Est ce obligatoire d'assurer son cheval?
Sujet commencé par : li_lau - Il y a 36 réponses à ce sujet, dernière réponse par al1 personne suit ce sujet
Par li_lau : le 29/01/10 à 10:06:31
| Dire merci | Bonjour, j'ai chercher parmis les autres post mais je ne trouve pas la réponse à ma question. Mon assurance m'oblige à assurer mon cheval, elle dit qu'il ne peut faire partie de ma responsabilité civile (comme c'est le cas pour un chien, d'un chat, d'une poule, d'un mouton!!  )Je cherche le texte de loi qui stipule ses dires. Est ce que vous auriez une piste, svp. Merci |
Messages 1 à 36, Page : 1
Par ramses.de.syrius : le 29/01/10 à 10:08:12
  Déconnecté | Je pense pas que tu sois obligée d'assurer ton cheval mais je te le conseil fortement |
Par stephy92 : le 29/01/10 à 10:10:59
| Dire merci | l'assurance en RC est obligatoire je pense! Les miens sont sous ma RC habitation (gratuit jusqu'à 2 chevaux) au même titre que les chiens et les chats effectivement  Sinon tu peux passer par la FFE ou Cavalassur c'est dans les 16e à l'année. Cela couvre les dégats que pourrait faire ton cheval en s'échappant par ex... Par contre si il est malade ou il meure ce n'est pas couvert, pour cela il faut des assurances complémentaires. |
Par Argitxu : le 29/01/10 à 10:20:38
| Dire merci | Voici un lien qui peut t'aider à comprendre... http://equitey.free.fr/cariboost1/crbst_118.html#top |
Par Argitxu : le 29/01/10 à 10:21:30
| Dire merci | Si c'est pour le loisir... |
Par li_lau : le 29/01/10 à 10:54:17
| Dire merci | Merci de vos réponses. Mon loulou à 17ans cette année. Il était assuré jusqu'a l'année dernière, à hauteur de 80€/an, mais j'ai stoppé cette assurance parce qu'elle ne me servait à rien franchement. Elle ne prennait absolument aucun soins véto en compte. Et pour la plupart des choses que j'ai lu sur les autres posts, en cas de dégats sur un tiers, c'est la RC qui prend en charge. Or la nana de l'assurance me tient tête du contraire, me disant qu'une RC ne prend pas en charge les chevaux Donc, d'après ce que j'ai lu sur ton lien Argitxu, comme le cheval n'est pas chez moi, en cas de dégats sur les lieux, sans ma présence, c'est l'assurance de l'écurie de pension qui doit prendre en charge. Et dans le cas où je suis là ou à cheval, c'est ma RC. Je n'arrive pas à joindre mon assurance, mais tant que je n'ai pas vu écrit noir sur blanc qu'un cheval ne fait pas partie de la RC de son proprio, c'est niet, je ne souscris rien |
Par frip : le 29/01/10 à 10:55:39
| Dire merci | ma ponette est sur la RC de mes parents. elle passera sur la mienne quand je partirais de chez eux et je pense que je lui prendrais une assurance en plus |
Par pascale : le 29/01/10 à 10:56:54
| Dire merci | perso, comme je prends quasi chaque année ma licence, je prends la RCPE qui va "avec"... |
Par army : le 29/01/10 à 10:58:35
| Dire merci | je l'ai assuré uniquement pour la responsabilité civil, je pense que c'est le minimum |
Par Katia40 : le 29/01/10 à 11:00:03
| Dire merci | Je crois, si je dis pas de bétise, que chaque assureur fait son contrat comme il l'entend. Ca veut dire que soit ton cheval est directement assuré dans ta RC habitation, et y'a pas de supplément, soit c'est pas compris et faut que tu payes un supplément ou que tu l'assures ailleurs. Ou que tu changes d'assurance si tu payes des sommes monstres pour pas grand chose  En tous cas, faut qu'il soit assuré en RC, c'est un minimum, on rigole pas avec ça... |
Par Ouassou : le 29/01/10 à 11:05:09
| Dire merci | Mon cheval n'a été assuré en RC sur mon contrat habitation qu'à partir du moment ou j'ai eu souscrit l'option "cheval" soit 20 €/an à l'AGPM. Je viens de changer de compagnie d'assurance (MAIF maintenant) et là, c'est inclus dans le contrat d'habitation, au même titre que les chiens et chats, sans supplément. Conclusion : ça dépend des compagnies d'assurance et des contrats souscrits |
