Cheval en divagation = PV??
Sujet commencé par : nénédu30 - Il y a 10 réponses à ce sujet, dernière réponse par DedelindienPar nénédu30 : le 13/03/10 à 13:52:06
  Déconnecté | bonjour, ce matin mon cheval s'est échappé de son prè (il a fait 3m et mangeait l'herbe ce couillon). Bref une personne a appelé les flics qui sont venus et voulaient nous mettre un PV pour cheval en divagation parce que "cela faisait 20 fois que le cheval sortait", alors que c'est la première fois depuis plus de 4 ans. Pour les 20 fois c'est le voisin qui n'est pas f*****u de mettre une cloture electrique a ses poulinières. Bien sur mon père leur a dit le reste et on a pas eu de PV (manquez plus que ca pourquoi nous et pas les autres??) Ma question est donc est-ce que les flics ont le droit de nous mettre un pv pour ca? les chevaux n'ont pas le meme statut que les chiens et chats il me semble |
Messages 1 à 10, Page : 1
Par Ocgerenie : le 13/03/10 à 13:56:36
| Déconnecté | un bovin sur la route = divagation d'animal sur la voie publique = PV pour l'agri n'importe quel animal (sauf sauvage) peut conduire à un PV ya aucune distinction entre chien, chat, vache, mouton et chevaux en tout cas pour les bleus de chez moi  d'ailleurs un cheval et un bovin causera bien plus d'accident grave d'un chien ou un chat..... |
Par kefiretlome : le 13/03/10 à 14:00:37
| Dire merci | Bien sûr ! Aucun animal domestique ne doit divaguer ! Chien chat cheval ou vache, c'est pareil.... Une fois, j'avais pour le week-end 3 chevaux en plus des miens dans mon parc pour dépanner un ami. Et manque de bol, tout ce petit monde a trouvé très amusant d'exploser la barrière et de partir se balader sur la colline. Evidement, des gens ont appelé les gendarmes, ne sachant pas à qui ils étaient. Mais une personne les a vu passer et m'a téléphoné. J'habitais à 3 km du parc, je suis venue imédiatement, j'ai d'ailleurs croisé les gendarmes qui patrouillaient à leur recherche. Leur grande inquiétude, c'était qu'ils provoquent un accident car il y avait une route un peu dangereuse plus loin. Finalement, on a fini par les retrouver dans une clairière abritée, tranquillement en train de brouter. Les gendarmes ont été très cools, ils savent bien que ça peut arriver quand on a des bêtes. Ils ont bien vu la clotûre correcte et la batterie. Ils ne m'ont pas mis de PV. Mais ils auraient pu. |
Par fraise44 : le 13/03/10 à 14:08:48
| Dire merci | et ce genre de PV monte à combien? |
Par Checha : le 13/03/10 à 14:12:02
| Déconnecté | Oui, on peut avoir un PV pour divigation d'animal domestique (mais je pense que ça se fait rarement...), le propiétaire est responsable de son animal donc il doit veiller à ce qu'il ne s'échappe pas.... Mais moi ça m'est arrivée 3 fois, une fois le chien ramené par les gendarmes  on était pas là =, le vent soufflait fort, le portail s'est ouvert...Et 2 fois les chevaux : Mon hongre et ma jument par mégarde de notre part (porte du fond de patûre non fermée pour raison travaux agricoles  ) s'approchait dangereusement de la 2X2 voies  puis ont fini par revenir dans le village plein cul... bref tout c'est bien terminé.Cet hiver mes deux hongres, toujours cette foutue porte, on soupçonne des gamins de l'avoir ouverte , maintenant elle est cadenaçée..... ils ont été à 100m de la ferme pour se régaler de betteraves sur le dépôt (heureusement pas de coliques ensuite)....Bref on a jamais eu de PV et heureusement |
Par catimini59 : le 13/03/10 à 14:23:00
| Dire merci | Ma jument s'est échappée cet été (merci mr le voisin agriculteur qui en cultivant son champ a arraché une partie de la cloture). Les gendarmes et les pompiers ont été appellés. Elle a été attrappée sans avoir causé de dégâts. Les gendarmes m'ont indiqué que je risquais un PV de 90 euros pour divagation dangereuse!! Toutefois ils ont été trés sympas! Ils sont venus faire les constatations et ont bien remarqué les traces de pneus du tracteur et qu'une partie du grillage avait été arraché! Résultat j'ai pas eu de PV et ils nous ont même aidé à tout réparer!!! En pleine nuit, merci Mrs les gendarmes! Message édité le 13/03/10 à 14:30 |
Par harasdefly : le 13/03/10 à 14:26:38
| Dire merci | et ce genre de PV monte à combien? 90 euros, il me semble. plus les eventuelles procedures selon les circonstances (par exemple un agri ici avaient regulierement ses vaches sur la N12 (puis toujours de nuit etc etc ), il a eu 3-4 PV ... puis au bout d'un moment les gendarmes ont ont eu marre : tribunal pour mise en danger de la vie d'autrui ! là, c'est plus la meme ! il a eu une amende de 5 ou 600e plus sommation de mettre ses clotures aux normes sous peine d'une astreinte de X € par jour + une peine de zonzon avec sursis (1 ou 2 mois il me semble)) |
Par clever : le 13/03/10 à 14:41:15
| Déconnecté | oui pas de différence entre chat/chien/cheval/vache : divagation = PV et c'est 90e par tête !!! heureusement par chez moi les gendarmes sont cool et je n'ai jamais eu de contrav' ... heureusement car quand Morgan s'y met il emmène tout le monde : soit 6 en liberté ! j'imagine même pas la facture !!! |
Par lisis : le 13/03/10 à 17:36:17
| Dire merci | Chez moi non plus les gendarmes ne verbalisent pas. Mais je pense qu'ils pourraient le faire en effet... |
Par emilie100787 : le 13/03/10 à 17:37:58
| Déconnecté | bah étant donné que l'animal est un bien meuble selon la loi francaise, le fait de laisser "divaguer" un bien meuble sur la voie publique conduit à contravention normalement |
Par Dedelindien : le 13/03/10 à 17:46:49
| Déconnecté | Personnellement, c'est PV pour divagation, car chez nous, c'est une grande ville et il y a eu des accidents jusqu'à ce que l'un soit grave et que la personne porte plainte, c'est le Maire qui est responsable de la sécurité sur sa commune et la ville a été condamnée, donc je ne laisse plus passer maintenant. Enfin je ne travaille plus, âge oblige, mais mes remplaçants font pareil. |
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