Conditions pour annuler une vente ???
Sujet commencé par : OMBRAGEUSE - Il y a 112 réponses à ce sujet, dernière réponse par Kindy49Par OMBRAGEUSE : le 12/10/09 à 15:29:51
| Dire merci | Quelles sont les conditions et les délais pour annuler la vente d'un cheval ? Le cheval en question a été vendu pour faire de la rando, sans visite véto d'achat. Il n'avait jamais eu de souci de santé ni de blessure. Un an après sa vente, il commence à boiter et après visite véto il a des lesions au tendon d'un anterieur, selon le véto pas soignable. Le nouveau proprio veux annuler la vente. Comment cela se passe t-il ? Merci |
Par Thalis : le 12/10/09 à 20:08:25
| Dire merci | "le cheval n'est pas utilisable pour le dressage et le véto de la vendeuse a sans doute menti." ou alors il n'a effectivement rien vu... |
Par cheval coaching : le 12/10/09 à 20:13:39
| bonjour, vous ne pouvez rien faire pour annuler la vente vous avez 8 jours annuler une vente pour un rice rédhibitoire ou 3 semaines dans certains cas. Mais 1 an aprés rien n'est possible, même vous retournez contre le marchand car en soi il n'est pas en tord, c'est pourcela qu'il est trés fortement conseiller de faire des visites véto pousser avec des radio et des écho des membres. Les marchands sont de plus en plus malhonnette. Bon courgare pour la suite... Morgane |
Par Thalis : le 12/10/09 à 20:36:46
| Dire merci | "est trés fortement conseiller de faire des visites véto pousser avec des radio et des écho des membres. Les marchands sont de plus en plus malhonnette. " c'est sur que le marchand il a des rayons X à la place des yeux.... |
Par llun : le 12/10/09 à 21:05:48
| Dire merci | Je ne vois pas pourquoi elle ferait annuler la vente. Un an apres rien ne prouve que les lésions tendineuses sont antérieures a la vente . |
Par OMBRAGEUSE : le 13/10/09 à 08:56:00
| Dire merci | Alors c'est moi à qui on veux rendre ce cheval, pas le contraire  |
Par litipuce : le 13/10/09 à 11:23:07
| Dire merci | L'avait qu'à faire une visite veto, rien ne prouve que les lesions etaient en effet anterieures à la vente.... Tant pis! |
Par Yann22 : le 13/10/09 à 16:18:11
| Dire merci | rien ne prouve que les lesions etaient en effet anterieures à la vente.... Sauf si, par exemple, le véto fait le diagnostic d'une maladie dégénérative à évolution lente. En ce cas, le vice serait bien antérieur à la vente. |
Par OMBRAGEUSE : le 13/10/09 à 16:33:39
| Dire merci | Yann22 : quelle maladie pourrait lui "grignoter" les tendons de la sorte ? |
Par harasdefly : le 13/10/09 à 22:42:37
| Dire merci | les maladies degeneratives touchent les articulations, mais je n'en connais pas qui touchent les tendons et puis je ne connais aucun veto qui oserait se mouiller de la sorte, surtout ...   |
Par Dory : le 13/10/09 à 22:47:18
| Dire merci | Fais gaffe harasdefly, on pourrait peut être tomber sur une "conquérant" ! même po peur ! è____é |
Par Yann22 : le 14/10/09 à 15:34:22
| Dire merci | quelle maladie pourrait lui "grignoter" les tendons de la sorte ? J'en sais rien, je ne suis pas véto. Je n'ai cité cela que pour l'exemple. et puis je ne connais aucun veto qui oserait se mouiller de la sorte, surtout ... C'est peu probable qu'un véto s'engage de la sorte mais pas impossible. Mon point de vue personnel sur la question serait de demander au nouveau propriétaire un certificat vétérinaire spécifiant que ce problème est antérieur à la vente. S'il le produit, je ferai intervenir mon propre véto pour faire une contre-expertise. Si Elle va dans le même sens, je reprendrai la bestiole. Sinon, je demande au propriétaire d'ester en justice pour trancher le problème. Maintenant, ce n'est qu'un avis et je ne peux que conseiller de se rapprocher d'une professionnel du droit. |
