Statut agri!!! help!!!!
Sujet commencé par : doudonyx - Il y a 58 réponses à ce sujet, dernière réponse par jaboune2 personnes suivent ce sujet.
Par doudonyx : le 02/10/09 à 11:56:12
| Dire merci | Et oui, toujours dans mes démarches pour savoir comment monter un petit élevage!!! Pour résumé l'élevage comptera 2 ou 3 poulinières et 1 étalon, tout le monde au pré à coté de chez moi. Je viens de me renseigner auprès de la chambre d'agri et ils doivent m'envoyer un dossier à compléter. Par contre ils ont pas pu me dire point de vue fiscal comment ça se passait... donc pour ceux qui ont franchis le cap: quels sont les frais??? on m'a dit qu'il fallait cotiser à je sais plus quoi et que c'était au moins 4000€/ an!!! mais la argggggg, je ne pourrais pas!!! l'élevage sera une seconde activité, pour le plaisir!!!! mais là c'est même pas la peine!!! sur le forum j'ai vu que certain avaient le statut et il n'y avait pas l'air d'y avoir trop de démarches à faire... et trop de frais.... donc... helppppppppppp!!!! ci il y en a qui s'y connaissent, toute expérience me sera utile!!! |
Par doudonyx : le 08/10/09 à 20:15:11
| Dire merci | je vois un mec de la chambre d'agri fin octobre... normalement c'est le mec qui est spécialisé dans la fiscalité... j'attends de voir ce qu'il me dit follereverie: j'aurais pas droit aux primes (pas de diplome d'agri), mais de toute manière j'ai pas misé dessus (je ne savais même pas qu'il y en avait  ). C'est plus pour etre en règle et puis remettre mon déficit sur ma déclaration d'impot!!alentine : la mère c'est une jument de selle belge pie, mais ONC pour la france car les éleveurs n'ont pas fait le transfert de papier... c'était une lignée sport aussi. |
Par Sahel46 : le 08/10/09 à 20:22:21
| Dire merci | L'organisme responsable du parcours d'installation c'est l'ADASEA. En principe, il y'en a 1 ds chaque département. |
Par Dédé lindien : le 08/10/09 à 20:50:22
| L'organisme responsable du parcours d'installation c'est l'ADASEA. En principe, il y'en a 1 ds chaque département. Heu ... ce n'est pas non plus une obligation, je ne l'ai pas utilisée. Bon, si ça continue, je vais passer pour un contestataire, mais ..........  |
Par Taika : le 08/10/09 à 20:58:02
| Dire merci | Très intéréssant ce post ! Alors en ce qui me concerne, j'ai crée ma pension mais sous statut associatif loi 1901. J'ai fais des études agricoles et connait bien le milieu, j'ai fait il y a un an environ des stages à l'installation pour création de pension (qui il y a quelques années ne dépendait pas du domaine agri). Voici ce qui m'a été dit à la chambre d'agri de Laon. Vous devez cotiser à la MSA ou avoir au minimum 17 hectares. Chaque cas est bien différent et les règles changent aussi bien souvent. Chaque domaine d'activité (pension, elevage...) a ces spécificités. Peu de choses sont faites pour favoriser l'installation en agriculture en France mais ça ce n'est que mon avis. Je suis attentivement ce post qui permet d'échanger nos expériences diverses. |
Par Sahel46 : le 08/10/09 à 21:01:37
| Dire merci | Mais non, Dédé lindien, tu passes pas pour un contestataire. Quand j'ai dis "reponsable", c'était peut^-être pas le bon terme, c'est plutôt "apte à te répondre". Je bosse avec des agriculteurs et chez nous, c'est de cette façon qu'on oriente les intéressés... Je me suis permise de partager mon expérience |
Par emylien : le 08/10/09 à 21:11:53
| Dire merci | la MSA : ya 2 type d' "adhésion" soit tu as le minimum de surface pour être cotisant solidaire (chez nous c'est au delà de 2 hectares) et dans ce cas tu paie juste parce que tu as du terrain, même si tu n'es pas eleveur ou autre, le fait de posséder au dela de 2 hectares t'assujetti obligatoirment a cette cotisation solidaire, en gros tu paie mais tu n'as rien en échange ensuite tu peux avoir la cotisation MSA qui te donne droit a la sécu, allocation ... qd tu as le statut agricole et al surface minimum requise et là tu paie en fonction de tes revenus. si tu es déficitaire, on te rembourse tes cotisations je suis déclarée en tant qu'eleveur au reel simplifié également mais je paie un centre de gestion pour ma compta, je paie 900 euros par an, c'est aps donné mais c'est déductible de tes impot (enfin pour moi ça n'est pas interessant puisque je ne suis pas imposable mais bon ...) |
