Soucis avec la carte d’immatriculation.
Sujet commencé par : C.love.horses - Il y a 2 réponses à ce sujet, dernière réponse par El BimboPar C.love.horses : le 12/11/09 à 18:59:44
Bonjour tout le monde. Alors voilà, pour expliquer le problème, je viens d’acheter une pouliche à un club qui fait aussi élevage il me semble. Jusque là, rien d’anormal, sauf que celle-ci vient de Normandie. Donc ce club a été la chercher en Normandie pour la revendre par la suite. Le souci, c’est qu’il n’avait pas fait remplir la carte d’immatriculation qui est à remettre sous les 8 jours (vierge du côté acheteur), et, au moment de mon achat, c’était donc le nom de l’ancienne proprio (qui été en Normandie) qui y figurait et de plus, je n’ai pas fais attention à la date… Là est mon problème. Car ce certificat de vente date du 16 octobre 2009 (donc il y a un mois). Si je le renvoie que maintenant, je pense que je risque une amende non ? Si vous pouviez éclairer mes lumières sur le montant de l’amende … ? Alors comment je pourrais faire !? Car je ne suis pas trop pour payer l’amende alors que la faute ne viens "pas de moi" Sachant que j’ai payé la pouliche et qu’elle est censé arriver Samedi .. , est-ce légal de la transporter et la mettre en pension n’étant pas encore tout à fait propriétaire ( car en fait j’ai peur d’avoir des soucis au niveau du certificat de vente, et aussi un peu peur de devoir faire des démarches administrative afin de légaliser tout ça … ) J'aurais du faire attention  Sinon comment s'est passée l'arrivée de vos loulous en pension ?? |
DéconnectéMessages 1 à 2, Page : 1
Par UDADA : le 13/11/09 à 12:04:50
| Dire merci | euh moi g jamai renvoyer mes carte en temps et en heure et g jamais eu d'amende...si tu veux etre sure appel les haras pour demander... la g une pouliche que j'ai depuis le 25aout et je n'ai pas encore fai le changement de propriété...je l'ai transporté sans carte de proprio, juste avec le papier de vente lors de son achat (on a traversé l'allemagne, les pays bas, la belgique et la france) san problém |
Par El Bimbo : le 13/11/09 à 12:10:53
| Dire merci | non pas d'amende non plus si c'est signé par le tout premier vendeur ne t'embête pas à retrouver les intermédiaires...signe la partie acheteur et basta....tu renvoies tout au haras en recommandé simple.  |
Page : 1
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