Carte de propriétaire
Sujet commencé par : vagabon - Il y a 11 réponses à ce sujet, dernière réponse par meme555Par vagabon : le 19/02/10 à 09:49:30
| Dire merci | voila ma question Mr X achète un cheval à sa fille mineur sur la carte apparait le nom de la fille mais légalement qui doit assumer tout les frais l'acheteur ou la personne qui à son nom sur la carte de propriétaire pourriez vous me répondre merci... |
Messages 1 à 11, Page : 1
Par meme555 : le 19/02/10 à 09:56:04
  Déconnecté | Si la fille est mineur de toute façon elle dépend de son père donc c'est son père qui paye non ?  |
Par vagabon : le 19/02/10 à 10:05:28
| Dire merci | personne pour me répondre |
Par Glorfindel : le 19/02/10 à 10:09:43
| Dire merci | je dirai comme meme555, les parents jusqu'à majorité de la fille et la fille ensuite quand elle sera majeure |
Par lapatateuh : le 19/02/10 à 10:43:16
| Dire merci | Cette histoire de carte pose probleme! En effet, mes parents en plein divorce, mes cehvaux à mon nom, et moi encore mineur, c'était le plus gros des bordels! Normalement, le proprio est celui qui est marqué sur la carte, MAIS comme a pu faire appel mon pere, (et même si mnt je suis majeure) cest lui qui paie la plus grosse partie des soins, donc les chevaux sont à lui. |
Par meme555 : le 19/02/10 à 10:53:22
| Déconnecté | Bha c'est un peut comme si une gamine de 10 ans héritait d'une maison, je crois que ses parents gère ses biens jusqu'à sa majorité non ? lapatateuh et maintenant que tu es majeure ( même si c'est lui qui paye ), aux yeux de loi qui est propriétaire du cout ? Excusez mon incompréhension, surtout de bon matin  |
Par lapatateuh : le 19/02/10 à 10:54:39
| Dire merci | Ecoute, le cas est encore présent, d'apres l'avocat de mon pere ca serait encore lui . . . Sauf que moi, je peux le contre dire, car l'apport à l'achat a été effectué par moi. . . LEs cehvaux sont des meubles aux yx de la loi! |
Par meme555 : le 19/02/10 à 11:02:45
| Déconnecté | Effectivement, pas simple. C'est vrai que l'apport d'achat rentre en compte ! vagabon donc, alors si Mlle est encore mineure il me semble que c'est son père qui assume les frais (tout façon Mlle n'est pas rémunérée) |
Par lapatateuh : le 19/02/10 à 11:09:49
| Dire merci | Dc voila cest son papa qui est proprio! |
Par meme555 : le 19/02/10 à 11:20:43
| Déconnecté | Ouais pour l'instant mais quand Mlle a 18 ans et que le cheval est à son nom... Une personne qui achète une armoire (Vive la comparaison, Jeee sais la c'est juste pour le point de vue juridique), une autre personne nettoie cette armoire pendant 10 ans, l'armoire reste a la première personne. Les chevaux sont des meubles aux yeux de la loi ! La c'est un peut plus compliqué, vu que la personne passe de mineur a majeure. Mais à mon avis, à la majorité le cheval appartient a la Mlle, le cheval EST à son nom surtout si l'apport à l'achat a été effectué par elle. C'est sure son père a assumer le cheval, mais il a assumer le bien de sa fille enfaite. Non ? Enfin à mon avis lapatateuh est mieux placé que moi pour savoir |
Par lapatateuh : le 19/02/10 à 11:23:20
| Dire merci | complexe complexe, je ne comprends 'rien' en juridique, je disai juste mon expérience vécue lol! après s'il y a embrouille, ca sera le meilleur avocat qui dira à qui appartient le cheval au final lol! |
Par meme555 : le 19/02/10 à 11:33:18
| Déconnecté | Lol justement mon vécu a moi c'est bien passé (alors pas très instructif sur ce sujet) Bref, j'espère avoir répondu a ta question sans t'avoir trop embrouillé  |
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