[responsabilité pension]
Sujet commencé par : wolil - Il y a 72 réponses à ce sujet, dernière réponse par wolilPar wolil : le 25/10/08 à 10:52:20
  DéconnectéDire merci | Bonjour à tous! Comme expliqué dans un poste précédent, mon cheval s'est échappé de son box pendant sa première nuit dans sa nouvelle pension. Il a donc ouvert sa porte (je ne savais pas qu'il était si malin puisqu'il n'avait jamais eu de demi porte) et s'est échappé. Il a était rétrouvé le ledemain dans la propriété et remi dans son box avec quelques belles égratinures à la tete, un fer en moins avec de la corne cassée et une seime ouverte qui seigne régulerement. Savez vous, dans ce cas, qui est responsable? Qui doit payer les réparations (maréchale, pensement...)? Petite précision, il n'a plus le droit de fer de la balade, de l'obstacle, du paddock, de la longe ou encore de dressage qui reporterait trop de poid sur sa seime.. [titre édité par Pili_modo, merci de penser à être plus explicite] |
Par Colomba : le 25/10/08 à 21:02:48
| Déconnecté Dire merci | Par contre, il appartient maintenant à l'écurie de sécuriser la porte, là c'est évident. |
Par casimir : le 25/10/08 à 21:05:53
| Dire merci | colomba il existe des systéme de fermetrure qui empéche les chevaux d'ouvrir donc la pension qui n'en équipe pas ses boxes est responsable d'un défaut de vigilance au point de vue légale ils prennent le risque qu'un cheval ouvre son boxe |
Par wolil : le 25/10/08 à 21:16:39
| Déconnecté Dire merci | t'as raison columba je dois etre une mauvaise cliente, qui a rien prévu et qui aurait mieux fait de se casser un jambe plutot que d'acheter un cheval. ben la mauvaise cliente préfere les pensions qui prennent leur responsabilité sans qu'on ai a chercher pdt des jours qui est responsable du point de vu de la loi. Et aussi les pension qui désenfecte les blessure quand il récupere un cheval qui a fugué et qui s'est blessé... mais je dois etre bien trop exigente hein??? |
Par ze_kita : le 25/10/08 à 21:22:02
| Dire merci | Legalement la pension est responsable que ça vous plaise ou non , et moi ça ne me choque pas que wolil demande une aide pour les frais ...si les verrous avaient eu un systèeme de securité (ne serais ce qu un second verrou bas de porte ) le cheval ne se serais pas enfui , et donc pas blessé |
Par wolil : le 25/10/08 à 21:38:06
| Déconnecté Dire merci | merci ze_kita |
Par ze_kita : le 25/10/08 à 21:55:25
| Dire merci | "c'est pas une question de prix de pension .. on n'as pas de raison d'attendre moin de surveillance sécurité parcequ'on paie pas cher" legalement c'est vrai,et tout depend de ce qu on appelle "pas cher" (pour moi c'est l exploitant n en vit pas) après c'est une question d ethique personnelle ... je paye une pension a prix cassé mais en contrepartie j en accepte les risques (barbelé , visite 3 fois par jour mais personne sur place tte la journée) je me voit mal aller après invoquer un defaut de surveillance , je n ai a m en prendre qu a moi même vu que j accepte les risques |
Par wolil : le 25/10/08 à 22:03:01
| Déconnecté Dire merci | dans ma pension, mon cheval est en box semi démontable, les paddocks sont délimités uniquement avec un file electrifié et le manege serait plutot un carré de longe. D'ou le prix de 250 euro. Mais il y a quelqu'un toute la journée et des gens de la pension habite sur place. Ils ont meme "entendu pendant la nuit" que mon cheval s'amusait bien... Ya meme une tite rumeur qui dit que mon cheval a ouvert a d'autre (pfff et pourqui pas linverse hein). Mais aucun moyen de savoir ce qui est vrai comme chacun a une version différente. |
Par sheytana : le 26/10/08 à 07:41:46
| Dire merci | Une seime, c'est chere a soigner--> beh dans ces cas la on achete pas de cheval qui en a une Cela dit, je pense que c'est le proprio de la pension qui est responsable, c'est quand meme pas une prouesse technologique de faire une porte de box qu'un cheval ne peut pas ouvrir S'il avait défoncé les planches a coup de pied, je dis pas, mais la.... |
