Contrat de pension
Sujet commencé par : channelle - Il y a 6 réponses à ce sujet, dernière réponse par marie12687Par channelle : le 26/02/09 à 10:43:50
| Dire merci | Hello, j'aurais aimé savoir ce qui est précisé dans vos contrats de pensions? horaires? mise au parc ? couvertures,pansages, curage,...? nourriture? ..? et quel type de pension vous avez? merci |
DéconnectéMessages 1 à 6, Page : 1
Par marie12687 : le 26/02/09 à 10:56:44
| Dire merci | je scannerai le mien sit u veux mais en gros c'est mis que mon cheval est au prè, que le gérant doit se comporter en bon père de famille, qui est le véto a appeler en cas de soucis et le prix de la pension |
Par channelle : le 26/02/09 à 10:59:23
| Dire merci | merci! et oui je veux bien que tu le scannes quand t'as un moment, ça serait top!  |
Par vahinessa : le 26/02/09 à 11:13:43
| Dire merci | La flemme de ressortir le contrat, je fais ça de tête. -pas d'horaires évoqués (que ce soit ce qui concerne les allées et venues des proprios de pensionnaires, ou la distribution de la nourriture) -c'est une pension au pré, des abris y ont été construits cet hiver. Pas d'installations de travail (rond de longe puis carrière en projet pour ce printemps) (Bon, allez, je ressors le contrat pour plus de précisions  )-le propriétaire garantit que le cheval n'est ni vicieux, ni dangereux, exempt de maladie contagieuse, vaccins à jour. -le gérant/ la SARL X (nb: c'est un petit élevage) s'engage à soigner, loger, nourrir le cheval "en bon père de famille" et à entretenir ses sabots uniquement à la demande de Mlle V.M., étant convenu que les frais de vétérinaire, de pharmacie et de maréchalerie restent à la charge du propriétaire. - le propriétaire garde l'usage de son cheval, toutes autres personnes amenées à le monter devront figurer sur une liste jointe en annexe au contrat et être titulaires d'une licence FFE ou d'une asurance indiv. couvrant les risques d'accidents liés à l'équitation. -cheval nourri à l'herbe et foin 6 mois de l'année (mai à octobre), 125€; foin et granulés fournis par la SARL X de novembre à avril (180€) -pour le cas où le propriétaire souhaiterait partager les frais d'hébergement avec une tierce personne, il reste seul débiteur des sommes dues à la pension. -en cas de non-paiement, la SARL pourra exiger le départ du cheval 15j après mise en demeure par lettre recommandée restée sans effet. -la SARL X prend à sa charge l'assurance des risques de responsabilité civile découlant de la garde du cheval en l'absence du propriétaire. -le propriétaire prend à sa charge le risque mortalité de son cheval (nb: n'en ai pas) -il est entendu que le propriétaire s'engage à renoncer à tout recours contre la SARL X dans l'hypothèse d'accident survenu au cheval et n'engageant pas expressément la responsabilité professionnelle de la SARL x. |
Par channelle : le 26/02/09 à 13:53:20
| Dire merci | merci bcp vahinessa!! d'autres exple? |
Par marie12687 : le 26/02/09 à 13:56:10
| Dire merci | je viens de scanner le mien. J'enlève les noms, je le charge et je te le met |
Par marie12687 : le 26/02/09 à 14:29:05
Page : 1
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