Précautions lors d'un essai?
Sujet commencé par : Halaska - Il y a 19 réponses à ce sujet, dernière réponse par chacalettePar Halaska : le 19/11/09 à 01:02:47
| Dire merci | Demain, quelqu'un vient essayer mon cheval pour un achat, moi je monterai le cheval d'une amie pour l'accompagner en balade. Mais niveau assurance?? S'il y a un accident? Enfin, comment ça se passe? C'est son assurance à lui, la mienne? Pour ceux qui ont été dans cette situation de faire essayer son cheval, vous avez demandé quelque chose, fait signer une décharge? Rien du tout? |
Messages 1 à 19, Page : 1
Par csabrina : le 19/11/09 à 01:03:46
Desolee je reponds pas a ta question, mais tu vends ton cheval ?  |
Par al : le 19/11/09 à 01:05:20
| Dire merci | c'est ton assurance, tu es encore propriétaire du cheval aux yeux de la loi, donc c'est toi le responsable de l'animal en cas de dégats, donc c'est ta RC qui marchera |
Par Meteore : le 19/11/09 à 01:30:46
  DéconnectéDire merci | salut! tu ne peux pas faire essayer ton cheval en carriere ou manège pour minimiser les risques? oui c'est toi qui est responsable lorsque ton cheval blesse quelqu'un. |
Par Halaska : le 19/11/09 à 01:40:36
| Dire merci | Ok merci. Oui csabrina, enfin, rien de certain encore... ce n'est pas une décision ferme et de bon coeur... C'est juste peut être mieux pour lui, on verra... C'est Hriki, mon petit islandais... |
Par Halaska : le 19/11/09 à 02:09:50
| Dire merci | Non, je ne sais pas le faire essayer en piste, et je me demande même si ça ne serait pas encore plus risqué, Hriki ne connait pas du tout la piste^^ |
Par Tessa : le 19/11/09 à 08:33:16
| Dire merci | Ah oui, j'avais vu une annonce sur un site pour ce petit cheval. J'en ai monté au Danemark de ces "petites boules de poils"  J'espère qu'il trouvera une bonne maison. |
Par Sita : le 19/11/09 à 11:18:13
| Dire merci | Aux yeux de la lois, tu prête un véhicule au même titre qu'un vélo ou une voiture. Donc de ce fait tu n'es pas responsable. Si quelqu'un grille un feu rouge avec ta voiture c'est le conducteur qui prend la prune et pas le proprio. La c'est la même. Tu ne peux être responsable que dans le cas où tu ferais monter un animal ayant un vice à quelqu'un qui n'a objectivement pas le niveau (genre l'entier fou furieux à une gamine qui n'a jamais monté à cheval). Après si la personne est mineur, c'est différent, car tu es la personne majeur qui l'accompagne, donc la selon les situations ta responsabilité peut être mise en jeu. Mais dit toi bien qu'en cas de problème, il s'agira principalement d'une bataille entre assurance pour savoir qui devra payer. Il y a peut de chance pour que tu te retrouve avec une plainte au cul si tu n'a rien fait de dangereux. |
Par al : le 19/11/09 à 11:29:06
| Dire merci | sita: étant donné qu'elle sera à côté, sur un autre cheval, la propriétaire actuelle est présente s'il y a le moindre accident, donc elle sera responsable, au meme titre que si elle faisait monter le cheval à un ami  |
Par Sita : le 19/11/09 à 14:26:18
| Dire merci | Non pas s'il l'on considère qu'un cheval est un véhicule (au sens de la loi); si tu prête ton vélo a un ami, et qu'il casse quelque chose avec, c'est lui qui est responsable de ses actes, pas le proprio ! Tu ne peux pas être tenu pour responsable de la non maitrise du vélo que tu lui as prêté Quand tu prête un animal tu en confie la garde, ta responsabilité ne peut être engagé que si le prêt s'effectue pour te rendre service (tu prête ta tondeuse à gazon au voisin pour qu'il tonde ta pelouse, s'il se blesse, il engage ta responsabilité). |
Par al : le 19/11/09 à 14:57:29
| Dire merci | sita: je suis d'accord, si l'acheteur part SEUL avec le cheval, auquel cas il en devient responsable. mais si elle est en balade avec, sur un autre cheval, comme elle le décrit, elle reste la responsable du cheval c'est la notion de "gardien" de l'animal. c'est le proprio, s'il est présent, ou la personne qui le "garde" en l'absence du proprio: proprio du pré où il est en pension, proprio de la pension, demi pensionnaire majeur qui vient le monter en l'absence du proprio, etc. |
