Récupérer son poulain
Sujet commencé par : MadahineMaena - Il y a 39 réponses à ce sujet, dernière réponse par nathou1 personne suit ce sujet
Par MadahineMaena : le 17/11/09 à 19:19:24
| Dire merci | bonsoir, alors voilà je viens à la pêche aux infos utiles pour mon oncle. Il y a de ça quelques temps il a placé sa jument chez quelqu'un Le temps passe, arrive le jour où mon oncle veut récupérer sa jument. Mais voilà entre temps la belle est aller tâter de l'étalon, une gestation imprévue dont persone ne s'est douté un bon bout de temps bref, un poulinou est donc arrivé, mais voilà la persone qui héberge la jument veut garder le poulain. Mon oncle a refusé, et la persone fait force comme s'il n'avait pas d'autre le choix que de venir chercher sa jument et de laisser le poulain quel(s) recours sont à la disposition de mon oncle pour récupérer ses deux loulous? peut-on "prouver" la parentalité et donc trancher de qui est proprio du poulain? (entre le proprio de l'étalon et celui de la jument, qui a la "légitimité" ?) merci de votre attention, tous les conseils/expériences sont les bienvenus |
Messages 1 à 39, Page : 1
Par sheytana : le 17/11/09 à 19:21:48
| Dire merci | Pourquoi il lui laisse pas le poulain? Surtout si la personne s'est occupée de la jument et de tous ses frais pendant la gestation, je trouve ça un peu mesquin de récupérer le poulain, qui de plus n'était pas désiré par ton oncle si j'ai bien compris... |
Par kazoar : le 17/11/09 à 19:24:27
| Dire merci | Quel âge a le poulinou ? |
Par MadahineMaena : le 17/11/09 à 19:35:44
| Dire merci | le poulain a un peu plus d'un mois maintenant... le poulain est un accident en effet, la jument était en pature comme c'est un modèle costaud (typé trait) lorsqu'elle a grossi ça a été mis sur le compte de l'herbe, bref aucun frais n'a été engagé pour le suivi de la gestation puisque l'hébergeur s'en est apperçu une fois le poulain né (là dessus j'ai des doutes mais bon...) l'hébergeur a tout de même demandé à mon oncle de payer la vaccination du poulain qu'il avait avancé après pour ce qui est de la mesquinerie pas vraiment, disons que mon oncle s'est braqué car la persone ne lui a pas proposé mais imposé |
Par llun : le 17/11/09 à 19:47:01
| Dire merci | Si la personne a entretenu la jument a a ses frais il y a fort a parier qu'elle aura gain de cause devant un tribunal quant a la propriété du poulain. |
Par ambu38 : le 17/11/09 à 19:51:33
| Dire merci | de toute facon a 1 mois on ne sépare pas le poulain de sa mère enfin il me semble |
Par sheytana : le 17/11/09 à 19:52:18
| Dire merci | Effectivement, c'est pas normal qu'il paie la vaccination du poulain alors  |
Par sheytana : le 17/11/09 à 19:52:45
| Dire merci | +1 avec Ambu  |
Par frip : le 17/11/09 à 19:58:36
| Dire merci | séparer la mère de son poulain à un mois c'est du délire! les frais de la jument était à la charge de qui? |
Par Madgic : le 17/11/09 à 20:14:01
| Dire merci | Pour ce qui est de separer le poulain,c'est tout a fait infesable mnt! J'aime assez le "recuperer ses deux loulous"!!Le poulain etait loin d'etre prevu et est donc loin d'etre "son loulou"! J'ai une amie qui a eu le coup,elle avait deux chevaux de proprio "au pair",apres 3 mois,une des deux a mis bas,pas prevu non plus,mais par contre dans ce cas deja pleine en arrivant,ca a été au tribunal,en urgence,il a été decider que les deux restait chez mon amie,et apres 15 mois de jugement,il a ete dit que le poulain etait propriété de mon amie et que le proprio de la jument devait rembourser tous les frais de jugement +des frais de dedommagement car le poulain n'etait pas compris dans le placement au pair et que ca a fait une bouche de plus a nourrir... Alors voila mon conseil;laisse bien le poulain la ou il est et n'essaye pas de partir en jugement,tu seras perdante,enfin ton oncle!Il ne peut pas dire qu'il y soit attaché,qu'il en a besoin, ou quoi que ce soit!!!donc il ne gagnera pas! |
