Accident pré / assurance pension ?
Sujet commencé par : loulye - Il y a 48 réponses à ce sujet, dernière réponse par miss crickettePar loulye : le 02/04/09 à 09:24:06
| Dire merci | Bonjour, ceci est une question assez urgente... ma jument a été tapée par un autre cheval au pré et suite à ce coup, elle boite toujours depuis 1 mois... je suis assurée, la pension aussi... mais je ne sais pas qui est responsable, qu'est-ce qui est faisable, légal,... je n'y connais rien ! l'assurance de la pension peut faire qq chose pour mes frais véto ? (futures radios, etc...) comment ça se passe ? merci d'avance  |
Par bilux : le 02/04/09 à 09:29:34
  Déconnecté | je sais pas trop , car c'est le risque des chevaux qui cohabitent l'autre c'est un cheval de club? êtes vous sûr que c'est l'autre qui l'a tapé? quelqu'un la vu? mon cheval a boité, pourtant il est avec d'autre mais c'est parce qu'il a fait le "fou" Message édité le 02/04/09 à 09:27 |
Par kali7 : le 02/04/09 à 09:27:12
| Dire merci | Bah c'est surtout le proprio du cheval qui a tapé le tien qui est censé être responsable. La pension peut être responsable si elle a mis les 2 chevaux ensemble sans te demander la permission, et de manière imprudente (chevaux ne se connaissant pas, ferrés aux postérieurs..). |
Par casimir : le 02/04/09 à 09:28:55
| Dire merci | kali7> non c'est le gardien de l'animal au moment de fais qui ai responsable en cas d'accident ceci dis en pré collectif , onb parle de risque accepter donc je suis pas sur qu'une assurance puisse intervenir est ont sur du cheval qui a tapé et en quel circonstance  Message édité le 02/04/09 à 09:27 |
Par Yann22 : le 02/04/09 à 09:30:03
| Dire merci | On tombe dans le jeu des responsabilités du gardien du cheval. Grosso modo: - quand tu es présente, tu es reponsable de ce qui arrive; - quand tu es absente, le gardien (ie la pension) es reponsable de ce qui arrive SAUF cas de force majeure (un événement imprévisible, irrésistible et extérieure). - MAIS aussi, la responsabilité du gardien peut être dégagée en totalité ou partiellement en cas d'acceptation des risques par le propriétaire. Par exemple, si un proprio sait que son cheval en pension pré l'est avec des chevaux ferrés, il en accepte le risque. Moralité, contactez vos assurances respectives |
Par miss crickette : le 02/04/09 à 09:30:07
| Dire merci | le pb c'est que tu a accepter de mettre ta jument en troupeau au pré il n'y a donc pas vraiment de faute de la part de la pension surtout si en plus c'est un groupe établis depuis longtemps. En acceptant de la mettre en troupeau tu en accepte donc les risques et donc les accidents qui en résultent. Bref essaie de voir pour un accord a l'amiable avec la pension ou le proprio du cheval en cause. |
Par kali7 : le 02/04/09 à 09:32:50
| Dire merci | casimir : oui, et le proprio est présumé être gardien du cheval, sauf à montrer que c'est pas le cas lors de l'accident. On peut en effet très bien penser que c'est le proprio qui a décidé de mettre son cheval au pré avec celui de loulye. Par contre, si c'est le gérant de la pension, là c'est lui le gardien. La question est : qui a mis les 2 chevaux ensemble au pré ? Etait-ce habituel ou nouveau ? Loulye avait elle donné son accord pour que son cheval soit mis au pré avec d'autres ? |
Par facettie : le 02/04/09 à 09:35:08
| Déconnecté | Moi mon assurance m'a bien stipulé que lorsque je n'etais pas en mesure de maitriser mon cheval ou lors de mon absence la responsabilité incombe au gardien et ceux que mon cheval soit en troupeau ou non  C'est comme confier un gamin a une nounou : c'est pas parce qu'il y sont plusieurs que j'accepte les risques d'accidents dus par exemple a leur jeu. C'est la nounou la responsable en mon absence |
Par casimir : le 02/04/09 à 09:40:06
