Absence de contrat de demi-pension
Sujet commencé par : Maddo - Il y a 16 réponses à ce sujet, dernière réponse par Hella 33Par Maddo : le 26/08/09 à 12:15:51
| Dire merci | Bonjour à tous, Je m'occupe depuis quelques semaines d'une jument en demi-pension. Le propriétaire ne m'a fait signer aucun contrat. Elle m'a en revanche confirmé que la jument était bien assurée responsabilité civile équidé. Je suis moi-même licenciée FFE. Pensez-vous que l'absence de contrat de demi-pension soit un problème ? Merci ! |
Messages 1 à 16, Page : 1
Par marlene446 : le 26/08/09 à 21:20:35
| Dire merci | Tout dépend de la propiétaire et des accidents qui pourront survenir..... Moi je n'ai aucun de contrat de pension pour une jument dont je m'occupe entièrement depuis 1 an.... Il m'est arrivé un accident la jument s'est sauvé sur la route et s'est blessée j'ai eu de la chance que le proprio paye les soins mais à mon avis si tu tombe sur quelqu'un qui veut te faire ch*** tu peux avoir des problèmes ! |
Par beeboylee : le 26/08/09 à 21:25:35
| Dire merci | J en n'ai jamais eu avec Le Gros .On n a jamais pensé à en faire un avec Filou, mais bon on n'est pe pas des critères. |
Par Steuf : le 26/08/09 à 21:46:46
| Dire merci | J'en ai pas non plus avec ma DP actuelle, et j'en ai jamais eu avec mes deux autres. J'ai jamais eu de soucis à ce niveau là, mais c'est peut être juste du bol...  J'espère que ça continuera dans cette voie. Si t'as la possibilité de faire un contrat, fais le, c'est plus prudent.  |
Par equi_nox : le 26/08/09 à 23:23:26
| Dire merci | Pensez-vous que l'absence de contrat de demi-pension soit un problème ? Ce n'est pas un problème... tant qu'il n'y a pas de problème |
Par River : le 10/09/11 à 12:06:15
| Dire merci | UP ! Je remonte ce post mais pour une absence de contrat de pension ! Je décide de partir de ma pension mais la gérante me demande de payer un préavis. Oui mais sans contrat ni factures ? J'estime ne rien lui devoir, j'ai toujours tout payé et il n'y a pas eu de problème jusqu'à présent. Alors ? Vos avis ? Peut-on parler d'un contrat moral ou un truc dans le genre ? |
Par Lilianna : le 10/09/11 à 12:11:47
| Dire merci | Bah pour moi non... Pas de contrat = aucune preuve juridique, enfin il me semble, donc pas question de préavis ! |
Par idina : le 10/09/11 à 12:15:26
| Dire merci | Pas de contrat, pas de préavis Si tu as tout payé, que tu es clean, tu ne risques certainement rien ^^ |
Par dejavu : le 10/09/11 à 12:16:45
  DéconnectéDire merci | Je n'ai jamais eu de ccontrat mais de part et d'autre on a toujours respecté un préavis d'au moins un mois. Le fait de payer pendant plus de trois mois consécutifs équivaut à un contrat |
Par River : le 10/09/11 à 12:19:08
| Dire merci | Ben oui, voilà, je pense comme vous, je suis reglo, j'ai rien à payer de plus. Elle parle de contrat moral, qu'il n'y a pas toujours à mettre tout sur papier... |
Par Sita : le 10/09/11 à 12:27:16
| Dire merci | Quand il n'y a pas d'écrit on prend la coutume, et la coutume du milieu équestre veut que l'on donne un mois de préavis |
Par River : le 10/09/11 à 12:33:38
| Dire merci | Ah ?  Bon ok peut être alors. Je reconnais que c'est peut être plus correct de donner un mois de préavis. Maintenant, vu l'ambiance et certaines choses pas très réglo de leur part, ça m'ennuirait un peu d'être obligée de payer. J'ai envoyé un mail à Me de Chaissé pour avis. J'attends sa réponse. |
Par idylle39 : le 10/09/11 à 12:37:42
| Dire merci | Oui, je pense que par respect de chacun, un mois de préavis est plus correct, enfin c'est sur que s'il y a plein de chose pas net et pas juste tu n'a rien à leur devoir. Je ne pense pas que tu risques rien vu qu'il n'y a pas d'écrit. |
Par Hella 33 : le 10/09/11 à 12:58:30
| Dire merci | ben tu dis qu'il ya des prob ? comme pas de contrat je ferais une lettre A/R en disant que suite aux prob rencontrés depuis ... je quitte à telle date la pension, en précisant que n'ayant pas de contrat indiquant préavis tu quittes à la date que tu souhaites . Tu nous diras ce que dit l'aocat ? |
Par River : le 10/09/11 à 13:06:27
| Dire merci | Oui, il y a eu des problèmes auparavant (ceux pour lesquels je quitte cette pension) mais pas d'ordre financier. Oui, dès que j'ai une réponse je vous tiens au courant. |
Par River : le 10/09/11 à 13:13:27
| Dire merci | Ah, et autre chose ! Je n'ai jamais eu aucune facture non plus. C'est pas normalement obligatoire de la part d'un professionnel ? |
Par Hella 33 : le 10/09/11 à 14:36:16
| Dire merci | pas de facture dans les 3 pensions fréquentées jusqu'à maintenant mais des contrats oui |
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