Par Sita : le 19/11/09 à 18:54:12
| Dire merci | Je veux bien admettre que les cours de droit civil commencent à remonter et que ça n'a jamais été ma tasse de thé, mais quand même ... Lien Après, j'ai des amis callés sur le sujet qui pourraient donner leur avis. |
Par Madgic : le 19/11/09 à 19:55:40
| Dire merci | Moi je suis de l'avis de sita mais je suis belge et les lois sont peut etre pas idantiques... En tout cas ici c'est le "meneur" du cheval qui doit faire marcher son assurance et qui est responsable!qu'il le tienne en main ou soi dessus,c'est kif kif,le cheval est sous sa surveillance. |
Par al : le 19/11/09 à 20:05:58
| Dire merci | sita: ben ton article, il confirme bien ce que je dis! Le propriétaire d'un animal, ou celui qui s'en sert, pendant qu'il est à son usage, est responsable du dommage que l'animal a causé, soit que l'animal fût sous sa garde, soit qu'il fût égaré ou échappé. moi je dis simplement: - si l'acheteur part seul en balade => IL est le gardien, donc responsable - si halaska l'accompagne (ce qui est prévu) => c'est halaska la gardienne, donc la responsable. là on est exactement dans la meme situation qu'un ami qui vient monter le cheval d'un particulier en sa compagnie, que le gars veuille acheter le cheval, ça ne change rien à la donne. |
Par Madgic : le 19/11/09 à 20:24:38
| Dire merci | Je pense que ca n'a rien avoir qu'il parte seul ou pas, il fait mis le proprietaire,OU CELUI QUI S'EN SERT,...C'est donc celui qui s'en sert qui est responsable Moi en tout cas je comprends ca ainsi. |
Par al : le 19/11/09 à 20:35:19
| Dire merci | mais mettons qu'il y ait un accident: l'acheteur pourra sans aucun souci se retourner contre le vendeur en disant que lui, ne connaissait pas l'animal, et que seul le vendeur connaissait l'animal, donc c'est le vendeur alors qui est logiquement le gardien. j'ai déjà posé la question sur ce meme forum pour emmener des amis en balade, qu'ils soient cavaliers ou non, et la réponse était que c'était de toute façon moi la responsable. |
Par PIROU : le 19/11/09 à 20:40:59
| Dire merci | en principe en cas de dommage causé par un cheval , la personne qui le detient est responsable donc la le detenteur serait la personne qui va l'essayer mais dans un cas comme celui la c'est celui qui voudra bien prendre la responsabilité qui sera responsable , il suffit de se mettre d'accord au depart . |
Par Halaska : le 19/11/09 à 20:54:04
| Dire merci | Merci pour vos réponses... donc ce n'est pas si clair que ça alors, ça dépend de beaucoup de choses... Enfin il est venu, tout s'est bien passé, à part que nous avons du écourter en urgence, ma mère m'a appelée pour me dire que les 4 autres (2 à moi 2 à ma cousine) étaient sortis du pré... Il reviendra, pour le tester seul aussi. |
Par harasdefly : le 19/11/09 à 22:06:56
| Dire merci | - si halaska l'accompagne (ce qui est prévu) => c'est halaska la gardienne, donc la responsable. non le code de la route est tres clair là-dessus : c'est le cavalier qui est gardien de son animal donc si l'essayeur cause un accident, c'est lui qui est responsable SAUF si il se retourne contre Halaska en argant qu'elle lui a fait prendre de srisques (ex. : lui dire qu'on pouvait galopper sans risque sur ce chemin ...) en fait lors d'un essai tu vas etre dans le meme cadre juridique que le loueur d'equide donc l aregle c'ets de ne donner AUCUN conseil |
Par chacalette : le 19/11/09 à 23:37:40
| Dire merci | oui c'est le cavalier le responsable, mais la loi dit aussi que le responsable est celui qui a le contrôle de l'animal, ce n'est qu'une question d'appréciation et de faits. |
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