| Dire merci | facettie> si quand tu confie ton gamin en nounou , tu accpete qu'il puisse tombé ou autre pendant cette garde sinon il te reste a prouver qu'il y a eut défaut de surveillance de la part de la nounou la c'est pareille en mettant des chevaux ensemble aux prés tu accepte de facto, qu'il y ai interraction , donc morsure ou coup de pieds éventuel car ce son pas des enfant mais des animaux le gardien est tenu d'éviter les fuites, de nourir, d'abreuver mais pas d'empécher les conflits |
Par facettie : le 02/04/09 à 09:49:44
| Déconnecté | casimir : ben ecoute mon assureur ne dis pas comme toi.  "Le cheval, parce qu’il a parfois des réactions imprévisibles, peut être à l’origine d’accidents. Au regard de la loi, le responsable, bien sûr, ce n’est pas l’animal, mais celui qui en a la garde au moment de l’accident." Message édité le 02/04/09 à 09:48 |
Par kali7 : le 02/04/09 à 09:49:38
| Dire merci | 1) le gardien de l'animal est responsable des dommages causés par cet animal. 2) le propriétaire est présumé être le gardien, mais il peut prouver que ce n'était pas lui qui avait la garde au moment de l'accident. 3) le gardien ne peut échapper à sa responsabilité qu'en démontrant un cas de force majeure (ex : le cheval a tapé car un sanglier a déboulé dans le pré) ou la faute de la victime (ex : loulye a mis son cheval avec celui du gardien sans vérifier qu'ils allaient s'entendre ; Loulye n'a pas prévenu la pension que son cheval mordait d'où risque de bagarre avec un autre cheval..). = la pension (si c'est elle qui avait la garde du cheval tapeur) est responsable du dommage causé au cheval de Loulye, sauf à démontrer cas de force majeure ou faute de Loulye. |
Par casimir : le 02/04/09 à 09:50:54
| Dire merci | Ben si ton assureur dis comme moi que le gardien au moment des faits est responsable mais en cas d'accident ; les juges parlent de risques accepté et il te reste a prouvé qu'il y a faute de la part du gardien  |
Par kali7 : le 02/04/09 à 09:54:00
| Dire merci | casimir :  Ce n'est sûrement pas à la victime de prouver la faute du gardien, c'est l'inverse, c'est au gardien de prouver la faute de la victime. Ce sont des hypothèses de responsabilité objective, les gardiens des choses sont présumés responsable, c'est donc à eux de renverser la charge de la preuve. |
Par facettie : le 02/04/09 à 09:54:10
| Déconnecté | ben faute a partir du moment ou c'est lui qui met mon cheval en pature avec d'autre chevaux...si c'est moi qui l'y met c'est une autre affaire. |
Par facettie : le 02/04/09 à 09:56:43
| Déconnecté | "La responsabilité contractuelle des centres équestres ne fait l'objet d'aucune obligation légale. Or, les dommages résultant de la mise en pension de chevaux s'inscrivent resolument dans ce cadre. Qu'il y ait contrat écrit ou non, le centre équestre a, vis-a-vis des propriétaires, des obligations de garde et de restitution. Si le cheval est retrouvé mort dans son box ou s'il blessé au pré, le centre équestre est présumé responsable dans tous les cas. Jusqu'à une époque récente, c'etait au propriétaire du cheval d'apporter la preuve de la faute du centre équestre. Depuis une décision de la Cour de cassation de 1991, c'est au centre équestre lui-même de prouver qu'il n'a pas commis de faute. Autrement dit, le centre équestre est déclaré responsable de tout dommage causéà un cheval dont le propriétaire lui a confié la garde. Il faut savoir cependant que cette règle connaît une exception dans le cas des chevaux mis en pension pour être entraînés à la compétition. Dansce cas, il n'y a pas seulement contrat de dépôt, mais aussi contrat d'entraînement. Si un accident survient pendant l'entraînement ou pendant une compétition, causant l'invalidité ou le décés du cheval, c'est au propriétaire de prouver la faute du centre équestre pour prétendre à une indemnisation. Pour être protégé contre ces responsabilités, les centres équestres ont interêt a souscrire des garanties d'assurances spécifiques proposées par des assureurs spécialisés." |
