Vente d'un cheval "délicat" : contrat ?
Sujet commencé par : Dillys - Il y a 31 réponses à ce sujet, dernière réponse par DillysPar Dillys : le 30/12/09 à 20:24:48
  Déconnecté | Bonjour, Je suis dans l'obligation de me séparer de mon petit cheval. J'ai une acheteuse potentielle. Seulement voilà : mon cheval est assez délicat, de caractère assez susceptible, sensible, sur l'oeil... (oui comme ça, on se demande bien pourquoi elle veut l'acheter, hein ? mais je vous assure, si on sait le prendre c'est un amour !) La demoiselle, bien qu'un peu jeune (17 ans) a le niveau pour le prendre. Mais saura-t-elle vraiment s'y prendre avec lui, le manier ? (je parle sur le plus long terme que juste quelques essais, avec moi à côté en plus. je parle d'un terme bien plus long). Bref. Je lui ai donné tout les conseils possibles et inimaginables, toutes mes astuces, mon expérience, elle a les clefs en main et doit les adapter a elle. MAIS Je l'ai prévenue de tout à l'oral. Si dans quelques temps (semaines, mois, années), il se passe un accident, puis-je être mise en cause ? Cela peut-il passer pour un vice caché puisque ce n'est qu'oral ? La famille peut-elle se retourner contre moi ? ou annuler la vente ? Je ne comptais pas faire de contrat spécifique, juste signer au dos de la déclaration de propriété sur le papier d'identification, cela suffit-il a me couvrir ? Ou devrais-je faire un contrat stipulant qu'elle achète le cheval en ayant connaissance de son caractère ? Si oui, avez vous des exemples de contrats de ce type ? Je vous remercie d'avance pour vos conseils... c'est déjà très dur de se séparer de son cheval mais alors avec ce souci en plus... |
Messages 1 à 31, Page : 1
Par casimir : le 30/12/09 à 20:31:17
| Dire merci | Si tu n'est pas un pro , moniteur ou marchand de cheval .. tu n'a pas d'obligation de conseil et même tu peuut pas préjuger du niveau de la cavaliére et des vices caché de ton cheval tu vends en l'état |
Par calamity jane : le 30/12/09 à 20:32:47
| Dire merci | tu peux faire un contrat de vente avec une formule à l'essai : elle le prend 3 semaines, elle voit ce que ça donne, et si ça va ou pas. dans le contrat tu stipules que le cheval est pour cavalier confirmé, comme ça pas de tromperie sur la marchandise. après, tu peux peut-être demander conseil à maître Chessé, sur [url]www.chevaletdroit.com[/url] tu auras une réponse juridique bien plus valable légalement que tout ce qui pourra t'être dit ici. |
Par casimir : le 30/12/09 à 20:36:55
| Dire merci | et si le cheval est blessé ou pire a l'essai Elle fait comment .. le cheval a l'essai moi j'accepterais pas  |
Par phoeb : le 30/12/09 à 20:41:36
| Déconnecté | tu n'as aucune obligation en tant que particulier. tu peux si tu l souhaite lui accorder une période d'essaie de 1 mois, avec à l'issue achat ou refus d'achat du cheval de sa part. Au moins tu auras tout mis en oeuvre!! si tu le craint, tu peux lui nvoyer un mail ou une lettre en gardant une copie, mais à mon avis, tu ne risques rien... |
Par Checha : le 30/12/09 à 20:45:15
| Déconnecté | moi j'ai laissé un cheval 1 mois à l'essai pour cause de caractère très particulier... on voulait bien le placer et s'assurer que la cavalière avait le niveau ...au bout de trois semaines et demi il est revenu et il est jamais reparti du coup.... pour l'essai ça dépend de toi ...mais il est clair qu'en tant que vendeur laisser à l'essai n'est pas facile (s'il se blesse,etc...) par contre pour l'acheteur c'est une preuve de l'honnêteté du vendeur ...perso j'ai toujours acheté mes chevaux en les prenant 1 ou 2 semianes à l'essai... |
Par KHLOES : le 30/12/09 à 20:46:17
| Dire merci | moi j'ai vendue ma ponette en temps que poulinière, en faisant un contrat comme quoi elle était montable, mais au risque et péril du cavalier.... c'est une très bonne ponette, mais qui avait des moments de "folie" par crise, mais que monter. je n'est pas su gérer, ni trouver comment la prendre monter (en main elle était toujours nikel et respectueuse). donc en la vendant j'ai préférer stipuler ce point. |
Par mateos : le 30/12/09 à 21:03:00