Par equifeel : le 27/08/19 à 12:46:08
| Dire merci | Remontage de post ! Je suis un peu près dans le même cas de figure que présenté ici. Je suis une particulière l'acheteur est un particulier J'ai vendu en juin dernier un trotteur réformé des course pour une utilisation "promenade et petites randonnées. " il y a eu un contrat de vente, j'ai pris le modèle de equitanet : Lien Il y est notamment mentionné : " Nom, prénom, adresse de l'acquéreur et où c'est précisé agissant à titre particulier et personnel Nom, prénom, adresse du vendeur, agissant en qualité de particulier Identification de l'équidé Niveau actuel du cheval : convient pour promenade et petites randonnées antécédents médicamenteux : inconnus destination du cheval : est destiné à la compétition? : non J'ai rayé toute les disciplines, j'ai rayé le niveau visé : club, amateur et pro Dans autre usage du cheval, j'ai complété : promenade Prix du cheval : j'ai mentionné son prix (1300€ livraison comprise (à 160 km aller de chez moi) + le prix du matériel vendu avec Expertise du cheval : visite véto : "l'acquéreur décide de ne pas faire effectué de visite d'achat vétérinaire (la mention visite véto est rayée) examen de maréchalerie : "l'acquéreur décide de ne pas faire effectuer d'examen de maréchalerie (la mention décide de faire un examen de maréchalerie est rayée) Expertise professionnelle : l'acquéreur ne sollicite aucun conseil pour l'achat du cheval (la mention sollicite un conseil pour l'achat du cheval est rayé) Essai du cheval : Essai fait le 29/06/2019 (c'est la date du contrat) conditions : vente pur et simple (la mention vente sous condition suspensive est rayée) livraison du cheval : en cas de livraison différé, le vendeur garde le cheval en dépot gratuitement garenties : Le vendeur déclare avoir rempli son obligation précontractuelle d’information, en ayant porté à la connaissance de l’acquéreur tous les éléments connus relatifs au comportement du cheval ou à sa santé, susceptibles de jouer un rôle dans le choix de l’acquéreur. Article 9 : Garanties Le vendeur déclare avoir rempli son obligation précontractuelle d’information, en ayant porté à la connaissance de l’acquéreur tous les éléments connus relatifs au comportement du cheval ou à sa santé, susceptibles de jouer un rôle dans le choix de l’acquéreur. Entre un vendeur professionnel et un acheteur consommateur s’appliquent à la vente les règles relatives aux vices rédhibitoires des articles L.213-1 et suivants du code rural, ainsi que la garantie de la conformité des articles L.211-4 et suivants du code de laconsommation. Dans les autres cas, s’appliquent à la vente les garanties des vices rédhibitoires en application des articles L.213-1 et suivants du code rural.Aussi, le vendeur déclare : - Garantir le cheval en matière de vice caché conformément aux articles 1641 et suivants du code civil- (j'ai rayé cette mention) Ne pas garantir le cheval au titre des vices cachés 3 le contrat a été signé par les 2 parties. Aujourd'hui, je reçois un texto de l'acheteur qui me dit que le cheval est boiteux, que le véto doit passé mais qu'il s'est renseigné et qu'il peut demandé l'annulation de la vente pour vice caché et qu'il va me tenir au courant de ce que donne la visite. " Qu'est ce que je crains? que dois-je lui répondre (en restant cordiale)? merci Message édité le 27/08/19 à 12:53 |
Par Thalis : le 27/08/19 à 13:17:35
