Entier fugueur.. Recours légal?
Sujet commencé par : Sahel46 - Il y a 30 réponses à ce sujet, dernière réponse par ShoupinettePar Sahel46 : le 08/02/10 à 19:16:51
| Dire merci | Ce matin, j'ai eu une très mauvaise surprise; ayant changé mes chevaux de pré ce we, je vais jeter un coup d'oeil ce matin et qu'est-ce que je vois dans le pré  : un entier avec mon cheval et ma jument Bon,  je ne m'énerve pas, j'arrive à trouver les coordonnées du proprio (qui me dit qu'il NE SAIT PAS si c'est son cheval)Evidemment, impossible de passer le licol à l'entier, qui ne pensait qu'à faire des galipettes avec ma jument. Et là, le proprio arrive; et ne cherche même pas à l'attraper. Donc je me fâche poliment, en lui demandant de le choper. Donc j'attrape Flicka, on sort du pré avec l'entier pour que ce soit + simple (  ) et évidemment, la jument m'échappe et court vers la route.  Je me suis énervée très fort!!! L'histoire ne se finit pas là, mais vous pouvez comprendre l'ampleur de mon désarroi face à ce type qui avait peur de son cheval et n'était même pas foutu de le maîtriser... Alors savez-vous s'il existe un moyen légal d'obliger ce connard à fermer son cheval correctement? Merci d'avance, je flippe complètement  |
DéconnectéMessages 1 à 30, Page : 1
Par Gishouw : le 08/02/10 à 19:21:54
| Dire merci | Arf quelle mauvaise expérience. Tu as quand même réussi a rattraper ta jument sans trop de soucis ? Je ne peux pas t'aider quant aux recours légaux possibles ou non pour obliger ce type à empêché son entier de tailler la route mais j'espère que tu trouvera  |
Par bouffonne : le 08/02/10 à 19:23:24
| Dire merci | Pour commencer tu lui fais un courrier en recommandé avec ar (aucun intérêt sinon) en relatant les faits précisément. Tu lui rappelles qu'il est responsable de son animal (sauf s'il est en pension chez un tiers) et tu te réserves le droit d'intenter une action en justice devant la juridiction compétente (T I) si de tels faits se reproduisaient. Et copie pour information à la DSV. Inutile de lui téléphoner pour discuter, le raisonner, l'engueuler... la seule chose qui compte c'est un écrit. |
Par Sahel46 : le 08/02/10 à 19:24:30
| Dire merci | Oui, heureusement elle a fait 50m de route et a tourné de suite dans un pré où elle est allée se cacher dans le fond  et elle n'a fait aucune difficulté.Mais lui ne voulait pas la lâcher (début de chaleur je pense, elle avait tous les signes). Il me chargeait et cherchait à me boxer, le proprio ne s'approchait même pas, j'ai HALLUCINE!!! |
Par Sahel46 : le 08/02/10 à 19:26:11
| Dire merci | Bouffonne, merci. Mais effectivement, mes chevaux sont dans des parcelles que des voisins me prêtent et qui ont eux même des chvx. C'est considéré comme une pension? |
Par calamity jane : le 08/02/10 à 19:29:40
| Dire merci | idem bouffonne. Tu vas demander également au véto de faire une piqûre d'interruption de grossesse (type "pilule du lendemain" mais en piquouse) et tu vas lui adresser la facture avec demande de remboursement. IL aurait fallu, pour bien faire, prendre la photo du cheval dans le pré avec ta juju, ou demander un témoignage à un témoin, s'il y en a eu un. |
Par UDADA : le 08/02/10 à 19:32:32
| Dire merci | une main courante a la gendarmerie... |
Par Sahel46 : le 08/02/10 à 19:35:40
| Dire merci | Justement Calamity, je me demandais ce soir si ce type d'interruption de "grossesse" existait... Evidemment, j'appellerai du coup le véto demain. Est-ce que tu sais si je peux faire moi-même son injection (si c'est pas en IV). J'ai des témoins mais bien sûr pas de photos.... En +, c'est un cheval trop moche |
Par calamity jane : le 08/02/10 à 19:41:27