Par Argitxu : le 29/01/10 à 11:26:06
| Dire merci | + 1 Effectivement suivant l'assureur, le cheval peut avoir une RC ou pas. Pour mon assurance ce n'est pas le cas!! J'ai une RCPE pour mon cheval |
Par Wickedgame : le 29/01/10 à 12:35:57
| Déconnecté | oui il faut une rcpe... Avant j'étais chez AGF, c'était pris en compte dans l'assurance habitation à hauteur de 2 chevaux. Maintenant je suis chez Generali, ça ne l'est pas du coup j'ai pris la RCPE avec la licence qui est de 25€/an |
Par pascale : le 29/01/10 à 12:40:39
| Dire merci | mon assurance ( matmut) m'a certifié que le cheval pouvait rentrer ds mon assurance habit'... sauf qu'ils ont jamaizs été foutu de me produireun dociument le stipulant... maintenant, avec la RCPE, je suis tranquille! |
Par Loustix : le 29/01/10 à 12:42:18
| Dire merci | Moi aussi je prends avec la licence ! |
Par MurielleG : le 29/01/10 à 12:58:24
| Dire merci | l'assurance civile est suffisante tant que tu ne fais pas de compétition (ce qu'à m'a bien expliqué mon assurance), j'ai pris un petit complément, faisant beaucoup d'extérieur pour avoir un meilleur remboursement -au cas ou ^^ ^^-. |
Par veronik : le 29/01/10 à 12:58:36
| Dire merci | li-au, tu as tord de te braquer contre l'assurance. Oui, c'est clair tu paies des années pour rien....mais le jour ou il y a un pépin, il peut être gros et se chiffrer à des millions....et tu devras payer toute ta vie. Alors pour 80E par an, il n'y a rien à chipoter. |
Par PIROU : le 29/01/10 à 13:11:36
| Dire merci | mon assurance a toujours couvert mes chx en RC sans aucun pb(jai oublié de preciser sans supléments) , bien sur ça reste une assurance pour assurer les tiers a cas d'accident . en plus j'ai une adhesion chez equiliberté donc la aussi une assurance (facultative), pour les loisirs a cheval . Message édité le 29/01/10 à 13:16 |
Par El Bimbo : le 29/01/10 à 13:08:07
| Dire merci | euh Véronik faut pas exagérer....pour une RC elle n'a pas à payer 80€ par an....  en plus c'était une assurance véto pas RC qu'elle avait, ça n'a rien à voir normalement. |
Par lhsophie : le 29/01/10 à 13:13:34
| Dire merci | J'ai pris la RCPE avec ma licence bien qu'en théorie, ma multirisque habitation couvre ma jument en RC. En effet, la GMF (Sauvegarde) n'a jamais pu m'envoyer aucun document indiquant que la juju était couverte en RC (et quand/comment) ! Quand j'ai téléphoné, j'ai eu des "explications" très fantaisistes du type : - "Chez vous, c'est garanti (au pré : ????). - Dès que vous arrivez dans un club (coup de pied à un cavalier), on n'intervient plus c'est le club qui assure... MAIS ce n'est pas ce que dit le club ! Bref. Les conséquences en cas d'absence de RC pouvant être très importantes, j'ai préféré prendre celle de la FFE, car la jument est couverte 24h/24, en tous lieux, montée ou non, sous ma garde ou non,... Dans tous les cas quoi ! 16 euros, ce n'est pas très cher pour une année de tranquilité ! Message édité le 29/01/10 à 13:18 |
Par Argitxu : le 29/01/10 à 13:28:51
| Dire merci | Oui, ce n'est heureusement pas aussi cher!!! Je paye 45 euros en tout (RCPE cheval+cotisation annuelle Equiliberté) |
Par rando61 : le 29/01/10 à 14:21:19
| Dire merci | moi mon assurance ne veut pas prendre en RC sur l'habitation mais elle la prise sur les ecuries (car assurance agricole). mais je te conseil de prendre une RC car c'est un minimun et on est jamais a l'abri d'un pepin. et je te parle en connaissance de cause. j'ai payé des année sans qu'il n'arrive rien et debut janvier a cause de la neige une voiture et venue percuté ma cloture, sa a cassé un poteau, les chevaux ont pri peur, se sont enfui en pleine nuit ; resultat 3 voitures au tas et une de mes poulinieres c'est pri une voiture (je vous rassure n'a pas avorté et va tres bien, + de peur que de mal). bref beaucoup de degat materiel et sans assurance j'orai bouffé la baraque... donc la RC c'est un minimum et on c'est jamais un jour elle pourra te servir (mais je te le souhaite pas!!) par contre renseigne toi bien au pres de l'assurance car ils ont tous des closes differentes |