| Dire merci | "Bonjour, Nous avons signé un contrat. Ce cheval étant parti sain de chez moi, c'est donc chez vous qu'il s'est blessé. Comme vous vous êtes renseigné, vous savez que vous devrez donc apporter deux preuves : qu'il s'agit réellement d'un vice caché datant d'avant la vente, et que je vous ai sciemment caché ce vice le cas échéant vu que vous avez refusé de faire une visite véto. Comme ce n'est pas la cas, nous revoyons donc au tribunal si vous souhaitez vous débarrasser du jouet que vous avez cassé pour en ravoir un neuf.. Bisou" |
Par qualifly : le 27/08/19 à 13:19:46
| Dire merci | Perso si je devais rester cordial je lui dirais qu'il aille se faire voir : Sinon lui demander ce qu'il a exactement (antérieur, postérieur, dur, mou, etc), que toi tu as jamais eu de souci et que tu es désolé mais qu'il a acheté en signant un contrat spécifiant qu'aucun vice caché n'était garanti et qu'il n'a pas désiré faire une visite d'achat, donc que tu ne le reprendra pas surtout qu'il n'a jamais boité avec toi. |
Par qualifly : le 27/08/19 à 13:23:11
| Dire merci | Si tu ne sens pas du tout le mec, vérifies que tu aies une assistance juridique gratuite avec ton contrat habitation, ta banque ou autre sinon c'est pas très cher et tant que tu la prends avant d'être officielement attaquée ça fonctionnera car même si tu es dans ton droit tu devras te défendre et les frais d'avocats et d'expertise grimpent vite. Message édité le 27/08/19 à 13:23 |
Par lapatateuh : le 27/08/19 à 13:24:28
| Dire merci | La fin de la saison des balades ,.. on ne garde pas le jouet pour l’hiver. Bref .. maintenant il va devoir démontrer que c’est antérieur à la vente et il a refusé de faire une VA alors bon  . |
Par lapatateuh : le 27/08/19 à 13:25:10
| Dire merci | Par contre, vu ta chance actuelle , tu devrais jouer au loto je pense Courage. |
Par Matchbox : le 27/08/19 à 13:47:48
| Dire merci | Je ne sais pas auprès de qui il s'est renseigné, mais il est particulièrement niais . Bref, t'envoyer ce message AVANT avis du véto...non mais franchement . Tu peux lui dire que tu attends le compte rendu du vétérinaire, que ton avocat est prévenu et tu signes "bon courage". |
Par equifeel : le 27/08/19 à 15:19:23
| Dire merci | j'ai une assistance juridique, un contrat à part de tout le reste donc pas de soucis là dessus Qu'est ce que je suis contente d'avoir fait un contrat; N'empêche que ca fait peur quand on reçois un texto comme ca même quand on est dans son bon droit (mais c'est vrai, l'été touche à sa fin, la pension va commencer à revenir à cher si on peut pas monter le cheval en question.... |
Par Uriette : le 27/08/19 à 15:42:20
  DéconnectéDire merci | Dans l'état actuel de tes connaissances tu risques pas grand chose. Le type a signé noir sur blanc qu'il ne faisait pas de visite véto et que tu ne garantissais pas les vices cachés. Il agissait en connaissance de causes... A moins d'apporter la preuve de l'antériorité de la blessure et que tu en avais connaissance, je vois pas trop ce qui peut se passer. Message édité le 27/08/19 à 16:08 |
Par equifeel : le 27/08/19 à 17:02:41
| Dire merci | Je n'ai eu ce cheval que quelques mois, le temps de le remette en route. Chez moi, il a vu véto (vaccins), véto ostéo (qui ne fait que ca) et mf. Je ne connais pas grand chose de son passé à part qu'il a courut jusqu'à ses 8ans, c'est un trotteur réformé avec un passé de TF réformé |
Par equifeel : le 29/08/19 à 18:26:47