Par Tech : le 26/10/08 à 09:28:14
| Je rebondis sur certains points. En ayant une écurie, il faut bien être conscient qu'on s'occupe d'animaux qui sont imprésibles. Les gérants ont donc une responsabilité qui tient parfois sur un fil , d'autant plus que certains proprio sont attachés énormément à leur cheval et que pour d'autre, leur chevaux représentent un fort enjeu économique. C'est pour cela que le proprétaire est parfois chiant ! Le gérant a donc bien sûr un rôle de communiquant important au sein de son écurie. Il doit être présent en assurant la bonne marche de la structure tout en sachant individualiser chaque propriétaire. Il se doit de satisfaire tout le monde. La pension idéale, c'est pouvoir partir en vacances 1 mois en étant sûr de retrouver son cheval tel quel. Il faut que tu parles au gérant sans l'accuser d'être responsable bien sûr. C'est d'autant plus dur à faire que tu viens d'arriver. Les écuries sont bien évidemment assurées pour les chevaux malins comme Wolil. Dans tous les cas, je te conseille fortement de faire une déclaration de l'accident à son assurance et l'assurance de ton cheval si tu en as une. Tu l'enverra en lettre recommandée avec accusé de reception ! Tiens nous au courant  Message édité le 26/10/08 à 09:21 Message édité le 26/10/08 à 09:29 |
Par Tech : le 26/10/08 à 09:29:51
Message édité le 26/10/08 à 09:31 |
Par Tech : le 26/10/08 à 09:27:07
| Le gérant, si c'est un gars bien, a déjà du prévenir son assurance. Commence par lui demander tout simplement si il l'a fait Perso, je pense que si tu fais une recherche de responsabilité, je dirais comme casimir, tu n'es pas responsable. |
Par chouch08 : le 26/10/08 à 10:01:48
| Dire merci | Un cheval qui ouvre sa porte, ça arrive. La responsabilité de l'écurie n'est pas en cause. Tout dépend des cas. Ma jument ouvre sa porte, elle a donc une fermeture en bas de porte également, pourtant elle arrivait encore a passer des nuits dehors, parceque les personnes nourissant le soir oubliaient de refermer en bas  C'était rare car j'étais la plupart du temps encore la a l'heure du "diner" et n'y a jamais de gros problemes, mais elle arrivait quand meme a foutre un certain boxon, sa premiere préoccupation étant d'aller voir les entiers  Mais dans mon cas la pension auraut clairement été responsable des sorties nocturnes de ma jument. Je retourne dans cette pension a la fin du mois, et je prend toutes mes précautions pour qu'il soit impossible d'oublier de fermer totalement sa porte: meme si la pension est 100% responsable légalement, si un malheur arrive a ma jument, c'est moi qui serait triste, et qui me sentirait coupable si je n'ai pas tout fait pour assurer sa sécurité. |
Par sheytana : le 26/10/08 à 10:06:12
| Dire merci | Un cheval qui ouvre sa porte, ça arrive.--> ben pour moi, ca devrait pas, et c'est totalement la faute de l'écurie... |
Par Colomba : le 26/10/08 à 10:33:58
| Déconnecté Dire merci | Je souhaite simplement a tous ces propriétaires plein de certitudes d'être un jour confrontés à une situation similaire pour eux mêmes. Par exemple, de garder le chien de quelqu'un qui sautera sur la table à manger, renversera un verre au passage, et se coupera le coussinet dessus... et que le proprio attendra que vous payiez la facture véto. Il ne s'agit même pas de savoir qui est responsable légalement, mais de conscience tout simplement. De toute façon, en général, ceux qui sont toujours pret à faire payer les autres sont aussi les derniers a sortir leur porte monnaie. Je continue de penser qu'un cheval peut ouvrir sa porte, et que si c'est avéré, il faut la sécuriser. Si ce n'est pas fait, la il y a faute. Mais sur certaines portes, cela signifie mettre un système contraignant, doit on en mettre