Par MadahineMaena : le 17/11/09 à 20:18:15
| Dire merci | il y avait un "contrat" stipulant la gratuité de l'hébergement, les frais véto etc à la chanrge de mon oncle, aussi l'hébergeur ne peut prétendre à un dédommagement via la cession du poulain, puisque c'était un accord signé et agrée par les deux partis et non on ne sépare pas une jument d'un poulain à un âge aussi précoce c'est clair soit laisser la jument encore quelques mois pour sevrer le poulain et donc le lui céder, soit aller récupérer le jument et son poulain de force (ce qui risque de mal tourner) d'ailleurs à quel age on peut transporter un poulain en van? si l'hébergeur fait identifier le poulain à son nom, y aura-t-il encore des recours possibles? Message édité le 17/11/09 à 20:18 |
Par Madgic : le 17/11/09 à 20:15:42
| Dire merci | Par contre ce n'est pas du tout logique qu'il paie le vaccin!!! |
Par natousultan : le 17/11/09 à 20:18:09
| Dire merci | depuis quand les herbagers prennent les chevaux gratos??? je supose que l'oncle a du payer quelque chose non? |
Par MadahineMaena : le 17/11/09 à 20:18:50
| Dire merci | hébergeur pas herbager  |
Par Madgic : le 17/11/09 à 20:20:19
| Dire merci | Le dedommagement n'etait pas le poulain dans mon cas,c'etait un dedomagement financier!! Et la aussi il y avait un contrat stipuloant la gratuité! |
Par natousultan : le 17/11/09 à 20:21:00
| Dire merci | ah ok !  mais il ne peus faire reconaitre un poulain don la mere n'est pas sa propriété en principe!!!! |
Par chacalette : le 17/11/09 à 20:26:22
| Dire merci | ceci dit le contrat conclu ne prévoit la gratuité de l'hébergement que pour la jument, pas pour le poulain, qui se trouve hors contrat |
Par frip : le 17/11/09 à 20:29:49
| Dire merci | l'hébergement était gratuit, mais les frais étaient à la charge de ton oncle c'est bien ça? |
Par idina : le 17/11/09 à 20:29:53
| Dire merci | En même temps, un poulain de 1 mois ne consomme que le lait de sa mère |
Par chacalette : le 17/11/09 à 20:32:17
| Dire merci | En même temps, un poulain de 1 mois ne consomme que le lait de sa mère oui mais la mère mange plus normalement et le poulain va manger rapidement autre chose, si il y a un procès ça peut durer assez pour que le tribunal estime qu'il y a un coût, ne serait ce que l'héberger |
Par MadahineMaena : le 17/11/09 à 20:40:02
| Dire merci | sur que pour l'instant il ne consomme rien de plus, je ne sai spas si la ju est complémentée du coup...enfin bref ça m'a l'air pas gagné tout ça frip: oui c'est bien ça |
Par reyiel : le 17/11/09 à 20:40:49
| Dire merci | le poulain appartient a ton oncle. il y avait une fiche dans cheval magazine sur un cas comme ca. c'est le proprietaire de la jument au moment de la mise a bas qui est aussi le proprietaire du poulain. et s'il y a un contrat ecrit comme quoi l'hebergement etait gratuit, l'hebergeur ne peut pas reclamer le poulain. |
Par idina : le 17/11/09 à 20:45:12
| Dire merci | Hmmm, dans ce cas, sans doute devrait-il faire constater le refus de l'hébergeur de lui laisser récupérer la mère et son petit, justement afin de ne pas lui occasionner de dépenses dûes à l'entretien de la mère ... Ton oncle aurait-il une once de paranoïa en lui, il pourrait même arguer que l'hébergeur a sciemment fait porter la jument pour récupérer un produit à l'oeil ... |
Par MadahineMaena : le 17/11/09 à 21:26:52
| Dire merci | indina j'ai pensé à ça, en étant un peu tordus on peut le faire passer pour celui qui a fait pouliner la jument sans accord du proprio, et ainsi obtenir gainde cause... enfin pas facile |
Par jakady60 : le 17/11/09 à 21:46:26