| Déconnecté | aucune obligation en tant que particulier sa c'est pas très très vrai En ayant eu des tours dans les deux sens (vente/achat) je peux vous dire que le particulier qui achete a des droit (je ne sais plus trop vous dire lesquels, je ne sais plus trop). Mais il a 1mois pour voir si il ni a pas de vice caché, et jusqu'a 2 ans!! (vous avez bien lu) pour dire au propriétaire je vous rend le cheval car il ne convient pas dans ma discipline. (c'est la loi) ex: vous vendez un super cheval de saut d'obstacle, la personne qui l'achete, va en concours diverse d'obstacle (amateur,pro... peut importe, meme club). Cet personne est une vrai quiche a l'obstacle et le cheval plante par sa faute. Et bien il est en droit de vous le rendre avec mention "ne convient pas a ma demande pour ma discipline exercé". Promi je ne ment pas  Mais bon, pas grand monde la connait celle-la, et puis ce n'ai pas ton cas, moi je ferais un petit contrat comme quoi tu a prevenu comment était le cheval... |
Par phoeb : le 30/12/09 à 21:04:28
| Déconnecté | euh ça c'est pour les pro normalement! Y a t il un éleveur pour aider le topic?  |
Par LuneBleue : le 30/12/09 à 21:09:51
| Dire merci | La période d'essaie c'est pas mal, j'avais vendu un cheval difficile aussi, et on avait convenu une période d'essai d'un mois, tout s'est bien passé mais on avait signé un contrat ou était stipulé: - l'état du cheval au moment du départ (inspecté sous toutes les coutures) - délai exact, conditions d'utilisation (j'avais exigé de ne pas le mettre au pré avec d'autres chevaux durant cette période pour limiter un peu les risques) - les papiers restent chez moi - le potenciel acheteur endosse l'entière responsabilité à partir du moment ou le cheval est sous sa garde (en cas d'accident, de chute, de blessures...) etc. Après si tu as un gros doute, ne vends pas, attends de trouver la personne idéale on est jamais trop prudent quand il s'agit de l'avenir d'un cheval surtout s'il a un gros carafond. |
Par mateos : le 30/12/09 à 21:13:32
| Déconnecté | pheob oui, mais a paramment certaine chose sont valable aussi pour les particuliers. A confirmer. |
Par Dillys : le 30/12/09 à 21:26:42
| Déconnecté | Merci beaucoup pour vos conseils a tous. Dans ma tête, c'est vrai que je pensais ne rien risquer mais bon, on est jamais trop prudent. Ce n'est pas que je doute trop, c'est juste que... ben, avec les chevaux, on est jamais sûrs de rien. Après, si vraiment je psychote trop, je ré-envisagerai cette vente (qui n'en est d'ailleurs qu'aux prémices) Le délai d'essai, j'y avais pensé mais je ne suis pas chaude du tout, je trouve que c'est beaucoup de risques pour moi. Même si je sais que vu du côté de l'acheteur, c'est un sacré plus ! Bon, j'ai des mails, où j'explique bien tout, c'est vrai que je n'avais pas pensé m'en servir comme "preuves". Je pensais peut être faire un petit contrat du genre : "Le vendeur machin chose certifie vendre son cheval bidule a l'acheteur truc. Le vendeur certifie vendre un cheval de santé saine et avoir prévenu l'acheteur des risques encourus. L'acheteur certifie connaître le caractère du cheval et déclare avoir les qualifications nécessaires pour l'achat de l'animal." Vous pensez que ça pourrait le faire? |
Par LuneBleue : le 30/12/09 à 21:29:21
| Dire merci | C'est un peu confus je trouve niveau forme mais oui ça peut faire office de protection Par contre la période d'essai, perso je trouve ça normal. J'envisagerais jamais d'acheter un cheval sans l'avoir eu à l'essai, j'en ai vu changer du tout au tout une fois sortis de leur environnement  |
Par Dillys : le 30/12/09 à 21:32:34
| Déconnecté | Ouais c'est vrai que c'est pas très clair  Tu vois une meilleure formulation ? Je vais réfléchir à cette histoire d'essai. Mon choix est loin d'être définitif, très loin même, je suis en pleine interrogation... |
Par Dillys : le 30/12/09 à 21:50:35
| Déconnecté | Je viens d'envoyer un mail a Maître Chesse comme me le conseillait Calamity Jane, je vous tiendrais au courant de la réponse ! |
Par casimir : le 30/12/09 à 22:54:22
| Dire merci | merci dillys de nous donner sa réponse parceque en temps que particulier qui vends un bien mobilier (le cheval) je serais surprise qu'on ai autant de devoir déjà pour les pros ça me surprends car je connais des cas ou le mois suivant le cheval qui déclare une boiterie ben le nouveau propriétaire devant les tribunal n'a rien obtenu alors  ses histoires de deux ans ça me parait être de la légende urbaine |
Par harasdefly : le 30/12/09 à 23:24:56