à 30 chevaux quand deux pensionnaires sont fugueurs ? Ou alors, oui, soyons exigeants, à la pension de changer ses portes... le cout étant bien entendu reporter sur la pension, ou sur une enveloppe de frais exceptionnels. Vous êtes prêts à casquer ? Vous connaissez le prix du matériel ? Encore une fois, ce qui ne va pas, c'est que le raisonnement du proprio c'est "une pension c'est cher, on peut donc être exigeant". Sauf que la marge sur une pension est minime, sauf quand on est agriculteur, et les pensions ne roulent pas sur l'or, on gagne mal sa vie dans le cheval, c'est connu pourtant ! Quant à désinfecter la plaie, on n'est plus dans le même sujet il me semble. |
Par DQR33 : le 26/10/08 à 10:57:32
| Déconnecté Dire merci | Je suis désolé, Colomba, mais tous les propriétaires des pensions quelles qu'elles soient ont la garde des chevaux qu'on leur confie, et en sont donc responsable du point de vue strictement légal. Maintenant, dans le cas de la fermeture d'un box, je me pose une question... La personne qui vient mettre un cheval en pension "voit" le système de fermeture avant d'y laisser son cheval. Étant donc au courant de la "fiabilité" d'une telle fermeture, il lui est peut-être difficile ensuite de mettre en avant la responsabilité du propriétaire de la pension si son cheval s'échappe après avoir ouvert tout seul la porte, non ? |
Par Colomba : le 26/10/08 à 11:21:24
| Déconnecté Dire merci | Légalement, certainement, tu as raison. D'un coté il y a le droit (pas toujours juste d'ailleurs), de l'autre un être humain doté d'un cerveau et d'une conscience.Cette bonne volonté, c'est la différence entre ce qu'on peut faire et ce qu'on fait. En résumé, je dirais qu'on ne fait jamais rien de bon qu'avec des gens de bonne volonté, que ce soit les proprios des chevaux ou les proprios de l'écurie. Alors autant je pense que les écuries qui ne sont pas sérieuses - et il y en a dse masses - mériteraient de fermer, autant je pense que ce qu'on appelle les "procéduriers" mériteraient de ne plus trouver une pension qui les accueille. Ici on fait les soins des chevaux qui en ont besoin gracieusement, même quand ça prend une heure par jour, pour que le proprio ne soit pas obligé de se taper la route le soir pour soigner son cheval (sans compter l'essence). Mais si le proprio d'un cheval qui a fugué en ouvrant sa porte (c'est déjà arrivé mais jamais d'accident) nous incriminait à la première ouverture, on lui facturerait ensuite chaque geste non inclu dans la pension, et au smig horaire. On pourrait aussi facturer la mise de couverture, de protection, la mise d'insecticide etc. Tout le monde peut jouer au c.n en s'estimant dans son bon droit. (ce genre de service ne figure pas dans le contrat). |
Par clemax : le 26/10/08 à 11:47:00
| Dire merci |  il est certain que retrouver son cheval ds cet état et en assumer les conséquences n'est pas quelques chose d'agréable.....maintenant la porte n'as pas été ouverte par négligeance dc je ne pense pas que l'on puisse engager la responsabilité de la pension  par contre il est peut etre nécéssaire de poser la question au responsable de la pension...il a peut etre une assuranceds l'écurie où je suis la ponette d'une amie c'est plantée un clou dans la sole en travaillant ds la manége....... résltats frais de véto...indisponibilité de la ponette alors qu'il y avait concours l wend.........c'est vrai que tous les proprio ont trouvé ça illogique que ce soit au proprio d'assumer les frais véto puisque un clou ds le manége ça devrait pas........... et c'est vrai que lorsqu'on paie 460e de pension et bien on est un peu exigeant........ |
Par Tech : le 26/10/08 à 12:10:57
