Comment récupérer les papiers?
Sujet commencé par : nanou04 - Il y a 16 réponses à ce sujet, dernière réponse par harasdeflyPar nanou04 : le 30/11/08 à 20:13:43
| Bonjour, Je suis la demi-pension d'un cheval dont la propriétaire ne s'occupe absolument pas et ne paie pas les pensions (250€ /mois). De ce fait le gérant du centre équestre a déposé un recours en justice la semaine dernière. Pour ma part je paie en plus de ma demi-pension les frais pour le cheval (maréchal, vétérinaire, matériel, couverture...) pour le bien être du cheval. J'aimerai donc récupérer ce cheval. Sachant que la propriétaire a le cheval depuis bientôt 3 ans et que plusieurs maréchal, vétérnaire ou gérant de club ou fermiers ne veulent plus d'elle car elle ne paie pas. J'aurais donc aimer savoir quels moyens seraient envisageables pour récupérer le cheval sans attendre qu'il soit saisi par l'huisier? |
Messages 1 à 16, Page : 1
Par bichejtm : le 30/11/08 à 20:33:47
  Déconnecté | propose lui gentillement de racheter son cheval dans un premier temps Message édité le 30/11/08 à 20:33 |
Par Bibinette74 : le 30/11/08 à 20:27:04
| Dire merci | + bichejtm Je crois que c'est la seul solution |
Par Calamity Jess : le 30/11/08 à 20:36:51
| Tu ne pourra pas récuperer comme ça les papiers d'un cheval même si tu paye une parti de la pension, il ne t'appartient pas à moin que tu l'achete, cette affaire doit aller en justice entre la proprio et les gerants |
Par bichejtm : le 30/11/08 à 20:38:02
| Déconnecté | avant d'aller en justice et de risquer que le cheval ne se retrouve chez un marcahnd,le plus sage est a mon avis de se proposer acheteur  |
Par MOUNIA : le 30/11/08 à 21:07:47
| Dire merci | Oui voir avec le proprio et aviser le gérant de ta négociation en cours pour éviter la mise en route d'une procédure. Par les temps qui courent je pense que le gérant surtout te connaissant sera certainement plus content de voir cette affaire se régler à l'aimiable plutôt qu'au tribunal pour autant qu'il rentre dans le remboursement de ses dettes. Donc fixer le prix du cheval en te faisant pas arnaquer par la proprio qui pourrait voir là une belle occasion de spéculer .... et proposer de donner pour solde de tout compte directement le montant des dettes au gérant et le solde s'il en reste la propriétaire. Si cela est possible il est évidemment judicieux de faire un papier entre vous daté clair et net. SI tu as une protection juridique tu pourrais demander conseil pour le texte. Bien entendu le papier doit mentionner que la proprio te restitue les papiers du cheval pour t'évite d'en refaire par la suite frais à ta charge  Bonne chance |
Par nanou04 : le 02/12/08 à 08:09:22
| Je ne l'ai pas précisé mais j'ai proposé plusieurs fois à sa proprio de lui racheter mais elle refuse. Quand au gérant je lui ai bien sur fait part de mon intention de racheter le cheval mais comme il ne voyait pas l'argent des pensions de la propio arrivé, il l'a mis en justice. |
Par bichejtm : le 02/12/08 à 09:47:16
| Déconnecté | danc ce cas c'est la justice qui decidera... |
Par Mystic2 : le 02/12/08 à 14:02:17
| Dire merci | Et si tu dis a la fille qu'elle va aller en jsutice???' |
Par nanou04 : le 02/12/08 à 20:24:56
| La propriétaire est au courant mais elle pense passer au dessus. |
Par Yann22 : le 03/12/08 à 15:50:47
| Dire merci | Il n'y a plus qu'à attendre soit la décision de justice soit le bon vouloir de l'actuel proprio. |
Par EKS2008 : le 04/12/08 à 12:33:08
| Déconnecté | Malheureusement la proprio est trop fiere pour essayé la moindre negociation C'est un couple qui est NON SOLVABLE et de ce fait en profite pour rouler tout le monde Comme Anne le sait j'ai nourri ce cheval pendant 3 mois avec mes granulés car etant dans la meme pature que le mien et le voyant maigrir (car c'etait a nous de nourrir le soir, car accord avec le papy qui nous louait bien gentillement une pature) je ne pouvait pas faire autrement que de nourrir les 2 si je les fait c'est de bons coeurensuite j'ai moi aussi donner des vermifuges pour proteger mon cheval puis a force de me prendre des reflexions des amis j'ai commencer a reagir et essayé de ne plus faire tous ca (tres dur car je m'etais attaché a ce cheval) Un fermier lui a meme mis un cadenas a son boxe, la gendarmerie est venue et c'est le gars qui c'est fait engueuler car cela est interdit de la j'ai donc decidé de changer mon cheval d'endroit pour ne plus avoir de contact avec cette proprio bref des mois ce sont passés et le jour d'un concours j'ai etais interpellé par un proprio d'une ecurie qui voulait savoir si j'avais des nouvelles de cette proprio car elle avait de mauvaises coordonnées telephoniques et tous le reste et que son cheval etait a l'abandon depuis des mois mais elle connais les lois et sait que de temps en temps elle peux venir payé une certaine somme comme ca les charges ne peuvent etre poursuivi contre elle cette fille a bien changé depuis qu'elle est avec son copain je suyis tres decue mais la vie continue pour moi et je prefere ne plus la contacté ANNE je te souhaite bonne chance et beaucoup de courage pour recupéré ce cheval car il le merite |
Par EKS2008 : le 04/12/08 à 12:48:59
| Déconnecté | mefies toi car elle sait tres bien mentir et a une imagination du TONNERRE  |
Par EKS2008 : le 07/12/08 à 12:47:42
| Déconnecté | des nouvelles? |
Par ameca : le 07/12/08 à 12:53:36
| Dire merci | Possible aussi de faire saisir le cheval par une assoc' de protection, vu que le gérant n'est pas tenu de le garder dans ces conditions...et l'assco' devrait être arrangeante devant une passionée |
Par EKS2008 : le 08/12/08 à 15:57:40
| Déconnecté | est ce que pech petit serait apte a faire ce genre de chose? |
Par harasdefly : le 08/12/08 à 16:01:02
| Dire merci | Possible aussi de faire saisir le cheval par une assoc' de protection, vu que le gérant n'est pas tenu de le garder dans ces conditions... non, personne ne peut "faire saisir". Il fautque le créancier aille en justice, obtenir : SOIT payement de ses factures, soit propriété du cheval en dédomagement de la dette (si le créancier n'est pas solvable) En attente de ce jugement, il n'a AUCUN DROIT sur le cheval... il se doit, de plus, de continuer à l'entretenir conformement au contrat. |
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