Paiement pension help - 1

Par princesspopote : le 10/11/09 à 21:00:59

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bonjour,
petite question... est ce que tout moi de pension commencé est du?
je vous explique, on a enlevé notre jument de la pension ou elle était car le proprio n'était pas correct ( les boxes auait du etre fait une fois par semaine, ils n'ont pas été fait pendant 3 semaines, on a pas eu d'eau pendant deux semaines) et uand on lui a dit qu'on partait il nous a dit qu'il y avait deux moius de préavis (ce qui n'est absolument pas dit dans le contrat que nous avons signé). En plus de cela deux jours aprés lkui avoir annoncé qu'on partait, le proprio a ffichait une lettre comme quoi tout moi de pension est du... et ca m'embette énormément de payer 1 moi alors qu'elle est resté 9 jours... ca fait quand même un budget!!
merci de m'avoir lu si quelqu'un peut nous aider...

Par phoeb : le 10/11/09 à 21:04:29

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vois ce qui est précisé dans ton contrat, en tout cas j'en sais rien...

Essais d'aller sur cheval et droit pour poser ta question!

Par Flash : le 10/11/09 à 21:07:27

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Il me semble que c'est un mois de préavis!
Mais si c'est pas stipulé sur le contrat alors ca ne vaut rien!

Par princesspopote : le 10/11/09 à 21:12:31

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merci
dans le contrat il n'est absolument pas fait part des closes attenant au départ des chevaux :
"lors de l'arrivé du cheval au écurie, il est demandé au propriétaire de bien vouloirsigné la convention aprés l'avoir lue"
convention " dans tous le scas, je déclare m'engager a respecter les conditions suivantes:
-respecter le réglement intérieur
-payer les frais de pension en début de chaque mois
-payer les frais vétérinaires
- assumer les risques liés aux manipulations de mon cheval en cas d'accident de ce type, les frais dus à ce préjudice sont a ma charge, sauf faute prouvée commise par le responsable ou son mandataire désigné
-faire pratiquer une atopsie a mes frais en cas de litige sur l'origine du décés de mon cheval (ou de son poulain)
-il est également convenu entre nous que la valeur du cheval confié est au maximum de 3050 euros
-décharger le responsablel en cas de vol du cheval/de son équipement et de tous les effets personnels"

Désolé pour le roman mais voici le contrat donc je ne pense pas qu'il soit en droit d'éxiger que tout moi de pension commencé est du (précison que quand on est arrivé, le 8 septembre, il nous a fait payer que les jours que la jument a passé a l'écurie et non le début de moi ou elle n'y était pas)

désolé pour le roman

Par litipuce : le 10/11/09 à 21:15:28

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-payer les frais de pension en début de chaque mois

Je crois que tu as ta reponse...

Par a12 : le 10/11/09 à 21:17:13

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moi je suis ok avec les autres, si rien n est stipuler dans le contrat alors tu ne lui dois rien
par contre paie lui bien c 'est 9jours comme ca tu n a rien a te reproché pour toi et vis a vis de la loi
apres a tu fais des photo du contexte dans lequel vivait ta jument si se n est pas le cas va s y ou envois quelqu un
ensuite si les boxes n etais pas fais ta jument doit avoir les pieds dans un etat (prends des photo et fais constaté au marechal)
ainsi toi tu te protege en cas de probleme
tu peus aussi demander conseil au ghn et au ministere de l agriculture (delegation departemental)

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il te faut plus que des temoins si il y a des problemes ( au cas ou) des preuves ecrites et des pro

Par princesspopote : le 10/11/09 à 21:33:01

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le patron de la pension nous cherche des noises justement..... je crois que tout le monde se barre donc il s'énerve et c'est tombé sur nous.... j'ai beau chercher dans le contrat, il n'y a rien...et les filles de l'écurie sont d'accord avec nous, on a pas a payer.
Je voudrais pas avoir des ennuis avec la justice aprés....

Quant aux prestations due et qu'ill n'a pas respecté, il y a plusieurs témoins...

Par phoeb : le 10/11/09 à 21:42:18

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preuves (photos etc)

et aussi contact l'avocat sur cheval et droit, il pourras t'aider

Par nuf : le 10/11/09 à 21:58:06

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payer en début de mois ça veut pas dire que le mois entier est du
mon ancienne pension demande de payer avant le 5 du mois et quand on part on paye que les jours ou le cheval est la
je suis arrivée un 4 = j'ai payé du 4 au 31
je suis partie un 2 matin, la j'ai payé ni le 1 ni le 2 (mais le rattrapage de l'année car partie en cours d'année et plus cher l'hiver)

Par princesspopote : le 17/11/09 à 08:47:26

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Alors j'ai demandé sur cheval et droit (réponse trés rapide!! ) et je n'ai pas a payer tout le moi si rien n'est marqué dans le contrat.

De plus j'ai demandé a un avocat que je connais qui m'a précisé tout cela....

Alors quand un changement qui touche le contrat est fait par une affiche qu'on ne signe pas, on a deux solutions:
-soit on ne dit rien, on reste et le propriétaire considère qu'on est d'accord
-soit on refuse et nous somme libre de partir suivant les closes du contrats avant modifications (on en part pas 6 mois aprés c'est sur!! ).

Voila j'espere avoir été clair!

Par kirikou : le 17/11/09 à 08:58:58

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payer en début de mois ça veut pas dire que le mois entier est du

absolument pas. ça veut dire que tu dois payer pour ce que tu vas "consommer". Ex: si tu a annoncé au 1er juillet que tu partais le 15 août, tu ne dois payer qu'une moitié de pension pour le mois d'août.

Dans ton cas:
Si le contrat n'indique aucun préavis et si tu peux prouver qu'il y a faute de la part du gérant (mauvais entretien des boxes), tu payes les jours où ta juments est restée et tu pars.

Si le gérant te fait des ennuis le jour où tu dois partir (ex: il refuse de te donner les papiers), tu appelles les gendarmes et tu leurs montres le contrat: il sera bien forcé de te laisser partir.

Si tu ne peux pas prouver qu'il y a faute, on considère généralement que par défaut (c'est-à-dire s'il n'y a rien de mentionné sur le contrat) tu dois un mois de préavis >>> tu dois payer le mois entier