ça y est j'ai décidée pour mes 2 bidets (location)
Sujet commencé par : makiro - Il y a 20 réponses à ce sujet, dernière réponse par MiickyPar makiro : le 24/10/09 à 13:39:56
| Dire merci | bon ça y est j'ai décidée de laisser partir de chez moi en les louant , symphonie et pétrus pour faire du dressage .... donc , en attendant que je prépare mes annonces , qui peut m'expliquer ce qu'il faut faire et pas faire ...quel sorte de contrat dois je faire (j'avoue que j'ai jamais louer un de mes chvx ) .... etc.... bien sur il restent dans mon département pour que je puisse les surveiller de temps en temps voir si tout se passe bien .... |
Messages 1 à 20, Page : 1
Par makiro : le 24/10/09 à 13:55:57
| Dire merci | personne n'a jamais louer son poney ou son cheval ?  |
Par makiro : le 24/10/09 à 14:19:21
| Dire merci | décidement j'ai pas de chance dans les forums pour avoir la réponse  dois je assurer ma ponette et mon cheval si je les loue ? |
Par Val Kenzack : le 24/10/09 à 15:01:23
| Dire merci | Aucune idée ! En tout cas, le beau Pétrus ne devrait pas avoir de mal à trouver preneur  |
Par julot : le 24/10/09 à 15:10:05
| Dire merci | En général, c'est au "locataire" d'assurer le cheval. |
Par zazou33 : le 24/10/09 à 15:40:42
  Déconnecté | Quand tu parles de "louer" tes chevaux, c'est en fait de la demi-pension? |
Par Miicky : le 24/10/09 à 15:44:20
| Dire merci | Un contrat nickel, ou tout est clair pour tout le monde, je pense que c'est important. J'avais vu un exemple de contrat, il faudrait que je le retrouve. En tout cas j'espère que tout se passera bien pour tes loulous |
Par MOUNIA : le 24/10/09 à 17:07:08
| Dire merci | Il faut faire un contrat de prêt à usage rapproches de Me de Chessé pour les grandes lignes juridiques il répond assez vite en principe. Ensuite tu pourras me le soumettre et je te rajouterai éventuellement des textes plus précis pour chacun de tes chevaux. |
Par makiro : le 24/10/09 à 17:11:59
| Dire merci | zazou : non car j'en trouve pas pour les demi-pensions donc je vais les louer en les laissant partir hors de moi .... c'est la première fois que je fais ça ... pour l'assurance , n'oubliez pas de me répondre si je dois assurer ma symphonie et pétrus en cas de mortalité ou de vol .... et est ce qu'il faut un cheque de caution de la valeur de l'equidé ou pas ? Val : ben pour pétrus il ne sera jamais un cheval de cso de plus d'1 m car il ne s'arrondit pas par contre il adore travailler sur le plat que sauter ... alors donc je prefere le louer en dressage que l'emmerder pour sauter ... il se place bien , a de belles allures , change de pied au galop , galope à partir du pas , le reste il faut qu'il apprend avec la personne qui le louera et sortir en concours de dressage , là il va aimer . j'en ferai des photos la semaine prochaine , mon ami continue à le monter jusqu'à ce que je trouve quelqu'un pour lui . |
Par makiro : le 24/10/09 à 17:13:27
| Dire merci | mounia : euh c'est qui Me de Chessé  il a un site ? |
Par pakret : le 24/10/09 à 17:27:19
| Dire merci | je n'y connais rien, en tout cas j'adore symphonie et j'ai hate de la voir évoluer |
Par Miicky : le 24/10/09 à 17:29:40
| Dire merci | Voilà un site pour P. de Chessé : Lien |
Par makiro : le 24/10/09 à 17:31:56
| Dire merci | merci mickyy vais aller voir tout de suite  |
Par Miicky : le 24/10/09 à 17:32:32
| Dire merci | De rien |
Par makiro : le 24/10/09 à 17:33:45
| Dire merci | j'ai regarder il a que des contrats demi pension et non de location  |
Par Miicky : le 24/10/09 à 17:50:21
| Dire merci | Il y a aussi une convention de prêt à usage il me semble A modifier pour certains points car je crois qu'à l'origine elle est faites pour être appliqué avec un CE. |
Par makiro : le 24/10/09 à 17:57:01
| Dire merci | mickyy : je viens de voir à ce que tu m'a dit , je l'ai lu et me semble que c'est bon mais faut que je modifie ce contrat .... |
Par Miicky : le 24/10/09 à 18:01:02
| Dire merci | Nickel si tu l'as trouvé  |
Par Val Kenzack : le 24/10/09 à 18:03:30
| Dire merci | j'en ferai des photos la semaine prochaine En voilà une idée qu'elle est bonne ! |
Par makiro : le 24/10/09 à 18:05:38