| Dire merci | oui, main courante à la gendarmerie aussi. pour interrompre la grossesse il faut faire une piqûre de prostaglandine. je pense que tu peux la faire par principe de précution, et que ça n'a pas d'incidence majeure pour la jument si elle n'a pas été prise. |
Par kazoar : le 08/02/10 à 19:42:14
| Dire merci | En +, c'est un cheval trop moche  On dirait des parents déçus devant le mec que leur fille ados ramène de boite de nuit... |
Par Sahel46 : le 08/02/10 à 20:03:21
| Dire merci | Grave!!! En +, je sais pas vraiment s'il l'a saillie (je l'ai pas vu en tous cas) et j'espère que ça n'est pas le cas parce que c'était sa PREMIERE FOIS et qu'en bonne maman, je révais d'une première fois romantique avec un magnifique étalon etc etc... Ah là là, quel antropomorphisme...  Mais je peux pas m'en empécher...Message édité le 08/02/10 à 20:09 |
Par bouffonne : le 08/02/10 à 20:04:07
| Dire merci | c'est pour l'entier qu'il faudrait surtout savoir s'il est pension chez qqn ou directement chez son propriétaire. En effet, c'est la responsabilité de la personne qui en a la garde qui est engagée. Aussi bien pour lui que pour vous, si par hasard il démontre que son entier s'est échappé mais qu'il n'y avait pas de cloture chez vous, c'est embêtant pour vous. |
Par Sahel46 : le 08/02/10 à 20:11:07
| Dire merci | C'est un gars réputé pour avoir des clôtures de m...de, dont les bêtes se barrent régulièrement. Quant à moi, bien sûr que c'était clôturé, avec 2 fils électriques mais ni ursus, ni autre clôture "fixe"... |
Par bouffonne : le 09/02/10 à 07:19:47
| Dire merci | ben déjà tu fais un recommandé, ensuite si ça se reproduit, tu vois un avocat (il y a des consultations gratuites) |
Par Shoupinette : le 09/02/10 à 11:28:46
| Dire merci | Bon courage, j'ai eu le même problème il y a qques années avec l'entier du voisin... Même histoire que toi mais avec blessures graves de mes chevaux (un epileptique très choqué et 10 points de suture à l'encolure et la jument 10 jours en clinique car l'entier lui avait broyé le dos et les parois vaginales).  Le recours que la gendarmerie m'a donné et qu'il faut prendre des photos de l'entier chez moi et le garder chez moi jusqu'à passage d'un huissier qui constate l'infraction... Sachant que cet entier chargeait et massacrait mes chevaux ... Du coup je les ai changé de pré mais le problème va se reposer cet été car la jument va à la saillie et doit passer sa grossesse à la maison... Et l'entier est toujours à coté... En plus les proprios s'en foutent et sont bourrés de fric !!! La justice est étrange... |
Par kirikou : le 09/02/10 à 11:37:45
| Dire merci | La justice est étrange... non, dans ton cas, elle est juste: si tu ne peux pas prouver ton accusation, elle ne la prend pas en compte, ce qui est tout à fait normal...sinon bonjour les abus! Ceci-dit, le passage de l'huissier n'est pas absolument nécessaire: le passage des gendarmes qui viennent constater que l'entier est dans ton pré ou même du véto (qui doit avoir vu ledit entier dans le pré) ou la présence de témoins (qui doivent avoir vu ledit entier dans le pré), en plus des photos, est largement suffisant. |
Par Shoupinette : le 09/02/10 à 11:42:30
| Dire merci | Le problème c'est que vu l'état de mes chevaux et surtout la jument qui ne se levait plus je n'ai pas pensé aux photos. Et comme on est isolés, le seul temoin est l'employé du proprio qui ne parle pas un mot de francais... Mais je comprends ce que tu veux dire ...  Et puis à l'époque je ne savais pas trop ce qu'il fallait faire... |
Par kirikou : le 09/02/10 à 11:56:33
| Dire merci | C'est clair que quand on voit un entier "détruire" ses propre chevaux, on pense d'abord à les séparer au plus vite |
Par Loustix : le 09/02/10 à 11:58:06
| Dire merci | Ah ça craint... Puis le gars qui gère pas son cheval et qui en a peur ! Super ! |
