Carte de propriétaire
Sujet commencé par : Ophie - Il y a 7 réponses à ce sujet, dernière réponse par OphiePar Ophie : le 03/12/08 à 18:12:13
| Dire merci | Bonsoir voila 5ans que j'ai ma jument. l'éleveur m'a dit qu'il devait m'envoyer le duplicata mais toujours rien, j'avais demandé aux haras nationaux mais le prix est de 100euros.. l'éleveur ma recontacter j'ai profiter pour lui demandé, il a encore dit qu'il allait me l'envoyer et que je ne devait pas payer pour avoir la carte a cause de lui.. enfin bref toujours rien tout ça pour demandé est ce vraiment utile? et a quoi sert t'elle cette fameuse carte? j'ai juste un papier écrit de l'éleveur en disant qu'il y a eu changement de propriétaire (mais ça c'était en attendant la carte) |
Messages 1 à 7, Page : 1
Par polette : le 03/12/08 à 18:15:49
  DéconnectéDire merci | euh ba c'est super important parce exemple en cas de vol pour prouver que c'est ton cheval, et si l'eleveur se retourne contre toi, si il veut recuperer le cheval... tu ne pourras rien prouver sans la carte de propriété (le bout de papier n'aura pas de valeur) et encore pour plein d'autre reponse tu aurait du recuperer la carte des l'achat (il y a un recto verso a completer par le vendeur et par toi tu renvoit la carte au haras et il te renvoit la tienne avec ton nom) ce n'est pas normal il doit te l'envoyer absolument ou va la recupérer si ce n'est pas trop loin  |
Par llun : le 03/12/08 à 18:32:39
| Dire merci | La carte de propriété n'a pas de valeur juridique; Un contrat papier a tout autant de poids; La acrte propriétaire n'est importante que vis a vis du SIRE , si le cheval doit recevoir des primes ou autre , mais elle n'est pas une preuve absolue de propriété. |
Par harasdefly : le 03/12/08 à 20:28:08
| Dire merci | Tout pareil ... Les gains de course, et les primes sont versées au titulaire de la carte ... pour le reste, elle ne sert à pas grand chose ... Devant un tribunal, un contrat de vente, une facture ou une simple preuve de payement (relevé de chèques) a bien plus de valeur |
Par laska : le 03/12/08 à 20:29:48
| Dire merci | + 1 avec Harasdefly Tu as le carnet d'identification? |
Par Ophie : le 03/12/08 à 22:49:56
| Dire merci | oui j'ai le carnet... et dedans le fameux papier l'élevage est à une heure et demi de route quand même. je vais réessayer de le contacter et pour les transports.. y a besoin de cette carte?? merci des réponses |
Par harasdefly : le 03/12/08 à 23:01:30
| Dire merci | Ni pour les transports, ni pour les concours. Seul le carnet doit accompagner le cheval dans tous ses déplacements; |
Par Ophie : le 04/12/08 à 15:04:20
| Dire merci | ok merci donc j'en ai pas trop besoin alors de cette carte, je vais pas payer les 100euros si je peut l'avoir gratuits et que sa me sert pas merci des réponses |
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