| Dire merci | Les nouvelles : texto du proprio du cheval " le véto est passé. Belle factures de 228€ il a effectué des tests physiques qui montrent bien une boiterie. L'échographie montre un pb du suspenseur avant gauche qui n'est pas récent. Une prise de sang a été faite car le cheval ne prend pas de poids malgré 8l de granulés par jour. En fonction de la prise de sang, je compte vous appeler pour vous dire ce que je compte faire. Si le cheval est impropre à l'usage pour lequel je l'ai acquis, un arrangement à l'amiable est-il possible?" Je n'ai pas encore répondu. Tout simplement car je ne sais comment répondre courtoisement qu'un arrangement à l'amiable ne sera pas possible. J'ai vendu ce cheval 1300 euros livraison incluse (sa nouvelle écurie est à 3H30 de chez moi, mappy évalue à 300€ mes frais de route aller retour) j'avais fais une annonce détaillée où je précisait qu'il ne savait rien faire en carrière et qu’il convenait pour de la promenade et petite rando, ce qu'il a fait avec moi. Lors de mes échanges avec les potentiels futurs acquéreurs, j'ai détaillé ce qu'il savait faire, pas faire et j'ai refusé des visites si j'estimais que d'entrée de jeu, ca ne conviendrait pas (genre usage cso alors que le cheval n'a jamais sauté une barre). (j'ai conserver tous les mail dont un où je détaille bc) Niveau santé, il n'a jamais boité chez moi les quelques mois que je l'ai eu. il était maigre à son achat, je l'ai donc retapé en supprimant les granulés (il était à 12l par jour mais que quelques kilos de foin) et en lui donnant un très bon foin à volonté + herbe au printemps + probiotique pour lui refaire la flore. Je l'ai montré à une veto ostéopathe (qui ne fait que de l’ostéopathie) et j'ai son bilan : aucune boiterie n'est mentionnée sur son document et c'est elle qui m'a conseillé le probiotique "crottin frais" de la ponette que j'avais mis avec lui ou bien flore process). J'avais montré ce bilan à l'acheteur et j'avais mentionné la visite d'ostéo dans l'annonce. Bref, j'ai essayée de bien faire les choses et avec honnêteté. Je ne connais pas son passé, je ne sais pas ce qu"'il a eu dans le passé. |
Par Dawa : le 29/08/19 à 18:38:21
| Dire merci | Moi je me renseignerai auprès de mon véto (maintenant que tu en a une bonne ! lol) sur cette histoire de pb de "suspenseur du boulet qui n'est pas récent"...parce que ce genre de lésion ça ne peut pas se faire suite à foulure au pré dans une irrégularité de terrain, une mauvaise réception s'il fait le zouave ? ou autre Je demanderai peut être à faire interpréter l’écho par un autre véto je préciserai un truc du genre "Bonjour, merci pour votre retour, encore une fois (si tu l'as déja dit) je suis étonnée car le cheval n'a jamais présenté de boiterie lorsqu'il était en ma possession. Puis-je avoir un double de l'écho pour avoir l'avis de mon propre vétérinaire sur cette lésion ? Pour le poids, comme je vous l'avais précisé au moment de la vente ce cheval grossit plus facilement au foin à volonté et les granulés sont à limiter pour lui. J'attend le résultat de la prise de sang, cependant je vous rappelle que vous avez refusé de faire la visite d'achat que je vous ai proposé avant l’acquisition de ce cheval, vous l'avez vous même stipulé sur le contrat que vous avez signé, par conséquent je ne reprendrai pas l'animal et ne suis en rien préjudiciable quand à l'état dans lequel il se trouve actuellement (boiterie). Je peux cependant vous aider en vous donnant l'interprétation de mon propre véto concernant cette lésion, et vous redonner par écrit le protocole que j'ai utilisé pour le faire prendre du poids, je ne pourrais cependant pas faire plus." et je préciserai peut être " je me suis renseignée auprès du service juridique de mon assurance et comme vous avez refusé de faire la visite d'achat [.voir message plus haut ..] je ne suis en rien préjudiciable quand à l'état du cheval actuellement... (bon après t'être renseignée qd mm ) Merci |