  DéconnectéDire merci | Bonsoir tout le monde ..... Je viens de tout lire et je connais aussi une personne concernée par le sujet .... Que pensez-vous de l'article 12 d'un l'arrêté du 21 Avril 1988 dont je vous mets le lien ci-dessous qui stipule que "sauf convention contraire, le naisseur est le propriétaire de la poulinière, mère du produit au moment de la mise bas" ..... cela s'applique-t'il à ce cas ???? C'est en tout cas ce que dit également l'Institut du Droit Equin ..... qui appuie la propriété du produit au propriétaire de la jument ; le SIRE précise même que tant que l'identification n'a pas été effectuée, le produit prend automatiquement le numéro SIRE de sa mère donc ..... (http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19880505&pageDebut=06188&pageFin=&pageCourante=06189) |
Par idina : le 17/11/09 à 22:10:15
| Dire merci | Je ne suis pas juriste, mais cela me semble tomber sous le sens ... Tu sais MadahineMaena, rien ne prouve que l'hébergeur ne l'ai vraiment pas fait sciemment ... quel était son intérêt d'accueillir gratuitement la jument de ton oncle ? ... j'avoue qu'à sa place, je me poserai réellement la question ^^ |
Par Melisza : le 17/11/09 à 22:59:44
| Dire merci | Mais c'est fou ça, si c'est l'hébergeur qui a le droit au poulain, comme le prétendent beaucoup. Ca voudrait dire que si je place ma jument, le gentil hébergeur peut la faire saillir et pouliner sans mon accord?  |
Par jakady60 : le 17/11/09 à 23:28:34
| Déconnecté Dire merci | Je viens de trouver ça ..... Lien : http://fr.merial.com/equine/lois_08.htm Art. 4. - Il est ajouté à l'article 12 de l'arrêté du 26 juillet 1976 susvisé un dernier alinéa ainsi rédigé : « Sauf convention contraire déposée à l'Institut du cheval, le naisseur et les éventuels co-naisseurs sont enregistrés comme propriétaires du poulain à la naissance. » Est-ce que cet article a subi transformation ou pas par la suite (peut-être ce fameux arrêté du 21 Avril 88 que j'ai mentionné plus haut ...) ??? Il me semble qu'en toute logique et avec le peu d'infos que j'ai là-dessus que le proprio de la juju est également le proprio du poulain (bien entendu, sauf contraire prouvé par des papiers signés avant par les deux parties concernées etc etc) et que le proprio de l'entier qui a "fauté" ne peut se prévaloir d'un quelconque droit de propriété sous couvert d'avoir nourri, entretenu la jument durant une gestation (surtout lorsque celle-ci est une grosse surprise pour tout le monde !!!) |
Par Madgic : le 18/11/09 à 09:26:52
| Dire merci | Le plus simple ne serait il pas de telephoner a un avocat? Un cas n'est pas un autre,parfois deux cas très semblables peuvent avoir une fin très differente!!Moi en tout cas c'est ce que je ferais pour ne rien avoir a me reprocher et ne rien faire qui ne soit pas legal! pour ce qui est du transport du poulain,tant qu'il est avec sa mere,ca ne pose ucun probleme l'age. |
Par jakady60 : le 18/11/09 à 09:41:49
| Déconnecté Dire merci | Perso j'ai déjà contacté un avocat spécialisé dans le droit équin ; j'attends sa réponse |
Par csabrina : le 18/11/09 à 10:37:09
| comme deja souligné, si c'est l'herbergeur qui est proprio du poulain, ca veut dire que n'importe quel hebergeur peut remplir une jument qu'on lui confie en disant que c'est un accident et que c'etait pas prévu au moment du poulinage, c'est n'importe quoi ! Et puis, si la jument a fauté alors qu'elle etait sous sa garde, il est responsable de tout, si la jument etait morte lors de la mise bas par exemple. |
Par edenemi : le 18/11/09 à 11:10:45
| Dire merci | Je trouve cette histoire un peu dingue. Car comme le dit Melisza, ça serait trop facile. L'hébergeur prétexte une saillie accidentelle, alors qu'en fait il a peut être lui même laché l'étalon dans le pré de la jument et récupère ensuite le poulain. Il doit y avoir un dédommagement je pense. Le proprio de la jument peut avancer que pendant la gestation, il n'a pas pu disposer de sa jument comme il l'entendait (la monter, l'atteler, bref ...), qu'il a des frais véto imprévus ,etc ... |
Par jakady60 : le 18/11/09 à 12:19:36
