Petite question sur le gardien du cheval
Sujet commencé par : kindersticks - Il y a 21 réponses à ce sujet, dernière réponse par DQR33Par kindersticks : le 29/03/10 à 23:07:10
  DéconnectéDire merci | Comme on en parle beaucoup pour la RC et les assurances : 1°) je tiens mon cheval en main => je suis gardien => OK 2°) je marche à côté de Zoé 12ans qui tient mon cheval mais qui débute à cheval (moi aussi je suis débutant, mais ça fait 25 ans)=> je suis gardien => OK 3°) Je laisse mon cheval dans un champ que je loue à un proprio qui habite à l'autre bout du pays, mon cheval s'échappe et créé un accident pendant que je suis au boulot (absent)=> existe t-il un gardien du cheval ? |
Messages 1 à 21, Page : 1
Par chacalette : le 29/03/10 à 23:15:25
| Dire merci | c'est toi |
Par kindersticks : le 29/03/10 à 23:30:59
| Déconnecté Dire merci | En fait je me demandais naïvement si on pouvait être responsable sans être gardien de son cheval selon le cas 3°) |
Par chacalette : le 29/03/10 à 23:40:07
| Dire merci | ben si personne n'en est le gardien physique ou par contrat, c'est le propriétaire |
Par kindersticks : le 29/03/10 à 23:45:43
| Déconnecté Dire merci | OK ! |
Par DQR33 : le 30/03/10 à 00:02:10
| Déconnecté Dire merci | C'est ma fille qui s'occupe d'un "vieux" cheval qui ne lui appartient pas mais que l'on a mis au pré avec la jument de ma femme, avec l'accord du propriétaire, bien évidemment. Pour moi, pas de doute : ma fille en est le gardien... Et en cas de problème, je ferais jouer ma RC... Mais je n'ai pas de contrat écrit entre le propriétaire du cheval et ma fille ! Du coup, j'ai un doute, malgré le fait que mon assurance m'a fait une papier stipulant que ce cheval était bien assuré en RC  |
Par marie12687 : le 30/03/10 à 10:08:22
| Dire merci | Je m'incruste sur le post car j'ai une question en rapport : Mon cheval est en pension pré => j'y vais le jeudi tout va bien, j'y retourne le samedi => boiteux. J'appelle le véto => entorse. Qui paye les frais vétos ? Message édité le 30/03/10 à 10:15 |
Par ninidogskin : le 30/03/10 à 10:36:24
| Dire merci | Marie: pour moi une entorse c'est a ta charge, on va dire que ce sont les risques du pré, le cheval qui fait le con... la responsabilité de l'écurie ne concerne, je pense, que les accidents que ton cheval peut causer  edit: a moins peut etre que ton cheval ait été monté sans ton accord, et que tu puisses le prouver? Message édité le 30/03/10 à 10:43 |
Par kagnotte : le 30/03/10 à 10:44:05
| Dire merci | Une autre question. Mon cheval est un étalon en pension. Comme il est gentil elle décide de mettre des juments au lieu des hongres habituels dans le parc à côté. Au printemps, forcément jument en chaleur donc l'entier s'échappe et passe la journée avec les juments. Les juments n'ont rien mais en passant la cloture mon cheval c'est bien bléssé. J'ai payé les frais vétos des soins de mon cheval, et les injections des 3 jument pour qu'il n'y ai pas de poulain. J'étais très en colère, et ça m'a couté une fortune. |
Par tyoc : le 30/03/10 à 10:56:52
| Dire merci | A mon sens c'est la personne qui gère le placement des chevaux dans les parcs qui est responsable. Elle savait que ton cheval est entier, lui mettre des juments dans un pré contigus est une faute qui pourrait être qualifié de professionnelle. |
Par bilux : le 30/03/10 à 11:01:19
| Déconnecté | dingue kagnotte  tu parle de Ring? si oui je savas pas qu'il était entier  normalement en ton absence c'est le responsable de la pension qui est gardien |
Par siriusnat : le 30/03/10 à 11:07:59
| Dire merci | Non Ring n'est pas entier ( sinon il ne serait avec Grisette la ponette...Du moins je n'ai pas vu de coucougnettes depasser !) je pense qu'elle parlait de son vieux entier arabe ! |
Par bilux : le 30/03/10 à 11:10:35
| Déconnecté | ah oui oups  ça parait logique! j'avais oublier grisette |
Par kagnotte : le 30/03/10 à 14:32:59
| Dire merci | Oui je parle de mon vieux. J'avais les boules, parce que pour atteindre les juments qui lui pissaient sous le nez il a défoncé un portail métalique, et il s'est bien abimé, je l'ai récupéré bien amoché. Après c'est vrai qu'il est gentil mais ça reste un cheval. Après j'ai payé une fortune en frais véto, et elle m'a dit qu'un proprio d'entier ça doit assumer.  A ce moment là j'était jeune j'ai osé rien dire, mais aujourd'hui je pense que je ne me laisserais pas faire. |