| Dire merci | moi je suis farouchement contre les periodes d'essai, par p^rincipe mais alors avec un cheval "particulier" : NIET ! merci bien ! pour le reprendre retif dans 2 semaines et passer 6 mois a le re-dresser : d'là merde ! en tans que particulier tu n'as aucune obligation sinon le "dol" cad l'escroquerie moi a t aplace je ne ferai pas de contrat, juste une facture en precisant que : le vendeur a averti l'acheteur du caractere difficile de l'animal, l'acheteur, apres essai, a estimé qu'il lui convenait point barre. |
Par phoeb : le 30/12/09 à 23:51:53
| Déconnecté | oui enfin après, choisir un cheval compliqué, c'est chacun son problème HARASDEFLY juste par curiosité, pourquoi tu es contre les périodes d'essais? t'as eu des ebrouilles? |
Par Dillys : le 31/12/09 à 00:37:28
| Déconnecté | Harasdefly, tu as mis exactement le doigt sur ce qui me gène dans la période d'essai : le retrouver rétif et devoir le "remettre d'aplombs" avant de le re proposer à la vente. Et avec son caractère délicat, c'est ce que je crains (d'autant que j'avais essayé une fois de le placer et c'est ce qui c'était passé il y a de cela quelques mois. Et pour moi, période d'essai est plus ou moins égale a un placement). En plus, en 2 semaines, elle ne l'aura pas "apprivoisé" vraiment... Bref, je vous tiens au courant de la réponse de l'avocat. Et si pas de réponse de sa part, je ferai signer un mini contrat-facture plus ou moins comme je l'ai proposé plus haut, juste histoire de me protéger... |
Par harasdefly : le 31/12/09 à 00:42:55
| Dire merci | HARASDEFLY juste par curiosité, pourquoi tu es contre les périodes d'essais? t'as eu des ebrouilles? je n'en ai pas eu parce que je ne laisse pas partir mes chevaux . mais j'en ai vu .... des vertes et des pas mures ! dans le top 5 tu as : - la dame qui tous les ans achete un cheval avec 3 semaines de periode d'essai ... et qui le rend au bout de 2, apres avoir fait l'equirando gratos - la jument classee sur 135 et "excellente" a Fontainebleau en 6 ans qui en 8 jours d'essai revient et est planté a 20m d'une barre au sol (perte seche pour le vendeur : 20 000 e) etc etc etc donc moi, c'est NIET je prefere perdre un client qu'un cheval |
Par kirikou : le 31/12/09 à 10:57:49
| Dire merci | comme dit plus haut: préciser sur la facture que le cheval doit être réservé à un cavalier confirmé et qu'il a été acheté en connaissance de cause. |
Par harasdefly : le 31/12/09 à 11:23:30
| Dire merci | merci dillys de nous donner sa réponse parceque en temps que particulier qui vends un bien mobilier (le cheval) je serais surprise qu'on ai autant de devoir déjà pour les pros ça me surprends car je connais des cas ou le mois suivant le cheval qui déclare une boiterie ben le nouveau propriétaire devant les tribunal n'a rien obtenu alors ses histoires de deux ans ça me parait être de la légende urbaine ce n'est pas du tout de la legende urbaine, mais ce n'est pas non plus aussi "simple" que beaucoup le croient il ne suffit pas que le cheval ne te plaise pas dans les 2 ans pour le ramener, c'est bcp bcp bcp plus restrictif il y a un EXCELLENT article là-dessus, que je vous conseille tous d'acheter dans le dernier numero des "cahiers du cheval arabe", saine lecture a conseiller a tout le monde |
Par lapatateuh : le 31/12/09 à 11:24:18
| Dire merci | Pas de période d'essaie pour les raisons déjà évoquée, sauf si cest chez toi que cela se passe, et sous ta surveillance! de plus, tu es un particulier, alors si elle le veut, et bien elle le prend! Pour être honnete signale lui qu'il est assez spéciale (si elle ne s'en est pas rendue compte montée/à pied lorsqu'elle l'a manipulé)! |
Par harasdefly : le 31/12/09 à 12:16:19
| Dire merci | oui, il faut lui signaler, mais surtout le MARQUER, par exemple sur la facture sinon elle peut dire que tu ne le lui as pas dit, et là, il y aurait tromperie donc Dol |
Par kazoar : le 31/12/09 à 12:19:13
| Dire merci |  pas mal le coup de l'équirando... il y en a qui ont de la suite dans les idées... |
Par lapatateuh : le 31/12/09 à 12:28:31
| Dire merci | Sauf que c'est un particulier, donc même si tromperie, pas de recour possible??!! |
Par Desroses : le 31/12/09 à 12:32:39
| Dire merci | Pour l'achat de Pepsi, je suis allée le voir plusieurs fois: 1. Première visite, découverte du cheval 2. Deuxième visite, premières vraies manipulations et balade en main 3. Troisième Visite: Venue du vétérinaire + Accompte 4. Quatrième Visite, je suis venue le chercher + Contrat, papiers + dernier accompte. je ne regrette pas, plusieurs mois ont espacé les diverses visites !  |