| Attention à ce que vous dites, le prix de la pension n'est pas un "argument" pour la recherche de responsabilité. Je pense que le seul cas où Wolil est responsable, c'est si elle savait que son cheval fugait et qu'elle n'en a pas averti le gérant. Colomba, malheureusement, nous ne pouvons pas nous faire justice soi même Mon poulain avait fugé de son pré avec ses 5 copains. On les a retrouvé très loin, donc ils s'étaient parti depuis un bon bout de temps. A savoir que les gens roulent très vite sur les routes de campagne. Heureusement, on les a retrouvé indemne mais franchement, si il aurait été blessé, j'aurais pas hésité à mettre en cause le gérant même si je l'adorais. Je connaissais pourtant très bien l'état de la clôture. |
Par Colomba : le 26/10/08 à 13:41:58
| Déconnecté Dire merci | Le problème n'est pas le même : le cheval est sorti de la propriété et dans un cas de figure comme celui ci, il est évident que le gardien doit faire jouer son assurance. Ce qui me hérisse, ce sont les réactions abusives. Nous en avons plus haut un très bon exemple avec l'histoire du clou du manège. "Il ne devrait pas y avoir de clou dans le manège". Ben voyons, le proprio va passer au sas le manège tous les jours, ou interdire les chevaux ferrés ? Voilà typiquement la mentalité de notre société... Et si on demandait à chaque salarié de prendre une assurance perso pour toutes les fois ou y a un truc qui n'a pas parfaitement collé dans leur boulot ? Après tout on y viendra peut être, c'est la grande mode de faire payer... |
Par 59titefleur59 : le 26/10/08 à 14:20:09
| Déconnecté | C'est exactement le même point de vue que j'ai avec Colomba. Légalement, oui, le proprio est responsable, çà c'est clair. Mais humainement... Si personne ne fait d'erreur dans le cadre de son boulot, il est fort. Les histoires de chevaux qui s'échappent... Cà arrive, quelle écurie n'a jamais eu ce soucis. Après le gérant doit pallier au soucis, çà c'est l'exigence à avoir, mais de là à porter plainte, je trouve que c'est abusif. Parce que dans ce cas, je réitère, on peut aussi dire "le proprio n'a qu'à vérifier en allant visiter la pension". Et puis pourquoi pas porter plainte contre son voisin parce que son grillage dépasse de 1cm dans mon jardin et que mon enfant se tord la cheville en tentant de l'escalader? |
Par ze_kita : le 26/10/08 à 14:36:27
| Dire merci | personne a parler de porter plainte (enfin je crois) , on dit qu elle est en droit de demander une participation aux soins; tout le monde fait des erreurs , mais dans mon monde à moi on cherche a les réparer aussi et on s en lave pas simplement les mains |
Par 59titefleur59 : le 26/10/08 à 14:40:46
| Déconnecté | Oui, mais bon, pour faire fonctionner les assurances, en général faut définir un responsable, et çà c'est généralement dans le cadre d'un procès quand il y a désaccord. Et là, pour le coup, je reste sceptique, je ne connais pas un gérant qui serait ok pour financer des soins pour ce genre d'accident. Enfin peut-être que je me trompe. |
Par ze_kita : le 26/10/08 à 14:54:20
| Dire merci | "en général faut définir un responsable" si contrat de pension le responsable est tout désigné, s 'il ne peut invoquer un cas de force majeur (le fait que le cheval ouvre lui même la porte n'en est pas un , juridiquement le cheval étant un bien meuble , il n'est pas doué de ce genre de faculté; un cas de force majeur serait une catastrophe naturelle par exemple)) ou l'intervention d'un tiers , il est responsable d'office et ne peut se dédouaner , c'est une présomption irréfragable En effet dans les fait si le responsable ne veut pas indemniser via son assurance il faudrait à l'extrême aller en justice , ce qui inclut des frais, sans doute supérieur au préjudice , c est pourquoi dans les faits l'affaire en reste souvent là, après je trouve lâche de la pars du responsable de compter là dessus ; comme dit dans mon monde à moi quand on est responsable de quelque chose on assume (même si c est vraiment un accident) |
Par Calide : le 26/10/08 à 15:03:59
