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Besoin d'aide, avis aux proprios SVP

Sujet commencé par : Soniazur - Il y a 20 réponses à ce sujet, dernière réponse par bilux
Par Soniazur : le 14/01/09 à 18:36:08

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 Bonsoir,
Voilà, j'ai acheté ma jument il y a de ça plus d'un mois. Le vendeur n'avait pas les papiers (qui etaient à pompadour) Il vient de me les renvoyer mais j'aimerais savoir si tout y est et si tout est en règle histoire de ne pas me faire avoir
Svp répondez ça ne prend qu'une minute et ça me sera d'une aide precieuse...

J'ai donc reçu :
la carte d'immatriculation avec nom et Ueln du cheval, au dos le vendeur a bien mis son nom, le mien et a apposé sa signature.
Par contre, c'est marqué "la carte d'immatriculation doit etre endossée à chaque transaction et transmise dans les 8jours par le nouveau proprio au SIRE"
Que cela signifie t il? Mon achat peut il quand meme etre pris en compte, enfin je veux dire ça ne pose pas de probleme si elle a été achetée et donc payée il y a de ça plus d'un mois?

J'ai ensuite le document d'accompagnement (destiné à l'identification d'un equidé d'origine non constaté) Il est noté qu'il n'est pas destiné à l'identification de l'animal et qu'il ne constitue pas un certificat d'origine

Puis un document intitulé traitement médicamenteux.Par contre je ne sais pas trop quoi remplir dans tout ça?

Donc... c'est bon j'ai tout ce qu'il faut pour etre proprietaire epanoui??

Messages 1 à 20, Page : 1

Par paquerette20 : le 14/01/09 à 18:39:21

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 bah oui...

Mais normalement, tu dois renvoyer la carte d'immatriculation dans les 8 jours et légalement, l'ancien proprio aurait dû te la donner le jour de l'achat... Tu risques une amande.. mais dans les fait, je ne sais pas si les amandes sont appliquées. Envoie le doc à Pompadour comme si de rien n'était

traitement médicamenteux
Je ne sais pas ce que c'est que ce document ?? Je crois que c'est juste pour toi, comme un petit carnet de santé

Vérifie que les vaccins sont bien à jour (sur le document d'accompagnement)

Par totoche : le 14/01/09 à 18:42:09

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 C'est normal !
Tu dois renvoyer les papiers au sire pour signaler que tu es le nouveau proprio. Pas Grave si ça fait déjà un mois.
Pour les documents d'accompagnement, je pense que ça veut juste dire que tu n'as pas acheté un cheval PP et donc que ce document n'est pas affilié à un stud-book, mais d'autres confirmeront peut-être.

Par Soniazur : le 14/01/09 à 18:48:47

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 j'aimerais savoir ce qu'est ce papier traitements medicamenteux, si je dois le renvoyer... Les vaccins ne sont pas notés car ce sont de nouveaux papiers (papiers égarés) mais elle a été revaccinée par le véto il y a un mois, j'ai les etiquettes pour coller.
Je ne dois renvoyer que la carte d'immatriculation alors?

Par méga : le 14/01/09 à 18:54:34

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 Si tu doutes, appeles directement les haras nationaux!

pour tous mes achats, j'ai juste renvoyé la carte d'immatriculation remplie et signée par les deux parties. En effet, il y a un doc sur les traitements médicamenteux; je pense qu'il ne sert à rien sauf s'il y a eu traitement...A vérifier, mais envoies déjà la carte; c'est ce qu'il y a de plus important et qui prouve la propriété d'un cheval!Le carnet ne sert qu'à l'identification de l'équidé!


Message édité le 14/01/09 à 18:55

Par Soniazur : le 14/01/09 à 19:00:24

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 j'appelerais les haras demain... c'est bien stipulé que c'est une amande de 3eme classe (donc de combien je ne sais pas) en meme temps je n'ai pas eu le choix, c'est le vendeur qui m'envoyait les papiers par la poste quand bon lui semblait...

Par méga : le 14/01/09 à 19:03:34

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 Modifies la date; il a peut être daté juste avant l'envoi...


