Modèle contrat location cheval
Sujet commencé par : go102cso - Il y a 0 réponses à ce sujet, dernière réponse par go102csoPar go102cso : le 04/12/09 à 23:24:53
  DéconnectéDire merci | bonjour j'ai loué ma jument pour du cso elle a 5 ans et a de bons papiers SF je la loue en attendant que la personne me l'achète l'année prochaine par contre, je n'ai aucune idée sur le type de contrat que je dois lui faire signer ??? pouvez vous m'aider ? auriez vous un modèle de contrat type pour la location de cheval de sport ? sachant que la personne a pris une assurance en cas de décès ou d'invalidité du cheval. merci d'avance de votre aide  |
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