| Dire merci | nan mais attendez, vous parlez d'aller en justice pour un chval qui a ouvert sa porte et a aggravé une seime deja existante ... faut arreter, c'est juste un pas de bol, personne pouvais rever que ce cheval savait ouvrir les portes ! et moi je pense que c'est au proprio d'assumer, jsais pas on est humain quoi. Quand on prend un cheval on s'engage a parer a ce genre de problemes aussi |
Par ze_kita : le 26/10/08 à 15:07:32
| Dire merci | Non on ne parles pas daller en justice , mais de responsabilité legale Pour moi c est auproprio d assumer quand il a la garde de son cheval , quand il délègue la garde a quelqu'un d'autre c'est à la personne qui a pris la responsabilité d'assumer l accident |
Par ze_kita : le 26/10/08 à 19:45:10
| Dire merci | "si on demandait à chaque salarié de prendre une assurance perso pour toutes les fois ou y a un truc qui n'a pas parfaitement collé dans leur boulot" on ne parle pas de salarié , mais de gérant , pourquoi les professionnels du cheval serait ils les seuls chefs d 'entreprises à échapper à leur responsabilité légale? Dans tours les autres domaines la moindre faute est sanctionnée immédiatement par une baisse du CA , ici c'est pareil , incident dans le fonctionnement quotidien de l entreprise baisse du CA par l indemnisation de cette faute |
Par Tech : le 26/10/08 à 20:15:01
| non non, on ne parle pas ici d'intenter une action en justice. Attention, c'est juste une histoire d'assurance. A savoir que Wolil peut faire une recherche de responsabilité auprès de l'assurance du gérant. Ainsi, si le gérant est responsable, Woli sera dédommagé par cette assurance. |
Par ze_kita : le 26/10/08 à 20:21:26
| Dire merci | Tout à fait  |
Par DeLaSauvenière : le 26/10/08 à 20:35:11
| Moi je cherche une pension pour mettre mon fils ( et éventuellement sa mère, humour ! ) de 12 ans, histoire de pouvoir profiter de la vie ! t'en connais ? |
Par wolil : le 27/10/08 à 20:06:33
| Déconnecté Dire merci | Suite de l'histoire... J'ai parler d'assurance au gérnt, il a tout de suite pris la mouche... Il parle de faute professionnel et ne veut donc pas me donner de déclaration qui stipule que je cheval a était retrouvé en tel état tel jour... Il m'a aussi fait remarquer que ca aurait tres bien pu etre moi qui ai laissé la porte ouverte, puisque j'avais moi même rentré le cheval dans son boxe le jour de son arrivée (normal le gérant n'était pas là...) Il m'a aussi dit que LUI aurait mis un crochet supplémentaire dès son arrivé... (hum ca doit etre pour ca que le crochet en question c'est moi meme qu'il l'ai payé et installé) Je ne parle pas non plus de porter plinte ou je ne sais quoi, je veux juste pouvoir soigner mon cheval rapidement et que cette seime ne traine pas pendant 3 ans. Pour les précisions, je ne savait pas que mon cheval ouvrait les box puisqu'il n'avait jamais eu de demi porte auparavant. Quant à la seime, certe il l'avait a l'achat mais elle n'était pas grave puisque meme pas apparante sur la visite véto d'achat. |
Par Calide : le 27/10/08 à 21:18:29
| Dire merci | ben tu vois, cett ereaction m'ettone pas d'un poil c'est quoi cette historie de crochet il avait ou il avait pas un crochet supplementaire ? quand au fait que toi tu ai pu laisser la porte ouverte, evident que c'est gros comme une maison, mais quand on demande de l'argent a quelqu'un comme ça, faut s'y attendre ... Message édité le 27/10/08 à 21:18 |
Par wolil : le 27/10/08 à 21:45:26
| Déconnecté Dire merci | Il n'y en avait pas. Il y avait juste un vérou tout simple. Apres sa fuite, j'en ai acheter un pour éviter qu'il ne refasse la meme bétise. En résumé, le gérant me dit que s'il avait était présent le jour de son arrivé, il lui aurait mis un dispositif supplémentaire. Le hic c'est que 2 jour apres, a part mettre le mousqueton de ma longe, c'est tout ce qu'ils avaient fait pour remédier au probleme. |
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