| Déconnecté Dire merci | Je rebondis après avoir reçu des infos d'un avocat spécialisé dans le droit équin .... Qui confirme la propriété du poulain au naisseur ou proprio de la poulinière tant qu'il n'y a pas eu d'identification sous la mère .... et comme le dit un peu Edenemi, le droit au proprio de la femelle d'éventuellement pouvoir se retourner contre le "responsable" du mâle car saillie non consentie (accessoirement mais n'accentuons pas déjà le problème existant !) A l'affût de vos autres exemples car quelquefois même la loi peut faire jurisprudence .... |
Par El Bimbo : le 18/11/09 à 12:24:16
| Dire merci | le poulain appartient clairement au proprio de la jument, qu'il l'ait voulu ou non. Il n'est pas obligé de le lui laisser : il y a le risque de gestation et de la mise bas de la ju...en plus pas voulu donc le proprio de la pension est responsable, s'il y avait eu un pb la tuile était pour lui... Maintenant il pourrait s'arranger s'il n'a pas payé les pensions de la jument en laissant le poulain. Mais il est clair qu'il lui appartient. Les papiers sont faits ? reconnu sous la mère et tout et tout ?!! |
Par MadahineMaena : le 18/11/09 à 14:31:52
| Dire merci | merci pour vos réactions, beaucoup de remarques intéressantes. à ce jour le poulain n'est pas encore identifié, mais logiquement l'hébergeur en pourra pas frauder s'il faut les papiers de la mère et donc ne pourra pas le mettre à son nom...après il existe peut être des professionnels "arrangeants" donc tout est possible.... |
Par Juvénile : le 18/11/09 à 15:36:12
| Dire merci | Voici ce qui s'est passé pour une éleveuse d'ici! Il y a environ 2 ans elle se sépare d'avec son copain avec qui elle a des chevaux. Elle enmène avec elle une jument qui sur les papiers et à lui et elle décide de la faire pouliner. Elle a eut une pouliche cette année. La jument et la pouliche sont sortis du pré et les gendarmes ont lu la puce pour retrouver le propriétaire du coup ils ont appellé l'ex copain qui les a enmené les 2 et a porté plainte contre elle. La plainte ne va pas aboutir vu que ça fait près de 2 ans qu'elle a la jument mais la pouliche est à lui! |
Par dominique71 : le 18/11/09 à 15:39:37
| Dire merci | J'aurais tendance à dire que la meilleure tactique serait d'aller chercher la jument (camion ou van) et, s'il y a refus, de menacer d'attaquer pour mauvaise surveillance ayant entrainé une saillie Ca devrait un peu calmer les ardeurs de l'hébergeur... Maintenant, il faut aussi voir dans quelles conditions avait été consentie la gratuité : l'hébergeur disposait-il d'un droit d'usage de la jument (pour la monter ou l'atteler) ? Dans ce cas, il faut vérifier les termes exacts, car cette "mise à disposition" pourrait être considérée comme totale donc auss disposer de l'utérus = avoir le droit de la faire pouliner ? Comme souvent, on est ici amené à juger sans disposer de toutes les informations... |
Par nathou : le 18/11/09 à 16:35:32
| Dire merci | C'est vraiment une histoire de fou !!! Je serais vous je ferais pas trop trainer les choses . Comme dit plus haut pour l'instant le poulain ne mange que le lait de sa mère mais après, comme il n'est pas dans le contrat, l'hébergeur pourrait demander a le garder contre dédomagement pour la nourriture etc... Dès que vous êtes certains d'être dans votre droit, aller les récupérer. Et surtout faite le identifier a votre nom le plus vite possible. On ne sais jamais !!! Vous pouvez peut être faire intervenir la gendarmerie !! |
Par MadahineMaena : le 18/11/09 à 22:33:24
| Dire merci | merci encore à tous pour votre participation, la situation n'est pas totalement réglée mais c'est en bonne voie, l'hébergeur a pris conscience qu'il n'avait aucun droit, tant que ça peut éviter les tribunaux c'est déjà ça. |
Par nathou : le 19/11/09 à 17:48:51
| Dire merci | C'est déja bien d'éviter le tribunal !!! Peut -être qu'il s'est attaché au poulinou et qu'il aimerait l'acheter après son sevrage !!! |
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