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Question responsabilité accidnet pré

Sujet commencé par : Calide - Il y a 14 réponses à ce sujet, dernière réponse par audrey47
Par Calide : le 15/01/09 à 14:12:02

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 Bonjour à tous

Suite au post de makiro qui m'a retournée, j'ai pensé a ma propre jument et de son caractere teigneux avec sa mere (qui ne nous appartient pas mais au gars qui a les prés): menace, empeche d'approcher la nourriture ... meme a distance, elle arrive a la chasser du ratelier.

Alors voila, si jamais ma jument botait sa mere aux parcs, et qu'il y ait une fracture et des gros soins, qui en serait responsable ? Dans la mesure ou c'est au pré, ma juju est deferrée ... Serait-ce notre faute ?

meme question avec les gamins qui rentreraient dans le paddock ?

Messages 1 à 14, Page : 1

Par casimir : le 15/01/09 à 14:29:13

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 c'est la personne qui est gardien de l'animal qui est responsable donc le propriétaire du pré

un accident de pré entre chevaux o, je pense que c'est un risque accepté par les propriétaires de chevaux donc pas de coupanle a trouvé

Par Calide : le 15/01/09 à 14:33:37

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gardien de l'animal ... ça veut pas dire son proprio ?

parcque le gars "accepte de mettre ma jument avec ses loulous" mais ya pas de contrats signés ... tu sais dans ce cas ?

Par electre : le 15/01/09 à 14:34:41

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 Je vais te donner mon experience :

Mon cheval est en pension pre+box . il va au pre avec une petite juju qu'il adore et ca se passe bien. Il est ferré elle non.
Un jour la proprio de la pension en qui nous avons toute confiance, decide de rajouter un couple avec mon cheval et SA jument. Elle met d'abord une jument paint mais le temps qu'elle aille chercher l;'autre hongre, la paint (ferrée) s'est mis entre mon cheval et sa jument.

Mon cheval a mordu la paint sur le dos.

La paint s'est retourné crac un coup de sabot et lui a ouvert l'epaule puis crac un autre coup et lui a fracturé la hanche (fracture fermée avec simplement une erraflure).

Nous ne nous sommes retournés contre personne mais la proprio de la paint nous a dit qu'elle pouvait faire marcher son assurance.

Les pres appartiennent a qui?

Qui est en charge de surveiller les chevaux la journeE?

Je crois que ce sont ces questions que tu dois te poser

Bon finalement rien de grave m'empechant de monter mon cheval (a part 5 mois d'arret suite a sa fracture mais bon il est "réparé" mais s'il en avait été autrement je ne sais pas ce que j'aurais fait. Mais je pense qu'etant sous la responsabilié de la proprietaire de la pension c'est contre elle que j'aurais du me retourner legalement.

Par Calide : le 15/01/09 à 14:37:39

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 electre : les prés sont a la personne proprio des 2 autres, il vient les voir tous les jours, mais comme ce n'est pas une vrai "pension", qu'en est-il si ma jument provoque une accident avec un gamin ?

Par audrey47 : le 15/01/09 à 14:43:28

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 Récemment on a hébergé une jument d'un ami pour sevrer son poulain. Elle était avec ma poulinière. Un soir on nourri, je vois ma jument sortir au galop de l'abri (pourtant elle la dominante).

Ma jument a pris un coup de pied et à la vulve déchirée. Notre ami a fait appel à sa responsabilité civile.

Par electre : le 15/01/09 à 14:43:57

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 avec un gamin ? qui sortirait d'ou?

Par GGT : le 15/01/09 à 14:45:17

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 Calide : as tu la licence ?

si oui c'est la licence qui te couvre dans le cas d'un accident avec un gamin (à voir si il faut l'extention mais c'est pas cher du tout donc à prendre)


Par Calide : le 15/01/09 à 14:47:12

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 merci audrey !

pour le gamins : bah jsais pas, des chemins qui longent les parcs et qui rentreraient pour manger les mures, des gamins de 12 et 15 ans qui "squattent" pas loin (on a deja retrouvé des bouteilles vides dans le pré )
de ses gamins a lui quand ils sont dans le paddock a coté de chez eux ...

sinon oui j'ai la licence ... bonne nouvelle !


Message édité le 15/01/09 à 14:47

Par GGT : le 15/01/09 à 14:48:36

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 quand j'ai pris la licence j'ai posé moult et moult questions sur ma couverture en cas d'accident si quelqu'un vient dans le pré, si il se sauvent et crée un accident.....

tout ça est pris.

bon après j'ai l'extention.

Par facettie : le 15/01/09 à 14:49:08

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 Pour moi c'est l'assurance du gardien qui est responsable quand le proprio n'est pas en mesure de maitriser son animal (c'est a dire quand il n'est pas ni tenu, ni monté par son proprio). Quand on prend des chevaux en pension je crois qu'il faut une assurance spécifique

Par Calide : le 15/01/09 à 14:50:08

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 qd tu dis extension, c'est la RCPE ?

parcque nous notre assurance logement a l'equivelent de la RCPE, donc on l'a pas prise ... mais on est couvert pareil je pense (je crois, a confirmer)

Par GGT : le 15/01/09 à 14:56:16

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je ne sais plus, je regarderai tout à l'heure chez moi.

par contre il est ou le message de makiro dont tu parles ?

Par Calide : le 15/01/09 à 14:58:49

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ggt :
[url] https://www.1cheval.com/membre/forum/general/sujet.php?forum_9=1849763&forum_10=3[/url]

merci

Par audrey47 : le 15/01/09 à 15:10:03

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 Nous c'est avec la maison aussi !

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