Par MOUNIA : le 30/03/10 à 14:43:56
| Dire merci | Pour l'étalon : il est en pension il est mis au pré en connaissance de cause que des juments en chaleur de plus son à côté il passe les clôtures se blesse c'est le gardien de la pension qui l'a mis au pré en toute connaissance de cause. De plus ce gardien est un professionnel de la branche donc il doit savoir les risques de la détention d'un étalon. Ta fille est en charge d'un cheval avec l'accord du proprio le cheval lui échappe c'est elle et du fait de sa minorité c'est à toi que revient la responsabilité vis à vis d'un tiers. Le cheval est confié dans le cadre d'une pension et est hébergé au pré il blesse un autre cheval c'est le risque inhérent au groupe (en principe un gérant fera signer une décharge de responsabilité aux propriétaires des chevaux mis au pré en groupe en cas de blessures entre chevaux) sans décharge on pourrait tout à fait selon l'accident incomber la responsabilité au gardien. D'une manière générale, en cas d'accident impliquant un tiers tout dépendra du montant des dégâts ou du montant du tord à personne il est fort probable que les assurances recherchent une responsabilité autre que celle du gardien. Encore une fois, je reprécise ici que les avis juridique ne peuvent être donnés qu'à titre indicatif et ne sauraient se prévaloir d'une force de loi. Me de Chessé répond à des cas plus précis rapidement. Mais il est d'usage que tout propriétaire se doit de prendre une RC pour son cheval RC qui peut être une extension à la RC habitation par exemple |
Par kagnotte : le 30/03/10 à 14:48:41
| Dire merci | Et oui j'ai une RC, mais à l'époque elle a pas voulu prendre ne charge les frais, parce que le cheval n'était pas sous ma garde. |
Par MOUNIA : le 30/03/10 à 14:52:41
| Dire merci | Kagnotte : la réponse de ton assurance RC est débile évidemment mais effectivement dans ce cas elle n'avait pas à payer les frais véto pour ton cheval. Si je reprends tes dires c'est bien à la gérante de la pension qui aurait du faire marcher son RC PRO |
Par marie12687 : le 30/03/10 à 14:54:31
| Dire merci | Pour ma part c'est juste à titre d'information car je ne vais pas embêter les gérants avec ça ! |
Par kagnotte : le 30/03/10 à 14:54:52
| Dire merci | Je sais bien, mais je sais pourquoi je ne veux plus d'entier, c'est trop compliqué à gérer, et on se sent toujours responsable de ses bêtises. Maintenant j'ai un hongre et c'est beauvoup beaucoup plus simple à gérer |
Par kindersticks : le 30/03/10 à 22:58:44
| Déconnecté Dire merci | DQR33 : si ta fille est majeure et gardienne, je pense que c’est sa RC à elle qui va jouer. Marie126687 : si tu peux prouver que la pension a fait preuve de négligence dans son devoir de gardiennage (qualité des clôtures, risque des installations..) et de surveillance, les frais sont normalement à la charge de la pension. Je crois même que c’est à la pension de prouver l’absence de faute ! Mais j’ai l’impression que dans la pratique, c’est souvent le proprio qui paye les frais pour son cheval s’il se blesse au pré, surtout pour les petits bobos. Kagnotte : il y a de quoi être énervé de payer pour la faute d’une pension que tu paies déjà… |
Par judelle : le 30/03/10 à 23:10:20
| Déconnecté | J'ai une pension pour chevaux au pré. Si un de mes pensionnaires s"échappe et se blesse, j'en suis responsable et c'est mon assurance qui prend en charge les éventuels frais véto ainsi que les dégâts qu'il aura occasionnés ! S'il a une entorse ou contacte la piroplasmose à cause d'une tique, ce sont des risques dus au pré et je n'en suis pas responsable. Si le cheval est avec son propriétaire, c'est lui qui en est responsable et qui assume s'il se passe quelque chose. |
Par DQR33 : le 31/03/10 à 09:45:21
| Déconnecté Dire merci | kindersticks, encore un truc à laquelle je n'avais pas pensé ! Ma fille est effectivement majeure, sauf qu'elle est domicilié chez moi et qu'elle est "à charge". Pour moi, c'est donc mon assurance RC qui marche... |
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