Par taraa : le 29/01/10 à 14:25:15
| Dire merci | Mon assurance me l'a pris sur la RC habitation pour moins de 10€ et là, je vais leur re-demander une attestation pour 2010. Je la fournie tous les ans à la pension. |
Par Jolinar : le 29/01/10 à 14:28:20
| Dire merci | mon assurance ne prend en aucun cas es chevaux et poney en charge meme si ils habitaient chez moi, du coup jai pris la RCPE... Pas de soucis comme ca... |
Par litipuce : le 29/01/10 à 14:52:42
| Dire merci | Or la nana de l'assurance me tient tête du contraire, me disant qu'une RC ne prend pas en charge les chevaux Normal, toutes les assurances ne prennent pas en charge un cheval. mon assurance ( matmut) m'a certifié que le cheval pouvait rentrer ds mon assurance habit'... sauf qu'ils ont jamaizs été foutu de me produireun dociument le stipulant... maintenant, avec la RCPE, je suis tranquille! Idem pour moi sauf que c'etait pas la même firme... Du coup idem, je prends la RCPE de FFE (Generali donc). Juste que ça met trois plombes à envoyer l'attestation papier.... dont forcement j'ai besoin tout de suite...! |
Par li_lau : le 03/02/10 à 10:47:51
| Dire merci | Bonjour, Merci pour votre aide. J'ai souscrit une RC pour mon cheval à la FFE, 27€/an, et pour ma pratique équestre, c'est sous couvert de ma licence fédérale. Pour ce qui est des 80€ que j'ai payé pendant des années à mon assurance, je persiste et signe que c'était inutile. Cela couvrait ma pratique équestre (alors que j'ai toujours été licencié) et la RC pour le cheval. C'EST TOUT! Donc avec la FFE, on calcule, 36€ de licence et 27€ de RC ba c'est plus économique quand même!!! Par contre, l'assurance GENERALI de la FFE m'a dit que dans le cas où je prêtais mon cheval, à une personne licenciée ou non, (même en faisant signer une décharge), si cette personne se blesse avec mon cheval, elle peut se retourner contre moi. Et dans 50% des jurisprudences, le proprio prêteur perd devant le juge. Ca me fait un peur quand même ça. Je voulais le prêter pour faire plaisir à une copine, mais si c'est pour que l'on me le fasse payer toute ma vie, ba ça craint. Il n'y pas de raison que ça se passe mal, mais le risque 0 n'existe pas. |
Par DQR33 : le 03/02/10 à 11:49:50
| Déconnecté Dire merci | "elle peut se retourner contre moi" Mais encore faut-il qu'elle prouve que l'accident soit ta faute. Si ton cheval n'est pas adapté au niveau de la cavalière, par exemple, ou si le cheval reste sous ta garde pendant qu'elle monte... Mais c'est vrai que ce n'est pas toujours très clair ! Ceci dit, je ne sais pas si d'une façon générale une responsabilité civile est obligatoire (ça l'est pour une voiture par exemple...), mais toujours est-il que vu le prix que ça coute, ça vaut pas le coup de s'en priver : on n'est jamais à l'abri d'une "catastrophe" ! Rappelons qu'une RC couvre les dégâts causés par votre "bien" à un tiers, cheval, voiture, chien, tuile de votre toit qui s'envole avec le vent, etc. |
Par faust : le 03/02/10 à 12:51:21
| Dire merci | Elle ne prennait absolument aucun soins véto en compte. Les RC ne sont pas sensés couvrir les dépenses véto "usuelles", elles couvrent les dégâts provoquées à des tiers etc (enfin, il faut vérifier ce qui est écrit sur le contrat). La RC habitation de MAIF et de sa filiale FILIA MAIF couvre en principe tous les animaux domestiques (chiens et chats) et jusqu'à deux chevaux, c'est à dire, qu'il faut couvrir ses chevaux supplémentaires avec une autre RC. Je suis à FILIA MAIF mais je prend la RCPE de la FFE (Generali) pour les 3 chevaux, le contrat est plus spécifique et en cas de probleme, j'ai deux assurances susceptibles de pouvoir payer ! Equiliberté propose aussi une RCPE (chez la MACIF je crois, en fait je viens de vérifier c''est chez sa filiale MACIFILIA) |
