Carte de propriétaire , mineur ?
Sujet commencé par : calledeltorro - Il y a 11 réponses à ce sujet, dernière réponse par MurielleGPar calledeltorro : le 10/03/10 à 14:14:19
| Dire merci | Bonjours , Je voulais savoir si un mineur peut avoir 100 % d'un cheval , ou si alors il faut un certain poucentage a un adulte ? et si oui est ce que il faut que sa soit impérativement a un des réponsable légal ou sa peut être une autre personne ?   J'espére que ma question est assez claire Merci de vos réponses !  |
Messages 1 à 11, Page : 1
Par sam28 : le 10/03/10 à 14:16:46
  Déconnecté | moi, j'ai eu ma juju a 17ans et demi et elle était a mon nom depuis le début! |
Par calledeltorro : le 10/03/10 à 14:17:20
| Dire merci | ok merci  ! |
Par zapi : le 10/03/10 à 14:18:06
| Dire merci | je sais que pour tocco j'ai mis mon nom sur la carte de proprio quand le véto l'a identifié (j'avais 15ans) donc il est à moi complétement. bien sur je sais qu'il y a des lois sur les biens des enfants, que les parents ont des droits dessus, mais bon, c'est comme pour tout. |
Par OceanxIndien : le 10/03/10 à 14:19:09
| Dire merci | Alors, oui le cheval peut etre a ton nom, mais il dependra de ton ou tes tuteurs l'avantage c'est que il n'est pas saisisable. |
Par calledeltorro : le 10/03/10 à 14:19:19
| Dire merci | oki merci ! |
Par lucky66 : le 10/03/10 à 15:17:49
| Dire merci | Mon beau-père (qui est éleveur) a offert sa première jument à ma fille pour ses... 6 mois  |
Par lapatateuh : le 10/03/10 à 15:54:13
| Dire merci | Tout est dit, tu peux être mineur et avoir ton cheval à 100% |
Par lilibal : le 10/03/10 à 16:42:04
| Dire merci | et au niveau des assurances ? |
Par calledeltorro : le 10/03/10 à 22:31:09
| Dire merci | oui je voudrais savoir aussi , peut ton a voir une assurance " cheval " ? |
Par Checha : le 10/03/10 à 22:44:41
| Déconnecté | Je pense que l'assurance du cheval passe sur le nom du responsable légal du mineur. |
Par MurielleG : le 11/03/10 à 00:40:20
| Dire merci | la jument que je viens d'acheter était % au nom d'une mineur pour l'assurance je pense en effet que ce sont celle des parents |
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