Chevaux en pension
Sujet commencé par : carodu72 - Il y a 8 réponses à ce sujet, dernière réponse par carodu721 personne suit ce sujet
Par carodu72 : le 17/02/09 à 20:09:39
| Dire merci | Coucou tous le monde Je dois prendre dans peu de temps une jument en pension. J'aurais voulu avoir des conseils sur les contrats de pension pré. La jument doit etre assurer par sa propriétaire ou je dois aussi l'assurer? Trouvez vous normal que je demande à etre payer le mois en cour? |
DéconnectéMessages 1 à 8, Page : 1
Par Tara12 : le 17/02/09 à 20:17:12
| Dire merci | je ne comprend pas ta question sur l'assurer? Perso j'ai une jument en demi pension dans un pré. Si je casse du matériel je le repaye logique mais par exemple si le cheval à un problème même si c'est de ma faute c'est la proprio qui paye ( bien évidemment si j'ai causé trop de dégât je rembourse une bonne partie, simple question d'humanisme). Et je paye le mois où je monte par exemple en janvier je paye janvier et pas un autre mois à l'avance ou en retard. Voila je sais pas si sa t'as aider. |
Par Tara12 : le 17/02/09 à 20:21:48
| Dire merci | Et pour le contrat, on l'a fait en double, écrit à la main, avec tout se qu'il a été convenu dedans signé par la proprio et par nous. |
Par carodu72 : le 17/02/09 à 20:46:33
| Dire merci | je veux savoir si je dois l'assurer comme elle est dans mon pré ou si c'est la proprio? |
Par Tara12 : le 17/02/09 à 21:11:45
| Dire merci | si elle est dans ton pré à toi de faire en sorte qu'elle n'ait rien mais mtn si le cheval se blesse c'est au proprio les charge |
Par zigara : le 17/02/09 à 21:17:11
| Dire merci | Bin logiquement, toi tu doit être assurer pour tes terrains et la proprio doit avoir une responsabilité civile dans le cas où son cheval blesse autrui ( cheval, voiture, personnes) , car si la jument se blesse sur une cloture de ton pré par exemple, c'est pour ta pomme logiquement. |
Par kitanah : le 17/02/09 à 21:27:52
| Dire merci | normalement déjà côté proprio le cheval doit être assuré au moins par ta responsabilité civile et de ton côté tu dois avoir une assurance pour tous les chevaux que tu prendra en pension, ou du moins ton assureur doit être au courant si il y à du monde autre que tes chevaux sur tes parents. je sais que la proprio de ma pension m'avait demander une photocopie de la première page du carnet d'identification ainsi que la carte de propriété plus un double de ma responsabilité civile pour qu'elle le donne à son assureur. Message édité le 17/02/09 à 21:28 |
Par ameca : le 17/02/09 à 22:40:06
| Dire merci | la loi dit que tu deviens le gardien du cheval lorsqu'il est chez toi en l'absence de son propriétaire. De fait tu dois être assuré en RC. Si le cheval venait en effet à se blesser sur tes clotures pour X raison, ou a s'échapper et blesser un tiers, tu serais en effet seul responsable vu que tu avais "la direction et le controle de l'animal" au moment des faits. Le propriétaire doit aussi être assuré pour les moments où il utilise le cheval, où il est présent chez toi, où il sort le cheval de chez toi pour par ex le mettre en paddock sauvage lors d'une rando. par ailleurs tu demandes le mois en cours, cad ? Dans une pension, on paye au proprata des jours de pensions effectifs, et on paye d'avance : ex le 1 Janvier je paye la pension de Janvier. Et si mon cheval arrive le 15 du mois, je ne règle que les 15 jours restant à courir à la nouvelle pension, les 15 premiers étant du à la précédente pension |
Par carodu72 : le 18/02/09 à 10:55:36
| Dire merci | Ameca : "ex le 1 Janvier je paye la pension de Janvier" Voila ce que je voulais dire mais je savais pas comment le dire.  Donc je vais prévenir mon assureur qu'il y a une jument chez nous. vous avez d'autre conseil? |
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