Par Argitxu : le 21/03/10 à 11:58:54
| Dire merci | Message édité le 21/03/10 à 12:06 |
Par litipuce : le 21/03/10 à 12:06:52
| Dire merci | Et dans 50% des jurisprudences, le proprio prêteur perd devant le juge. Certes, mais ça, ça fait pas 50% des jugements rendus... En droit, y'a pas toujours jurisprudence, si je ne m'abuse... |
Par kefiretlome : le 21/03/10 à 13:34:59
| Dire merci | Mon assureur (macif) m'a dit que si je prêtais mon cheval et que la personne se blesse avec, il fallait qu'elle prouve que c'est de la faute du cheval. Il a dit que c'était quasi impossible à prouver, que l'équitation était un sport "à risque accepté", et que la personne qui monte un cheval le fait de son plein gré (on ne lui mets pas le couteau sous la gorge pour qu'elle le monte !), donc, normalement, il n'y a pas de problème particulier. Il a cependant fortement conseillé que la personne qui le monte souscrive une assurance "individuelle accident" pour elle-même. Et effectivement, il ne faut pas confondre RC et assurance du cheval pour lui-même. Mes chevaux sont couverts par ma RC habitation sans supplément, mais n'ont pas d'assurance pour eux. S'ils provoquent un dégât quelconque à un tiers, ou au bien d'un tiers, la RC prend en charge. Mais s'ils se blessent, ou s'ils me blessent, ce n'est pas pris en charge, ni leurs soins, ni les dégâts pour moi. Les dégâts pour moi sont couverts par ma licence, ou si besoin par mon "individuelle accident" (car évidement, j'en ai une !) |
Par iberedesloges : le 21/03/10 à 13:42:42
| Dire merci | moi il est sur ma responsabilité civile ,sa fais 10 ans il ne m'ont jamais demandé de l'assurer ,s'il créer des dégauts ou que j'ai un accident tout est ok il est assurer au même titire que mon chien |
Par kefiretlome : le 21/03/10 à 13:59:24
| Dire merci | moi il est sur ma responsabilité civile ,sa fais 10 ans il ne m'ont jamais demandé de l'assurer ,s'il créer des dégauts ou que j'ai un accident tout est ok il est assurer au même titire que mon chien il est assuré ? le terme est inexact. Il n'est pas assuré lui même, ton chien non plus. C'est à dire que s'il lui arrive quelque chose, ce ne sera pas remboursé (soins) Mais par contre, s'il provoque un accident, les victimes seront couvertes par l'assurance. C'est la Responsabilité Civile. Elle ne couvre que les dégâts faits aux autres par celui qui les provoque. Dire "il est assuré", c'est ce qui fait que beaucoup de personnes croient qu'il est couvert lui même. Si tu as un accident ? Avec ton cheval ? Ce n'est pas clair. Tu n'es couverte pour ce qui t'arrive que si tu as une "individuelle accident" (ou en cas d'équitation, si tu es licenciée). Si tu n'as pas de licence, que ton cheval te fait avoir un accident, où tu es blessée, tu ne seras pas couverte par ta RC ! |
Par Argitxu : le 17/09/10 à 10:43:01
| Dire merci | Message édité le 17/09/10 à 10:44 |
Par miss crickette : le 17/09/10 à 10:45:01
| Dire merci | Or la nana de l'assurance me tient tête du contraire, me disant qu'une RC ne prend pas en charge les chevaux Et elle peut a voir raison puisque cela dépend des assurances. Ma jument n'est pas prise en compte par ma RC habitation. |
Par casimir : le 17/09/10 à 10:46:33
| Dire merci | comme pascale la macif a fait la sourde oreille quand j'ai demandé un certificat de prise en charge sur ma RC du cheval un coup c'était oui pas de soucis au téléphone, l'autre fois c'était non donc dans le doute  et sans écrit je prends la RCPE avec la licence pour les deux loulous |
Par al : le 17/09/10 à 10:51:57
| Dire merci | de toute façon une assurance "santé" pour ton cheval de 17 ans, c'est impossible, les assurances n'assurent pas les chevaux de plus de 14 ans (ben tiens )par contre une RC ça ne tient pas compte de l'âge du cheval |
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