Responsabilité
Sujet commencé par : Tagazouille - Il y a 2 réponses à ce sujet, dernière réponse par TagazouillePar Tagazouille : le 19/04/10 à 09:19:21
| Dire merci | Bonjour, J'ai cherché un post qui aurait pu répondre à ma question sans que j'ouvre ce post, mais j'ai rien trouvé alors excusez moi si c'est un doublon. Mon pré est dans une zone assez fréquentée par des promeneurs. Mes chevaux ne sont pas sauvages du tout, notamment mon shet'. Hier, ma mère (qui habite à côté) a vu des enfants contre la clôture voulant caresser les chevaux. En soit, je n'ai rien contre mais voilà ma question: Suis-je responsable en cas d'accident dû à l'imprudence des touristes qui approchent mon pré? J'attends par là: Si mon shet' venait à mordre un des enfants ou si quelqu'un entre dans le pré, ou même son chien (ça c'est déjà arrivé) et qu'un accident se produit (ruade, morsure ou autre...), est ce que je serai tenue pour responsable puisqu'il s'agit de mes poneys? Perso, je serai tentée de dire que c'est une violation de propriété s'ils entrent dans le pré mais la loi française est tellement tordue parfois... que là, j'ai un doute! Petites précisions: Le pré se trouve en contre-bas d'une route, donc pas directement sur la route. Des petits panneaux demandant de laisser les animaux tranquille sont installés en bords de clôture Voilà, merci d'avance si vous avez une réponse  Message édité le 19/04/10 à 09:27 Message édité le 19/04/10 à 09:27 |
DéconnectéMessages 1 à 2, Page : 1
Par Khyra77 : le 19/04/10 à 09:23:36
| Dire merci | Ca m'intéresse aussi, mes chevaux et ceux d'amis sont au pré dans une petite écurie, il y a bien un panneau " propriété privé " mais ca n'empêche pas les promeneurs de venir en grand nombre caresser ou donner à manger aux chevaux, surtout quand les beaux jours reviennent ! |
Par Tagazouille : le 19/04/10 à 09:28:46
| Dire merci | J'ai fini par trouver un post où on en parle (rhoooôooo le boulet) désolée d'avoir poster pour rien |
Page : 1
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