Message édité le 14/01/09 à 19:04

Par totoche : le 14/01/09 à 19:20:15

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 Pas de souci pour la carte de proprio,moi aussi j'ai eu peur. J'ai acheté mon poney à un marchand qui l'avait acheté à l'éleveur deux ans plus tôt. Du coup, sur la carte de proprio, c'était comme si j'avais fait la transaction avec l'éleveur (avec deux ans de retard !) donc pas de souci !

Par ANN : le 14/01/09 à 21:15:24

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 Tu ne crains rien !
Envoie la carte au SIRE. Garde le livret de signalement près du cheval (cad que si ton cheval est en pension, c'est le proprio de la pension qui l'a, fais-en une copie).
Le feuillet de traitement devrait être complété à chaque fois qu'il y a prise d emédocs mais ce n'est aps fait en général.

Et puis si tu doutes, va sur le site des Haras Nationaux, tout y est expliqué.

Bienvenue dans le cercle des (heureux) propriétaires de chevaux !

Bon et puis, pourquoi ne pas nous mettre une tite photo de ton loulou ?

Par Soniazur : le 14/01/09 à 21:18:55

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 Ann c'est une fille
voilà une petite photo :et à cette adresse tu peux voir son post Lien

Par Val Kenzack : le 14/01/09 à 21:20:05

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J'ai ensuite le document d'accompagnement (destiné à l'identification d'un equidé d'origine non constaté) Il est noté qu'il n'est pas destiné à l'identification de l'animal et qu'il ne constitue pas un certificat d'origine  

C'est une PS que tu as, non ? elle est PP en principe.

Par Soniazur : le 14/01/09 à 21:22:11

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 Non suite à une soit disant perte de papiers par l'entraineur, l'ex proprio a fait refaire des papiers en ONC et oui ça coute moins cher Je l'ai acheté alors que les papiers étaient dejà envoyé à pompadour

Par ANN : le 14/01/09 à 21:23:45

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 Jolie la miss ! Bravo.
Désolée, je ne regarde pas tous les posts du forum photos, il y en a trop et je ne les mémorise pas tous.

Par Ophie : le 14/01/09 à 21:27:10

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 peut pas t'aider moi sa fait 4ans que je les attends

Par Soniazur : le 14/01/09 à 21:29:31

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 Ophie et si tu appelles les haras nationaux? Moi je craignais de ne pas voir la couleur des papiers, j'ai signé un contrat en bonne et due forme et j'ai signalé que le dernier paiement se ferait à reception des papiers comme ça!
Les HN m'avaient dit qu'en cas de litige on pouvait les contacter

Par Val Kenzack : le 14/01/09 à 21:36:58

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 Tu as tout alors, sois tranquille. Pfff l'entraîneur qui perd les papiers, n'importe quoi.

Par Soniazur : le 14/01/09 à 21:40:57

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 c'est souvent le cas, pour eviter qu'elle ne reproduise pas en PP. Je ne connais pas les origines mais peut etre sont elles prestigieuses (papa est Oliviero si quelqu'un connait) De toute façon je ne veux pas de pouliner ni tourner sur de grosses epreuves c'est pour mon pur plaisir

Par Val Kenzack : le 14/01/09 à 22:08:12

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 Ben moi j'ai un hongre, donc j'ai ses papiers . Je n'avais pas pensé au pb de la repro.

Par ninidogskin : le 15/01/09 à 09:35:54

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 le document sur les traitements médicamenteux c'est ton véto qui le remplira suite à des soins , si tu veux l'envoyer à la boucherie par la suite!
je l'ai appris samedi par mon véto
ça permet de rejeter les animaux qui ont subi un traitement qui ne permet pas de les consommer !
et pour le délai de renvoi, je confirme, ça n'a pas la moindre importance!

Par casimir : le 15/01/09 à 10:09:38

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 Traitement médicamenteux faut le remplir et le faire signé par ton véto , si tu veut exclure ton cheval de la consommation humaine
ça doit être enregistrés par les haras

comme ça ce seras marquée sur sa carte d'immatriculation

mais ça peut être fait aprés aussi

Par bilux : le 15/01/09 à 10:17:55

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 j'ai renvoyé ma carte 1an apres avoir acheter mon cheval, en relisant par hasard, quand j'ai vu
"la carte d'immatriculation doit etre endossée à chaque transaction et transmise dans les 8jours par le nouveau proprio au SIRE"

je me suis dépéché, et rien pas d'amande ! ouf

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