Par loulye : le 02/04/09 à 09:58:34
| Dire merci | je précise, je ne mets la FAUTE sur personne, je sais bien que c'est un accident et je ne vois pas comment ça aurait pû être évité... j'étais présente et je n'ai rien pû faire, j'ai vu les coups s'abattre sur ma jument et j'étais impuissante ! je ne veux faire "payer" personne, juste voir avec les assurances ce qui est possible car on commence à me parler de clinique et financièrement, j'ai peur de ne pas pouvoir suivre...  ma jument est assurée à cavalassur, 2ème tarif je crois, j'ai droit à quoi avec ça niveau véto ? |
Par facettie : le 02/04/09 à 10:01:11
| Déconnecté | ben les assurances sont la pour ca donc utilise les . |
Par kali7 : le 02/04/09 à 10:01:24
| Dire merci | loulye : si tu veux savoir qui devra payer les frais véto (ton assurance ou celle de la pension), dis-nous si c'est toi qui a mis ton cheval avec l'autre, ou pas, et si c'était habituel ou non que ces deux chevaux soient ensemble. |
Par loulye : le 02/04/09 à 10:08:20
| Dire merci | alors c'était son pote de pré avant, je suis partie un mois de cette pension et ensuite qd je suis revenue, on m'a dit de la remettre dans ce pré, surtout qu'ils se connaissaient... y'avait pas de soucis à priori... |
Par facettie : le 02/04/09 à 10:11:14
| Déconnecté | Pour moi c'est l'assurance du gardien qui est directement mis en cause....apres a lui de prouver l'inverse |
Par loulye : le 02/04/09 à 10:14:29
| Dire merci | j'ai une amie qui vient de me dire que j'aurai dû faire un constat de suite et que maintenant c'est trop tard car ça date d'un mois... rah j'ai pas du tout eu ce réflexe...  ça peut qd mm marcher pour les assurances ? au moins avec la mienne ? |
Par facettie : le 02/04/09 à 10:19:29
| Déconnecté | oui si c'est ancien .....  tu aurais du tout de suite demander au prorprio de la pension de declarer l'accident a son assurance ou contacter de suite la tienne pour qu'elle t'aiguille |
Par loulye : le 02/04/09 à 10:31:00
| Dire merci | c'est que je pensais que ce n'était pas grave car dans le muscle, je n'ai pas eu sur le coup ce réflexe de faire un constat, je ne pensais qu'à ma jument, ça me servira de leçon... je vais les appeler... merci pour vos avis et je vous tiens au courant |
Par casimir : le 02/04/09 à 10:33:29
| Dire merci | loulye > c'est toi qui a mis ton cheval avec l'autre tu était la au moment des faits donc tu était légalement responsable de ton cheval a ce moment la c'est ton assurance que tu peut essayer de faire intervenir |
Par facettie : le 02/04/09 à 10:35:01
| Déconnecté | tiens ca serait interessant de conaitre les delais qu'on a pour faire le necessaire aupres des assurances pour ce genre de souci. C'est vrai que si ma juju viens a etre blessé en pature mais que cela ne me semble pas "grave" je sais pas si j'aurais eu le reflexe de faire les demarches aupres des assurances |
Par facettie : le 02/04/09 à 10:36:13
| Déconnecté | effectivement si toi tu etais la au moment des faits et que c'est toi qui a laché la juju le proprio de la pension pourra essayer de se decharger |
Par casimir : le 02/04/09 à 10:40:09
| Dire merci | il a pas a essyaer de ce décharger facettie il est pas responsable c'est tout vu le gardien effectif au moment des faits c'était le propriétaire si il était la physiquement |
Par facettie : le 02/04/09 à 10:45:53