| Dire merci | merci mickyy mais je vais attendre l'avis des autres car j'ai pas envie d'avoir des em**des je fais copier/coller pour voir ce que vous en pensez ce contrat pour le location , bien sur je dois modifier certaines phrases ...si vous etes meilleur que moi , pouvez-vous me dire que je dois faire à ce contrat  """""CONVENTION DE PRÊT À USAGE D'UN ÉQUIDÉ À UN ÉTABLISSEMENT ÉQUESTRE ========================================== ENTRE LES SOUSSIGNÉS : - Monsieur, Madame, Mademoiselle ................................................................................................. DÉNOMMÉ LE PRÊTEUR D'UNE PART, ET : - Monsieur, Madame, Mademoiselle, ou le centre équestre ................................................................................................................................ DÉNOMMÉ L'EMPRUNTEUR D'AUTRE PART, IL EST TOUT D'ABORD RAPPELÉ : ============================ + Que Monsieur, Madame ou Mademoiselle ......................................... , est propriétaire du cheval .................................................. immatriculé au S.I.R.E. sous le numéro .................................................. garanti ni vicieux ni dangereux, exempt de maladie contagieuse et à jour de ses vaccins. IL EST ENSUITE CONVENU QUE : =========================== +Monsieur, Madame ou Mademoiselle ..................................................., prête son cheval .......................................................... au centre équestre, qui s'engage à le loger, le nourrir et le soigner en bon père de famille. + Le prêteur est réputé connaître l'établissement et l'agréer dans l'état dans lequel il se trouve. + Le cheval est hébergé en paddock, en stalle ou en box (1). + Le cheval bénéficie d'une nourriture type traditionnelle ou granulés (1). + L'emprunteur s'engage à faire appel, en cas de besoin, au vétérinaire et au maréchal-ferrant usuellement attachés à l'établissement. + Le centre équestre utilisera le cheval d'une manière rationnelle et en fonction de ses possibilités, de ses capacités et de son état. + Le cheval est plus spécialement affecté à (prévoir promenade, leçons, compétitions, attelage etc ... indiquer, ici, éventuellement les réserves quant au diplôme minimum que doivent détenir les cavaliers utilisateurs à jour de leur cotisation et titulaires de la licence fédérale etc ...). + Le cheval sera normalement hébergé dans les installations du centre équestre. En cas de déplacement, le propriétaire devra être informé. + L'emprunteur assurera à ses seuls frais, risques et périls, la garde du cheval, la nourriture, les soins, y compris les vermifuges et vaccins, exception faite des gros risques vétérinaires, l'entretien complet de l'animal et ce, suivant les méthodes classiques et rationnelles en pareille matière. + Les risques civils encourus du fait de l'utilisation du cheval, sont couverts par une assurance souscrite par le centre équestre. + Le prêteur prend à sa charge les frais d'assurance pour le risque mortalité. S'il ne désire pas assurer son cheval en mortalité, il en fait la déclaration à l'emprunteur. + Le cheval pourra participer à des compétitions d'entraînement ou officielles, sous la responsabilité de l'emprunteur qui conservera les prix et récompenses, seules les plaques reviendront au prêteur à l'issue du contrat. + Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée. Il peut être dénoncé par lettre recommandée avec accusé de réception par chacune des deux parties, avec un préavis de 60 jours à compter de la date de la réception de la lettre. (Si le cheval est à usage de compétitions, prévoir comme terme, la fin de la saison de concours). + Le cheval est remis ce jour apparemment sain et net et apte à l'usage pour lequel il est destiné, accompagné de son livret signalétique. + En cas de contestation pour l'application des présentes, les parties conviennent que la juridiction compétente sera celle du lieu du centre équestre. Fait à ................................................. , le ......................... en deux originaux. NOTA : Ce type de contrat ne doit faire l'objet d'aucune contrepartie telle que l'utilisation gratuite du cheval par le propriétaire, sinon il risque d'être fiscalement requalifié en contrat "au pair". (1) : barrer les mentions inutiles. voilà |
Par Miicky : le 24/10/09 à 18:06:13
| Dire merci | En parlant de tout ça, si je veux revenir les voir je dois me presser je suppose ? (Oui je sais, je met du temps à réagir ) |
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