Par Sita : le 09/02/10 à 12:41:00
| Dire merci | Si cela se reproduit, il faudrait en effet appeler les gendarme pour constater la présence de l'animal et surtout avoir une preuve de son agressivité. Mais bonjour les conflits de voisinage. Un conseil : règle ca à l'amiable. Mains courantes, AR , constat de véto mais pas plus. Tu es juridiquement dans ton droit, mais bon ... rien ne l'empêchera de venir ouvrir tes clôtures ou autres si jamais tu dépose une plainte |
Par Shoupinette : le 09/02/10 à 14:34:05
| Dire merci | D'accord avec Sita, tu ne sais pas jusqu'ou irait ton voisin s'il pique une colère ... Vu ce que tu en dis il n'a pas l'air de qqun de bien... |
Par Sahel46 : le 09/02/10 à 21:54:33
| Dire merci | Je vous remercie pour vos précieux conseils.  Je ne vais pas faire de démarche officielle pour le moment. Je me sens un peu coupable d'avoir accepté de mettre mes chvx sur cette parcelle alors que déjà, je ne sentais pas l'affaire (avant même de savoir qu'il y'avait un entier pas loin) Donc, ce we, j'irai voir le type pour tenter de m'expliquer. En attendant, ce qui m'a surtout préoccupée, c'était de savoir comment ça allait se passer pour Flicka. Je me suis donc renseignée auprès du véto pour l'injection de prostaglandines mais il m'a dit qu'il pouvait y avoir des intolérances avec des conséquences physiques (coliques...) Donc on a convenu qu'il vienne ds 21 jrs faire une écho. Et si elle est pleine, surement écrasement des folicules Ma pauvre fifille... |
Par Sahel46 : le 09/02/10 à 21:56:52
| Dire merci | Et je compatis Shoupinette, ça doit être terrible cette crainte! Peut-être que tu peux consolider un peu ta clôture non? Est-ce que ça ne serait pas un peu + dissuasif? |
Par Sahel46 : le 09/02/10 à 21:57:33
| Dire merci | Et je compatis Shoupinette, ça doit être terrible cette crainte! Peut-être que tu peux consolider un peu ta clôture non? Est-ce que ça ne serait pas un peu + dissuasif? |
Par Shoupinette : le 10/02/10 à 09:43:22
| Dire merci | On a déja essayé mais cet entier est un "ex" de chez Bartabas... Alors les clotures il s'en fiche royalement... Mais on doit aller voir le proprio avant de remettre la jument... Essayons la voix diplomatique... |
Par Yann22 : le 10/02/10 à 09:56:03
| Dire merci | Alors savez-vous s'il existe un moyen légal d'obliger ce connard à fermer son cheval correctement? Techniquement, oui, il y a un moyen. Mais ce n'est pas à toi de le mettre en oeuvre. Par contre, tu peux le provoquer... Par exemple, tu envoies une copie du courrier avec AR que l'on t'a suggéré auprès du maire. Ensuite, tu rappelles que selon les articles L211-11 et suivants du code rural: - le maire a l'autorité nécessaire pour mettre en demeure le propriétaire de prendre des mesures permettant d'assurer la sécurité des biens et des personnes (article L 211-11 qui ne s'applique pas que pour les chiens); - que si tu trouves sur TON terrain un équidé, tu solliciteras la mairie pour qu'elle t'indique le lieu de dépôt où tu pourras remettre le cheval (article L 211-20). Là, c'est à moitié du bluff, mais le risque de se retrouver avec un entier sur les bras devrait faire réfléchir la mairie. Pour info, les articles sont là: Lien |
Par calamity jane : le 10/02/10 à 10:28:05
| Dire merci | yann a parfaitement raison : le Maire est responsable de ce qui se passe sur sa commune et a pouvoir de police pour régenter la sécurité sur son territoire. le pouvoir de police, c'est lapolice municipale, mais pas uniquement : c'est aussi la divagation des animaux, les arrêtés de mise en péril pour faire abattre les constructions qui menacent de s'écrouler, les fermetures de lieux insalubres, etc. donc signaler en mairie comme t'a recommandé Yann. |
Par erika : le 10/02/10 à 11:34:28