| Déconnecté | casimirius non pas sur " Le gardien du cheval peut dégager sa responsabilité s’il prouve que la véritable cause du dommage lui est étrangère. Il se peut, par exemple, que le comportement de la victime soit la véritable cause de l’accident" D'apres ce que je lis : l'accident a eu lieu chez le gardien donc sa responsabilité est d'abord mis en oeuvre puis celui ci peut se retourner contre le propriétaire Fin sauf si dans la phrase : gardien ici veut dire celui qui en a la garde au moment des faits et non gardien dans le sens proprio d'une pension qui a un contrat de garde du cheval (ct de pension) je vais faire d'autres recherches pour voir ..... Message édité le 02/04/09 à 10:41 Message édité le 02/04/09 à 10:44 |
Par casimir : le 02/04/09 à 10:49:34
| Dire merci | pour moi le gardien c'est celui qui en a la garde au moment des faits Yann22 au secours !!! |
Par facettie : le 02/04/09 à 10:52:44
| Déconnecté | ben pour moi aussi a la base mais je m'embrouille un peu la entre gardien/proprietaire. En y reflechissant c'est vrai que loulye pourrait etre ici le gardien et le propriop donc le responsable |
Par kali7 : le 02/04/09 à 11:23:43
| Dire merci | Le gardien, c'est celui qui en la garde effective au moment de l'accident. - c'est le cavalier quand il monte son cheval - c'est le maréchal-ferrant quand il ferre - c'est le véto quand il soigne etc etc.. Le problème ici, c'est que le cheval était en liberté dans son pré. Question : qui a mis le cheval tapeur dans le pré ? son proprio ou le gérant de la pension ? Le proprio du cheval tapeur est présumé être le gardien. Mais il peut prouver que c'était en fait la pension, si lui n'était pas là au moment de l'accident. |
Par facettie : le 02/04/09 à 11:29:37
| Déconnecté | "on m'a dit de la remettre dans ce pré, surtout qu'ils se connaissaient" la c'est loulye qui a mis le chaval dans le pré mais sur les demandes du gerant a priori. Mais alors une question me vient a l'esprit. Il arrive régulièrement que je mette des chevaux de ma pension dehors ou que je les rentre : sur demande du gerant qui a besoin d'un coup de main. Serait je responsable en cas d'accident ? parce que de ce principe je pourrais etre ammener a devenir le gardine du cheval d'un proprio puisque que c'est moi qui l'aurais mis dans sa pature ???  |
Par miss crickette : le 02/04/09 à 11:45:14
| Dire merci | on devient le gardien que si l'accord est passé avec le proprio enfin je vois cela comme ça. Dans ton cas le gardien reste le gérent, c'est un peu comme si tu étais son employée. Bref il a juste a prier qu'il n'arrive pas de pb, car dans ce cas là il devra rendre des compte au proprio ET je ne suis pas sure que son assurance prenne en charge a moins de mentir sur les faits. |
Par facettie : le 02/04/09 à 11:46:44
| Déconnecté | oki oki bon c'est une petite ecurie donc pu de chevaux et on se connait tous. mais bon merci pour ta reponse ca me rassure |
Par miss crickette : le 02/04/09 à 11:50:52
| Dire merci | tu sais en cas d'accidents personne n'est copian avec personne. C'est bien pour cela que par choix de tranquilité ma jument va seule au paddock. Elle a des contacts sociaux depuis son box avec sa voisine et je remercie tous les jours que les murs soient solides vu les coup de tatane qu'elles s'échangent. Alors que si ma jument sort l'autre l'appelle, qu'a l'attache elles se lechouillent amoureusement mais y a toujours un risque! |
Par facettie : le 02/04/09 à 11:53:15
| Déconnecté | oui fin perso ma juju sort en groupe (elle et une autre jument) ùais si je devais trouver une pension avec pature et paddock individuels......j'aurais pas de cheval |
Par miss crickette : le 02/04/09 à 11:56:13
| Dire merci | chacun voit midi a sa porte! |
Par facettie : le 02/04/09 à 12:01:59
| Déconnecté | ben c'est pas voir midi a sa porte : c'est faire comme on peut : en fait je voulais dire qu'une pension avec pres et paddock individuel je pense pas que j'en trouverais pas ou loin loin de chez moi donc je fais avec les moyens du bord : un pature pour 2/3 chevaux avec les riques que ca comprend mais bon y'a les assurances pour ca et puis sinon on fait plus rien non plus Message édité le 02/04/09 à 12:00 |
