freins, je vérifie des choses comme la présence d'un autocollant qui indique la présence d'animaux vivants, etc...) même chose pour les véhicules, je regarde le revêtement, l'inclinaison du pont, etc...) c'est quand j'ai relu le mot "contrôle technique" que ça m'y a fait penser... conticar : dans certains domaines la règlementation me beaucoup de temps à bouger voir ne bouge pas du tout dans le cas des CAPTAV et autorisations de transport, tout est géré par l'administration donc "durcir" la règlementation en incluant les particuliers, à part donner une charge de travail supplémentaires aux agents qui instruisent les dossiers et contrôlent les véhicules, ça n'avantage personne... c'est mon point de vue! |
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