Par isatys_mad : le 23/04/09 à 20:46:54
| Dire merci | Suite à un accident entre les deux juments de mes amies [ elles étaient lachées au manege et elles se sont tapées. Résultat : Une des deux juments a eu la vulve ouverte donc elle a du appeler le véto ] Je me demandais si la RCPE aurait pu rembourser les frais vétos ? Et aussi à quoi sert exactement la RCPE? |
Messages 1 à 15, Page : 1
Par qwiska : le 23/04/09 à 20:52:23
| Dire merci | mum dans un cas pareil les deux proprietaires étaient présentes et consentantes pour lâcher leurs juments ensembles? Car je pense que si c'est le cas il n'y aura pas de prise en charge car cela revient à dire que les propriétaires étaient conscientes des risques... je me trompe peut être aussi... |
Par isatys_mad : le 23/04/09 à 21:22:23
| Dire merci | Oui elles étaient toutes les deux présentes. Avant je m'étais jamais vraiment posée la question de la RCPE mais ce qui est arrivé m'a fait tilter sur le role de la RCPE. lol |
Par caricle : le 23/04/09 à 21:24:08
| Dire merci | Perso je tenterais le coup faut les appeler et leur poser la question... |
Par GGT : le 23/04/09 à 21:48:43
| Dire merci | la RCPE ne couvre pas les frais vétérinaires. la RCPE c'est la responsabilité civile des propriétaire d'équidés L'extension RCPE couvre : l- es dégats lorsque le cheval est sous votre garde (sortie hors de l'écurie plusieurs jours par exemple), seule l'extension RCPE couvre votre responsabilité de propriétaire ou de gardien du cheval. - La responsabilité d'un ami auquel vous prêtez votre monture; - Votre animal en cas de décès ou de blessure. Vous percevez alors une indemnité, avec un plafond de 3 000 Euros si les dommages sont dus à une collision avec un véhicule appartenant à un tiers identifié; je pense que dans ce cas là pour être rembourser il faudrait avoir une assurance spécifique. |
Par isatys_mad : le 23/04/09 à 22:18:24
| Dire merci | Merci pour les précisions GGT , j'étais complétement à l'ouest alors... |
Par kali7 : le 24/04/09 à 08:58:47
| Dire merci | C'est pas exactement ça. La RCPE de la proprio de la jument qui a tapé l'autre peut indemniser les frais véto de la jument blessée. C'est le principe de responsabilité du fait de son animal, et la RCPE a justement pour objet d'assurer les dégats que ton cheval peut faire à des tiers (cheval qui tape dans une voiture, qui blesse un piéton etc..). La proprio de la jument tapeuse doit déclarer le sinistre à son assurance. |
Par mgc : le 24/04/09 à 09:33:54
  DéconnectéDire merci | J'aurais dit comme kali7. C'est comme un chien : s'il bouffe le chjat de tes voisins, ta RC doit les dédommager  |
Par GGT : le 24/04/09 à 09:39:22
| Dire merci | d'assurer les dégats que ton cheval peut faire à des tiers (cheval qui tape dans une voiture, qui blesse un piéton etc..). sauf que la RDPE couvre les dégats dans le cas ou le cheval échape à la "vigilence" du proprio ou du gardient, dans ce cas, les deux juments ont été mises ensemble par les proprio, de façon volontaire. ce n'est pas comme si l'une d'elle avait été au pré, par exemple, et que l'autre s'était sauvée, était venue dans le pré et qu'elles se soient battuent ... |
Par glute : le 24/04/09 à 09:48:48
| Dire merci | Je viens d'aller chercher mon attestation RCPE. Donc il est écrit : 1) garantie de base du contrat : ce contrat a pour objet de garantir l'assuré contres les conséquences pécuniaires de la RC que celui ci peut encourir, au titre des articles 1382 et 1385 du code civil, en raison de dommage corporels, matériels et immatériels consécutifs ou non, causés au tiers du fait de l'équidé (ou des équidés) dont il est propriétaire ou gardien à titre privé et gratuit. ..... 2) tierce collision la compagnie garantit à l'assuré le versement d'ine indemnité suite à une collision, sauf à l'occasion des transports de toute nature, entre l'équidé assuré et un tiers, entrainant une blessure ou le décès de l'animal. Il est précisé que cette garantie est acquise uniquement lorsque le tiers est identifié. Par tiers identifié, il convient d'netendre : une personne identifiée, un véhicule appartenant ou conduit par un tiers identifié, un animal autre qu'un équidé appartenant à un tiers identifié, les dommages que s'occasionnent les équidés entre eux étant exclus. .... |
Par GGT : le 24/04/09 à 09:53:09
| Dire merci | merci Glute |
Par lupiote : le 24/04/09 à 09:58:57
| mais vu que les juments était en liberté j'ai un doute, une situation similaire m'est arrivée et on m'a dit que la rcpe ne pouvait rien faire car les chevaux étaient en liberté |
Par GGT : le 24/04/09 à 10:00:53
| Dire merci | les dommages que s'occasionnent les équidés entre eux étant exclus la rcpe ne pouvait rien faire oui on est d'accord |
Par kali7 : le 24/04/09 à 10:10:54
| Dire merci | Chaque assurance a ses propres clauses. Isatys-mad doit lire son contrat et celui de la proprio de la jument tapeuse pour savoir exactement ce qu'il en est. |
Par GGT : le 24/04/09 à 10:21:43
| Dire merci | la RCPE c'est celle de la licence d'après ce que l'on a compris dans le message de isatys_mad, et si c'est bien ça les conditions sont les même partout en France. si c'est la RCPE d'un autre contrat [comme le contrat d'assurance habitation (le mien ne couvre pas mais j'ai une amie dont le contrat prend en compte les chevaux)] alors là +1 Kali7 (les petites lignes aussi ) |
Par Boggies : le 24/04/09 à 10:28:19
| Déconnecté Dire merci | la rcpe de ma soeur (assurance habitation,cheval inclus)a remboursé la couverture de pré du copain de paddock de son cheval qu'il avait soit disant bouffée.....ce n'était pas dû à une évasion, ces chevaux avaient l'habitude d'être ensemble et les propriétaires étaient conscient des risques..... Donc à voir le contrat souscris et appeler l'assureur pour en avoir le coeur net!!!!!! |
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