Par casimir : le 02/04/09 à 13:50:23
| Dire merci | c'est dommage pour ta jument Miss-crikette parceque les relations social de cheval de boxe c'est assez limité , voir trés inssuifisant quand on voit a quel point un cheval qui a toujours été en boxe est perdue les deux/trois premier jours au pré on voit bien qu'il ne parle plus cheval |
Par Yann22 : le 02/04/09 à 14:55:49
| Dire merci | Comme j'aime bien appuyé mes dires sur des sources... Eléments de jurisprudence tirés du site chevaletdroit.com Sur la responsabilité du gardien (on voit poindre la notion de cas de force majeure) : Tribunal d’Instance de Lagny sur Marne, 6/11/2006 Madame P. met son poney en pension auprès de l’établissement Y. qui devient donc dépositaire à titre onéreux. L’animal réussit à sauter une clôture de barbelés et va occasionner un accident de la circulation avec un véhicule. Gravement blessé, il est euthanasié. Le centre soutenait que la ponette était en chaleur et avait été poursuivie par un autre cheval (sic). Le tribunal décide que ces circonstances ne relèvent pas de la force majeure, qu’il appartenait à l’établissement de prendre les mesures pour isoler la ponette. La victime perçoit la valeur du cheval, les frais vétérinaires et 500 € au titre du préjudice sportif, d’agrément et affectif. Sur l'exonération pour cas de force majeure: Cour d’Appel d’Amiens – Chambre 1 section 2 – 24/5/2007 Monsieur R. met sa jument en pension dans l’écurie V. Des plaques du faux-plafond posées par la société O. vont s’effondrer sur l’animal. R. assigne le centre, pour manque à gagner faute de participation à des courses. La Cour considère que l’accident revêt le caractère de la force majeure pour l’écurie, profane en matière d’isolation. R. est donc condamné à payer les pensions. Par contre, l’expert ayant trouvé des malfaçons, l’entrepreneur est condamné à indemniser Monsieur R. de la perte des gains et de la perte de la valeur du cheval, soit plus de 13.750 € et il devra, d’autre part, financer la reprise de la toiture des écuries de V. Sur l'acceptation de risques par le propriétaire du cheval lors du dépôt: Tribunal d’Instance de Marseille – 7/11/2007 Monsieur G. place son cheval en pension-paddock. Il ne peut ignorer que le foin est distribué à même le sol dans chaque enclos. Son cheval va, curieusement, développer une colique de sable et G. assigne le centre équestre en remboursement des frais d’opération. Le Tribunal d’Instance note que servir du foin sur le sol est conforme aux usages de la profession, qu’aucun autre accident ne s’est produit depuis dix ans dans les installations et que le propriétaire savait qu’il n’y avait pas de râtelier. Qu’ainsi, le club démontre son absence de faute, l’accident « s’apparentant à un aléa dont la charge ne doit pas incomber au dépositaire, mais au propriétaire de l’animal ». ensuite, à chacun de continuer ses recherches |
Par miss crickette : le 02/04/09 à 15:41:36
| Dire merci | casimir ma jument n'est absolument pas perdue concernant les relations chevalines Elle sait clairement s'exprimer vis a vis des autres.... Elle est dominante et s'isole bien volontier quite a sauter des clotures... De plus elle groome sa voisine quand elle en a envie son copain quand elle le souhaite avant de dire que c'est dommage renseigne toi sur ces possibilitées d'expressions! Et je ne demande pas d'avis concernant la vie de ma jument ce n'est pas le débat..... Et chacun choisit les risques qu'il souhaite, en ayant une pisseuse féré des 4 qui manie le coup de cul et la boxe a merveille je prefere pour elle comme pour les autres la sécurité...... |
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