Par Dawa : le 29/08/19 à 18:39:45
| Dire merci | et puis c'est logique cette non prise de poids...les trotteurs réformés sont souvent ulcereux...rien de pire que de lui filer 8l/grain par jour... |
Par CaroDadou : le 29/08/19 à 18:40:00
| Dire merci | Je pense que je lui dirai honnêtement les choses, à savoir que tant qu'il était chez toi tu n'as eu aucun problème, qu'il l'a acheté en prenant le risque de ne pas faire de visite vétérinaire tout en connaissant parfaitement son passé de cheval de course (donc certainement assez usé même à 8ans) et qu'il a donc pris un risque qu'il paie aujourd'hui mais que tu n'as pas à supporter ce risque à sa place. C'est incroyable ça quand même |
Par lapatateuh : le 29/08/19 à 18:40:52
| Dire merci | Réponse simple: Vous avez acheté un cheval sans avoir passé de VA, vous vous exposiez à des risques. Risques que vous avez voulu prendre. Comme je vous l’ai dit et fait voir dans un CR , j’ai gardé le cheval seulement quelques mois, où il a eu un bilan ne révélant aucune affection particulière. Cordialement. Ps: 220e n’est rien pour une facture vétérinaire chez un cheval. Vous avez acheté un équidé et non une plante. Ci joint les coordonnés de mon avocat à partir de maintenant”. Fin de l’histoire. Ok le PS ne serait pas à mettre mais bon! Il faut arrêter de croire au père noel. Elle a eu de la chance sur la facture car un D+une echo + déplacement pour ce prix là ?! Pas sûr que je le fasse Message édité le 29/08/19 à 18:42 |
Par equifeel : le 29/08/19 à 18:51:53
| Dire merci | clairement, j'aimerais payer ce prix là pour autant d’examens ! j'aurais aimé lui répondre ca ! 228€ c'est que dalle comme facture véto pour un cheval et pour ce qui a été fait comme exam. Mince, on est avec du vivant, c'est pas une bagnole. J'ai pas caché son passé de trotteur car je le connais et ca, on le retrouve sur le net facilement. Il a couru jusqu'à presque ses 8ans. Il a fait 48000€ de gain Sur son carnet est mentionné les contrôles qu'il a eu durant sa carrière. bref, on sait que ce cheval a couru. Tout à fait Dawa , c'est pour ca que je l'avais mis sur un très bon foin à volonté et supprimé les rations. C'est le genre de cheval qui n'a vécu que en boxe (il était stationné à vichy) sans sortie aucune au paddock, et que rations comme nourriture + un peu de foin. |
Par sabah12 : le 29/08/19 à 19:00:25
| Dire merci | Non mais sans déc !  les gens abusent tellement  Je pense que tu ne crains rien de toutes façons vu ton contrat et en plus tu n es pas professionnelle. Je suivrais les conseils de lapatateuh pour le mail. Et je referais mention du contrat qu il a signé. Juste pour le lui rappeler  Bon courage  |
Par SDE : le 29/08/19 à 19:09:22
| Déconnecté Dire merci |  |
Par CaroDadou : le 29/08/19 à 19:25:23
| Dire merci |  Message édité le 29/08/19 à 19:26 |
Par kefiretlome : le 29/08/19 à 19:55:05
| Dire merci | Je n'en mettrais pas autant que Dawa. Il n'a pas voulu faire de visite véto, c'est donc son problème, point barre. |
Par equifeel : le 29/08/19 à 20:10:44
| Dire merci | Non, je ne veux pas rentrer dnas les détails ni donenr de conseils, je ne suis pas uen professionnelle. Je réflechis à la réponse que je vais lui faire, je la mettrais ici avant de lui envoyer. |
Par Uriette : le 29/08/19 à 21:36:54
