CONTRAT DP...
Sujet commencé par : MARY110 - Il y a 3 réponses à ce sujet, dernière réponse par MARY110Par MARY110 : le 01/02/10 à 13:34:37
  DéconnectéDire merci | Auriez-vous des exemples de contrat DP. Savez-vous où je peux trouver ça sur le net |
Messages 1 à 3, Page : 1
Par vanou85 : le 01/02/10 à 14:35:19
| Dire merci | Lien En haut à gauche quand tu as ouvert la page du site, il y a un onglet: "Contrat type (PDF)".  Par contre, je ne suis pas sur à 100% de ce que ça vaut comme contrat de pension vu que je n'en ai jamais fait! N'ésite pas à demander autour de toi! |
Par Paindépices : le 01/02/10 à 14:57:10
| Déconnecté Dire merci | En principe, tout contrat passé sous seing privé est valable, s'il fait figurer ses éléments essentiels (objet, cause, chose & prix). Donc tu devrais pouvoir utiliser le contrat type que Vanou85 t'as mis en lien sans problème. (Mais vous pouvez modifier des éléments, ce contrat n'est qu'un exemple.) |
Par MARY110 : le 01/02/10 à 19:35:53
| Déconnecté Dire merci | merci beaucoup |
Page : 1
Pour préserver la qualité de ce forum, vous devez être membre pour participer à cette discussion..
Il y a actuellement (68 351) membres dans la communauté.
Devenez membre | Connectez vous
Les dernières annonces
a donner hongre
€
donation Très
€
a donner Pure
€
donne jument LUS
€
HONGRE DE 8 ANS
€
A donner cheval
€
