Problème papiers étrangers, help
Sujet commencé par : ottalia - Il y a 6 réponses à ce sujet, dernière réponse par TessaPar ottalia : le 21/05/09 à 10:55:40
| Dire merci | alors petit topo: j'ai acheté un cheval belge BWP né en belgique, en mars 2009. Lors de l'achat, le vendeur français m'explique qu'il renvoie les papiers belges au naisseur qui ensuite me les renverra une fois le changement de propriétaire notifié dans les papiers. 19 mai toujours pas de papiers reçus malgré mes relances, j'appel directement le naisseur qui me dit qu'ils me les envoi tout de suite. Le fait est, le 20 mai Fedex me livre les papiers, MAIS la propriétée n'a pas été modifiée je ne suis pas inscrite sur les papiers, le studbook BWP n'a donc pas eu les papiers entre les mains pour la modification. ça fait 3 mois quand même!! N'ayant pas vu tout de suite cette erreur j'ai envoyé les papiers tout de suite aux haras nationaux pour le n°de SIRE ect. Donc je suppose que les haras vont me renvoyer les papiers non conformes, que je vais devoir réenvoyer au BWP pour changement, puis réenvoyer aux haras nationaux? En attendant je ne peux pas sortir mon cheval en cycles classiques, il perd une année de valorisation...que puis je faire??  je suis en rogne contre le naisseur  Je ne sais plus quoi faire. ce n'est pas normal quand meme?!!  |
DéconnectéMessages 1 à 6, Page : 1
Par ottalia : le 21/05/09 à 11:21:19
| Dire merci | est ce que je peux/dois demander une compensation? de quelle type? |
Par harasdefly : le 21/05/09 à 11:28:32
| Dire merci | je pense que les Hn se tapent comme de l'an 40 du proprio inscrit en Belgique  tu as bien joins une declaration sur l'honneur comme quoi tu es bien le proprio ?? (et eventuellement copie de ta facture ou de ton contrat d'achat ?) |
Par ottalia : le 21/05/09 à 11:29:37
| Dire merci | oui déclaration sur l'honneur et facture, mais bon c'est comme si il n'était pas à moi non? |
Par harasdefly : le 21/05/09 à 12:40:26
| Dire merci | ben ecoute moi j'ai imorté plusieurs appaloosas, QH et des PRE, j'ai toujours fait les papiers français avant d'endosser la carte etrangere (donc pas proprio "sur le papier" et je n'ai jamais eu de soucis ... tant que tu as la declaration sur l'honneur c'est tout ce qui compte ... n'oublions pas que le papier c'est que du papier, mais que légalement, le cheval est un meuble et que donc : possession vaut droit |
Par altair62 : le 21/05/09 à 22:30:07
| Dire merci | Idem phiphi ... me suis jamais embêtée avec ça lors de mes importations, et ça passe à l'aise ... de toute façon, lors de l'identification en france, il y a une déclaration sur l'honneur de propriété à signer sur le formulaire SIRE ... |
Par Tessa : le 21/05/09 à 22:43:59
| Dire merci | Appelles directement le stud book BWP en Belgique, vois avec eux le plus simple et le plus rapide. Si tu as besoin (pour gagner du temps) d'un "facteur" n'hésite pas à me contacter. Il y a beaucoup de retard en Belgique avec les paperasses suite au puçage. |
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