| Déconnecté Dire merci | Stratégiquement, je me montrerais plus compréhensive que la plupart des réponses. Montre lui que tu comprends bien le sens de sa démarche en reprenant point par point son sms. Oui les frais vétérinaires peuvent vite grimper et c'est désolant. Il boîte et perd de l'état. Tu comprends qu'il anticipe la situation où le cheval serait inapte au travail sur le long terme, tour en espérant bien sûr que ce ne soit pas le cas. Mais tu n'es pas fautive dans cette situation. Tu as le cheval depuis peu de temps, tu n'as rien caché de son passé et de son état de santé dans vos échanges. Si toute fois il le juge nécessaire, il peut te transmettre l'ensemble des comptes rendus, clichés et analyses, faites par son vétérinaire. Tu transmettras au tien. Blablabla |
Par equifeel : le 29/08/19 à 22:51:20
| Dire merci | Je vais me laisser la nuit comme temps de réflexion. Pas siimple de trouver la bonne réponse. Je prends en compte vos avis |
Par equifeel : le 30/08/19 à 10:27:10
| Dire merci | voici la réponse que je compte lui envoyer, dites moi ce que vous en pensez, merci ! "Bonjour, Merci pour votre retour. Comme précédemment écrit, *nom du cheval* n'a jamais boité chez moi durant les quelques mois où il a été en ma possession. Il n'a pas boité non plus lors de l'essai que vous avez jugé concluant, essai mentionné dans le contrat. Je vous rappelle que vous aviez connaissance de son passé de cheval de course et que vous avez refusé de faire la visite d'achat que je vous avais proposée avant l'acquisition de *nom du cheval*. C'est stipulé dans le contrat que vous avez signé. Par conséquent, je ne reprendrai pas * nom du cheval* ni ne prendrai part à aucune dépense le concernant depuis que vous l'avez acheté. Cordialement" |
Par Uriette : le 30/08/19 à 11:16:00
| Déconnecté Dire merci | Si j'ai bien compris le cheval n'est pas déclaré inapte sur le long terme. Je pense que je commencerais quand même en me montrant plus compatissant même si manifestement la personne est juste radine (voire te prend pour une truffe) Bonjour, Merci pour ce retour. Je comprends tout à fait le sens de votre démarche. Néanmoins, je ne peux y donner suite. .... (Ton texte).... Je vous souhaite que nom du cheval se rétablisse et soit à nouveau rapidement utilisable, Cdt |
Par CaroDadou : le 30/08/19 à 11:23:43
| Dire merci | Perso je préciserai bien que c'est lui qui a pris le risque en ne faisant pas de visite veto et que tu n'as pas à supporter ce risque en retour à sa place |
Par El Bimbo : le 30/08/19 à 15:53:10
| Dire merci | Je débarque. equifeel tu avais fait une VA toi ? Parce que si ç se troue tu as de la chance qu'il n'en ait pas faite non plus. Par contre il aurait pu attendre un peu pour boiter... J'aime bcp la diplomatie d'Uriette et c'est ce que je choisirai du coup. |
Par equifeel : le 30/08/19 à 16:46:39
| Dire merci | non j'ai pas fais de VA quand je l'ai acheté. Réformé de course vendu au prix du couteau... J'zai évité qu'il parte à la boucherie, j'ai remis en état et en route et j'ai revendu 5j avant que mon poulain ne s'esquinte. Ben non voyons, ca aurait pas été drôle s’il avait boité plus tard, ca aurait pas accumuler avec le reste  (mes animaux et les gros soucis véto, et en 2 semaines : mon tel qui a lâche après 1an, mon ordi qui me lâche au bout de 2,5 ans, l’imprimante aussi, les gonds de ma porte d'entrée qui cassent, lol !) |
Par Kindy49 : le 30/08/19 à 16:51:01
| Dire merci | Par contre mentionner dans un contrat que l'acheteur renonce à la garantie contre le vice caché ça m'étonnerait que ça soit légal.... Pour le reste oui, choisir la diplomatie. |
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