Par Dédé lindien : le 09/10/09 à 07:42:02
| la MSA : ya 2 type d' "adhésion" J'insiste, il y a aussi pas d'adhésion du tout, c'est mon cas ! |
Par emylien : le 09/10/09 à 08:06:26
| Dire merci | ça doit dependre des régions alors ! chez nous dés que tu as 2 hectares de terre, tu paie une MSA (cotisant solidaire) et t'as pas le choix ! dés que tu achétes le notaire transmet la propriete aux impots et de ce fait la MSA est au courant et tu n'y échappe pas ! c'est aps une adhesion, c'est une cotisation solidaire qui ne te donne rien en échange mais c'est impossible d'y échapper , même si tu n'as pas de bêtes dessus |
Par doudonyx : le 09/10/09 à 08:16:29
| Dire merci | emylien: elle se monte a combien la cotisation solidaire?? pour avoir une idée |
Par juliedebert : le 09/10/09 à 08:19:31
| Dire merci | je crois que les MSA de chaque region font un peu ce qu'elles veulent  |
Par mgc : le 09/10/09 à 09:17:33
  DéconnectéDire merci | Chez moi, ce n'est pas parce que tu AS 2 hectares que tu cotise, mais parce que tu EXPLOITES ces 2 hectares.... Ce sont les agriculteurs qui sont sur ces terrains qui déclarent ces terrains. En tout cas, c'est comme ça pour mon beau-frère (moi, j'ai moins de 2 hectares, je me suis jamais posé la question...). |
Par Pitch : le 09/10/09 à 09:33:12
| Déconnecté | Moi pour la MSA c'est sûr j'ai pas eu le choix  cotisation solidaire me revient à 55e/an Pour les impots je suis au reel simplifié aussi et pour ma compta mon beau frère et comptable et moi son assistante donc c'est GRATOS |
Par follereverie : le 10/10/09 à 23:09:24
| Dire merci | vous me rassurer car moi aussi la msa on m'a jamais laissé le choix. d'ailleurs quand j'ai commencé j'avais en même temps une affiliation a la secu... si j'ai pas payer de cotisation sur le service "maladie" il m'ont pas laissé le choix quand a leur autre cotisation ... et ça je suis formelle... je sais de quoi je parle... par contre oui on peu s'installer sans l'aide de personne mais bon quand tu veux des renseignement y'a un moment ou tu cherche un interlocuteur, adasea ou autre. |
Par phil30 : le 11/10/09 à 09:15:28
| Dire merci | de notre côté pour faire dressage et debourragde de chevaux à la MSA du Gard sans aucun terrain on doit payer 2400 euros par an pour la sécu, etc.. et en cotisant solidaire c'est env 1000 euros mais la on n'a droit à rien ... juste à payer pour info il faut savoir une chose la cotisation MSA est due pour une année complété ...  ce que je trouve anormal c'est qu'on ne peut pas être autoentrepreneur en tant "qu"agriculteur" ... Message édité le 11/10/09 à 09:07 |
Par doudonyx : le 11/10/09 à 10:48:00
| Dire merci | ok, les tarifs varient pas mal selon les régions je vois.... |
Par phil30 : le 11/10/09 à 13:29:42
| Dire merci | oui et c'est galére pour avoir quelqu'un qui t'explique correctement à la chambre d'agriculture !!! bon courage |
Par doudonyx : le 11/10/09 à 19:24:19
| Dire merci | j'ai déjà le dossier a remplir, de la chambre d'agri pour l'inscription... mais j'attend de voir le mec de la chambre d'agri.... il vient fin octobre... sympa, il se déplace à la maison pour voir les installations et tout.... et je verrais après ce que je ferais!!! |
Par jaboune : le 11/10/09 à 20:29:10
| Dire merci | nous, nous avons passé le cap depuis août. Nous avons été conseillés par un comptable du CER qui est super au point sur la réglementation, la fiscalité au niveau équin. Dans 15 jours, une dame de la msa vient rendre visite. Si quelqu'un peut me dire, ce qui en est ? Merci |
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