Par lapatateuh : le 31/12/09 à 12:39:33
| Dire merci | Tu as eu quoi comme contract? acheté chez un pro ou un particulier?  |
Par Dillys : le 31/12/09 à 12:45:35
| Déconnecté | Oui, Desrose, j'aurais souhaité que cela se passe comme ça. D'ailleurs la personne est venue déjà plusieurs fois pour différentes manipulations. Mais y espacer sur plusieurs mois... clairement, je ne peux pas. La vente n'est pas urgente loin de là, mais je n'ai pas non plus des mois ! Bon, de toute façon, rien n'est encore décidé des deux côtés, chacune réfléchit dans son coin. Je n'ai pas reçu encore de réponse de l'avocat, mais en cette période de fêtes, je pense qu'il ne faut pas être trop pressée. Mais je viendrai vous dire, même si ma vente est déjà faite. J'ai effectivement rédigée une petite facture: Je copie-colle, je sais pas si ça va fonctionner. ----------------------------------------------------- DECLARATION DE VENTE ET FACTURE : Entre le vendeur : Mr, Mme, Melle* ………………………………………………………… Et l’acheteur : Mr, Mme, Melle* ……………………………………………………………… Si l’acheteur est mineur(e) : Mr, Mme, Melle* ………………………………………………., son responsable légal s’engage en son nom. Le vendeur ………………………………. certifie vendre le cheval ……………………….. Numéro SIRE :……………………………………………………………………………….. Description : …………………………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………………………….. ……………………………………………………………………………………………….. à l’acheteur …………………………………….. pour la somme de ………………. Euros, payés en liquide ou chèque de banque* en ce jour du ……………………….. 2010 ; et lui remettre la carte de propriétaire de l’animal, ainsi que son livret signalétique et carnet de santé. Le vendeur certifie vendre un cheval de santé saine à ce jour du ………………………….. 2010 et avoir averti le vendeur du caractère de l’animal, de son niveau de dressage et de travail, pour cavalier confirmé. L’acheteur certifie, après visite du cheval, que l’animal lui convient et déclare avoir les qualifications et le niveau nécessaire pour son achat. Fait à ………………………………. Le …………………………….. 2010 , En deux exemplaires. Signature des deux parties : Le vendeur : L’acheteur : Si l’acheteur est mineur(e), signature de son responsable légal : * Rayez la mention inutile --------------------------------------------------------- De plus, j'ai des emails-preuves où j'explique en long, en large et en travers tout ce que je sais de mon cheval. Le truc avec ça, c'est que je ne peux pas prévoir toutes les situations et qu'avec ma chance, il risque de se passer la seule chose pas évoquée dans l'email. Mais avec ma facture, je devrais être couverte pour tout. Je pense ? |
Par harasdefly : le 31/12/09 à 12:48:40
| Dire merci | Sauf que c'est un particulier, donc même si tromperie, pas de recour possible??!! bien sur que si, il ya toujours recours en cas de tromperie. c'est meme le seul cas où il y a un recours avec un particulier et c'est embettant, parce qu'en cas de vice caché tu dois, au maxi, rembourser le cheval, en cas de tromperie, tu peux etre condamné au remboursement + tous les frais + eventuellement dommages et interets donc tu marques : le vendeur a averti l'acheteur du caractere difficile de l'animal, l'acheteur, apres essai, a estimé qu'il lui convenait et là, plus aucun recours ni contre un particulier ni contre un pro puisque l'aceheteur a achete en connaissance de cause |
Par Desroses : le 31/12/09 à 17:14:30
| Dire merci | Lapatateuh, on a fait un contrat basique de vente, en disant qu'il a été vu par le vétérinaire, déclaré sain et son immatriculation. c'était avec un particulier ! On a aussi fait une sorte de declaration écrite certifiant que l'accompte avait bien été versé etc... Comme ça, tout est clair, et que du bonheur ! J'ai gardé bon contact avec l'ancienne propriétaire de Pepsi et elle peut venir le voir quand elle veut ! |
Par Dillys : le 31/12/09 à 18:12:29
| Déconnecté | J'ai eu la réponse de Maître Chessé : "bonjour, il serait préférable de rédiger une convention. voyez un modèle sur le site [url]www.achatcheval.com[/url] et compléter en expliquant le problème et les solutions. bien à vous. Patrick de Chessé" Je n'ai pas eu le temps d'aller voir sur ce site mais j'y jetterai un œil très vite. A garder, comme site, d'ailleurs |
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