Vendre son cheval,qu'elles démarches?
Sujet commencé par : liliFS - Il y a 2 réponses à ce sujet, dernière réponse par Calamity JessPar liliFS : le 04/01/09 à 14:19:22
| Dire merci | Voilà je vends un de mes chevaux,et comme c'est la première fois que j'ai à le faire,je me demandais qu'elles étaient les démarches pour faire le changement de propriétaire,au niveau des papiers,des haras? merci *LiLi* |
DéconnectéMessages 1 à 2, Page : 1
Par ANN : le 04/01/09 à 14:38:32
| Dire merci | Tu as des infos à ce propos sur le site des HN. Sinon, eh bien déjà tu dois remettre le livret de signalement et la carte de propriété complétée et signée (fais-en quand même une photocopie avant). Préviens le SIRE de la vente. Assure-toi que les nouveaux proprios sont des gens honnêtes (attention aux chèques en bois, les banques mettent du temps à faire tous les contrôles). Bonne vente. Message édité le 04/01/09 à 14:38 |
Par Calamity Jess : le 04/01/09 à 14:32:43
| Si le cheval à des papiers, tu remet le livret de signalement aux nouveaux proprio lors de la vente et tu rempli au dos de la carte de proprio le certificat de vente. (attention à ne signer qu'une fois le cheval payé sinon tu ne donne pas la carte de proprio surtout). Ensuite c'est le nouveau proprio qui s'occuper d'envoyer la carte rempli et signé dans les 8 jours suivant la vente aux haras nationaux. C'est tout. Si il n'à aucun papier il faut faire le signalement et le pucage avant la vente, c'est obligatoire. |
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