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Vente d'un cheval

Sujet commencé par : tilou76 - Il y a 15 réponses à ce sujet, dernière réponse par csabrina
Par tilou76 : le 11/10/09 à 21:47:45

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 Bonsoir,

Est il possible de vendre un cheval et d'etablir un contrat qui dirait qu'en cas de revente nous soyons avertis? Je ne pense pas qu'il existe quelque chose ayant un pouvoir juridique dans ce cas, à moins d'en rester proprietaire d'une partie.

En fait j'aimerais faire quelque chose qui dirait que si la personne un jour decide de se separer du cheval qu'elle me tienne au courant afin que je sois prioritaire. Vous pensez que c'est possible?

Messages 1 à 15, Page : 1

Par harasdefly : le 11/10/09 à 22:13:04

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 non

enfin tu peux mettre ce que tu veux dans le contrat, mais ce genre de clauses et systematiquement cassée par le juge en cas de litige

puis çà fait quand meme bien fuir le client ...

Par Desroses : le 11/10/09 à 22:14:23

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 Tu peux faire en sorte de rester propriétaire à un certain pourcentage, non ?

Par tilou76 : le 11/10/09 à 22:56:36

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 bah je pense mais ça m'etonnerait qu'ils acceptent. Il y a bien des sortes de contrats qui disent de ne pas remettre les chevaux en courses, à la repro ou à la boucherie.

Par Fanny0013 : le 11/10/09 à 23:05:14

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 Une seule solution...Ne pas le vendre...
Je suis en quête d'achat de cheval et honnêtement si le vendeur me tenait ce genre de discours, je pense que je lui dirai plutôt de le garder...n'étant pas prêt à s'en séparer...
C'est juste mon avis....mais d'accord avec le post plus haut...rien de tel que de faire fuir l'acheteur....Sinon il est vraiment coriace!!

Par Pili : le 12/10/09 à 06:49:02

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 bien sûr que ça existe tout à fait légalement ça s'appelle le droit de préemption.

mais c'est une arme à double tranchant car quand les gens savent qu'il y a une solution toute trouvée si ça ne va pas avec le cheval ils ont souvent tendance à y recourir et tu dois racheter le cheval au prix du marché, donc si le vendeur décide de le revendre le double de ce que tu l'as vendu ...

Toutes les autres clauses empêchant la paisible jouissance du bien acheté peuvent être attaquées en justice, le droit de préemption non

Par buddis : le 12/10/09 à 07:59:56

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 Je ne vois pas en quoi ca fait fuir l'acheteur . Si jamais il revend, qu'il le propose en priorité au vendeur, ou est le problème ? franchement ? C'est uniquement en cas de vente, c'est tout.

Après en ce qui concerne la préemption ca n'est pas une obligation Pili, on doit t'informer et te proposer d'acheter mais tu n'es pas forcé de le faire (heureusement d'ailleurs !)

Et perso je comprend parfaitement qu'une personne qui me vend un cheval souhaite etre prévenu et avoir une possibilité de le racheter si je le revend. Encore une fois je vous pas pourquoi ca me ferait fuir en tant qu'acheteuse.


Par Dahlin : le 12/10/09 à 09:27:28

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 Moi je trouve ça bien, tu lui fais juste écrire un papier comme quoi tu lui demandes de te prévenir si jamais elle vend le cheval, après tu vois si elle est ok

Tu vends ton trotteur?

Par Oxymore : le 12/10/09 à 09:50:42

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 Lorsque j'ai acheté mon poulain, la naisseuse avait fait mettre cette clause dans le contrat.
Elle est censée etre prioritaire en cas de revente.
Mais apres renseignement, ca n'a effectivement aucune valeur. De toute facon, le contrat était déja douteux, avec pleins de fautes d'ortho et de syntaxe, et j'en passe... Mais bon..

Par tilou76 : le 12/10/09 à 11:53:09

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 Buddis c'est exactement ça

Je suis prete à m'en separer mais vu que c'est un cheval que j'ai deja sauvé une fois je ne veux pas qu'il lui arrive autre chose derriere et meme si je le vends je me sent responsable de lui quand meme jusqu'à la fin de ses jours. C'est peut etre con mais c'est comme ça. Si jamais dans 3 semaines, 3 ans ou 15 ans le proprio pour une raison quelconque doit s'en separer, je prefere le reprendre que de ne pas savoir où il ira. J'ai pris le temps de trouver un bon proprio mais tout le monde n'est pas comme ça ou n'a pas forcement le temps. J'en ai deja parlé au futur proprio, pour lui il le gardera toujours mais on ne sait jamais ce que nous reserve la vie. Je voudrais juste mettre ça par ecris et esperer que la personne s'en servira en temps voulu. Apres c'est sur qu'elle fait ce qu'elle veut quand meme mais je ne trouve pas que c'est handicapant, je trouve meme ça rassurant de savoir que l'on peut compter sur quelqu'un et ne pas culpabiliser si l'on decide de se separer de son cheval. Je le fais en connaissance de cause, je vais me renseigner pour le droit de préemption.

Je pense que les assos font aussi des sortes de contrat non? mais restent elles proprietaires en partie du cheval?

Par maody : le 12/10/09 à 12:15:25

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 perso je trouve ça bien!

ça ne me ferais aucunement fuir,au contraire! encas de soucis financiers ou autres,tu sais que quelqu'un qui l'a aimé serait pret a te le reprendre. sans aucunes obligations de personne.

Par tilou76 : le 12/10/09 à 13:41:48

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 je suis contente d'avoir differents avis

Par tittounette : le 12/10/09 à 13:47:10

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 moi j'ai acheté une ponette en m'engagent a avertir le vendeur si je désirait revendre la jument et en lui prométant qu'il serai prioritaire si il souhaite la racheter, mais se n'ai que verbal.


rien ne m'oblige a respecter ça. je suis honnête et si je veux un jour la revendre je ne vois pas pourquoi je ne le préviendrait pas.

Par tilou76 : le 12/10/09 à 21:14:36

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 merci Tittounette

Par harasdefly : le 12/10/09 à 21:42:30

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 en vrac :
çà fait fuir parce que les gens ont aureur qu'on leutr impose des trucs ... d'une part
d'autre part parce qu'is se disent que si le cheval plait a ... la cousine, le frangin, uin ecopine du club, ....ben ils ne pourront pas le leur vendre, meme si ils veulent garder un oeil dessus

donc je dis : çà fait fuir l'acheteur ce genre de truc, et je parle d'experience, pas juste dans la theorie

Par csabrina : le 12/10/09 à 21:58:08

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 Apres, tu peux peut etre le signaler a l'oral.

le poulain que mon copain avait vendu etait vraiment super et on allait souvent le voir puisqu'il etait a 20 bornes de chez nous (mais on dérangeait pas le proprio, on allait le voir dans son pré). quand il l'a mis en vente au printemps, il nous a prévenu, mais bon, un peu cher pour l'usage qu'on en aurait. Je pense qu'il est vendu mtnt car je le vois pu sur le bon coin, j'espere qu'il est bien tombé

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