| Dire merci | Je me suis déjà retrouvé dans cette situation mais côté proprio d'entier fugueur et je trouve que les gens sont légers quand même. Zut c'est pas anodin un entier en liberté, j'imagine le stress si mon cheval avait blessé quelqu'un. Un jours j'ai réçu un coup de fil au boulot, un vieux monsieur qui me de mandait (très gentiment) si j'étais bien la proprio d'un cheval entier "marron foncé" et si oui de venir le récupérer car il était en train de lui démolir la maison Pauvre petit monsieur qui avait vu un entier furax sauter la clôture de son jardin, atterrir dans ses choux, et se ruer sur sa ponette shet (bon c'était un arabe pas immense mais quand même). Il avait réussi à l'attraper (déjà l'angoisse) et n'avait rien trouvé de mieux que de l'attacher à la poutre maitresse de sa terrasse, et le cheval était en train de se tirer avec toute la baraque. Je vous assure que j'ai roulé vite pour éviter le drame. J'ai finalement retrouvé mon entier ....dans une caravane au fond du jardin et effectivement la terrasse couverte un peu malmenée. Bon je l'ai jouée "c'est ma faute ma grande faute ....!!" Le monsieur a été extra ne m'a rien demandé, il était très fier d'avoir pu maitriser un étalon. Après une seconde échappée de mon entier avec saillie sauvage (mais la c'est la jument qui était raide dingue de lui et qui l'appelait en braillant toute la journée). ou il a fallu que je fasse couler la jument (mon assurance a remboursé, l'avortement mais aussi le mur en parpaing démonté par la jument pour sortir de son boxe ainsi que la porte de grange en bois fracassé par mon entier ), j'ai dû le changer d'endroit et le mettre dans une pension.Mais là aussi tout s'est passé sans accrochage avec le proprio, j'ai fait profil bas, et surtout on a bien rigolé de la manière dont ces deux loustics nous ont eu, un PS arabe de 1.48 m et une jument SF de 1.75 m à priori ça peux pas se faire, et puis y avait le tas de fumier qui trainait par là, l'étalon et monté sur le fumier à sifflé la juju et voilà ....!!  Si ça t'arrive à nouveau, ne toucher à rien faire venir les gendarmes pour un constat (ils aiment bien se déplacer pour des trucs rigolos comme ça) et effectivement c'est à la fourrière de venir récupérer l'animal. C'est ce qui a été fait chez moi pour un chien qui sautait régulièrement les clôtures de notre jardin pour se friter avec le notre en ressortait sanguinolant, mais revenait à l'attaque une fois remis, et on devait subir les menaces insultes de la proprio, qui estimait que c'était notre chien qui devait être abattu car méchant. Sur les conseils des gendarmes, elle est allée récupérer son chien à la fourrière (+/- 100 €) une fois, à été avertie d'une main courante et depuis, plus rien, elle tient son chien dans son jardin. |
Par Sahel46 : le 10/02/10 à 13:13:48
| Dire merci | Je vais finir par être super briefée sur le droit pour ce cas particulier! Je n'ai pas précisé que j'habite ds ce village depuis qq semaines à peine. Donc pour cette fois, je laisse courir, ça me met un peu mal à l'aise de déclencher un tel bazar... Je vais prendre les frais véto à ma charge (oui, je sais, bonne poire...) et prévenir le type (et le maire de la commune) qu'au prochain pb, je procèderai de la façon que vous m'avez indiqué. Peut-être que ça le fera un peu réfléchir... De toutes façons, je suis pas du tout sûre de les remettre là-bas. Je vais avoir trop peur à chaque fois.  |
Par Yann22 : le 10/02/10 à 14:02:38
| Dire merci | Donc pour cette fois, je laisse courir, ça me met un peu mal à l'aise de déclencher un tel bazar... Ca peut se comprendre Bon courage |
Par Shoupinette : le 10/02/10 à 14:10:52
| Dire merci | Bon courage avec tes Loulous... |
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