URGENT accident contrat au pair
Sujet commencé par : Nevrozia - Il y a 16 réponses à ce sujet, dernière réponse par NevroziaPar Nevrozia : le 23/04/10 à 17:59:16
  DéconnectéDire merci | Bonjour, je possède un poney shetland et suite a ma grossesse je n'avais pas beaucoup de temps a passer avec lui... Une connaissance aurait voulu me l'acheter mais pas les moyens elle ma donc demandé si je voulais bien lui laisser sous contrat au pair, comme j en avais eu l'idée peu de temps avant... le poney est depuis 2 mois et demi, trois mois dans la pension au choi de cette demoiselle et un contrat biensur a été signé... Il ya deux jours mon poney c'est fait mordre violement a l'oreil... un morceau a été arracher et il va meme peut etre falloire lui couper... Comme stipulé dans le contrat c'est a la demoiselle a payer vu qu'il est sous sa responsabilité... mais voila qu'elle perd sont travail et qu'elle ne sais plus le garder et donc je le récupère debut du mois de mai ... ( le contrat avait été signé pour 1 an a la base ) j'aimerais savoir dans ce cas c'est quand meme a elle de payer les soins du poney qui a été blessé quand il était sous contrat avec elle ??? ou une fois chez moi c'est a moi de payer tous les soins ?? car il a quand meme été blessé quand il etait sous contrat chez elle sous sa responsabilité et donc pour moi c'est a elle de continuer a payer les soins, car en plus de ca a la base elle devait le garder 1 an... je sais aussi qu'on devrait se retourner contre le propriétaire du cheval qui a mordu je sais aussi qu'a la base c'est plus a cette personne de payer et pas vraiment a la demoiselle, mais je connais le propriétaire du cheval en question et je sais que c'est peine perdue... enfin a la limite c'est pas mon problème elle fait ce qu'elle veu mais ce n'est pas a moi a payer... si elle decide de ne pas se retourner contre le propriétaire du cheval est ce bien a elle de payer l intervention sur le poney et les soins qui suivent ?? Merci de me repondre c'est tres urgent et important car j'ai le veterinaire qui me harcele au téléphone... |
Messages 1 à 16, Page : 1
Par KHLOES : le 23/04/10 à 18:16:16
| Dire merci | pour moi le proprio de l'autre cheval n'a rien a voir dans l'histoire, son cheval est en pension donc c'est la personne qui est "gardien" du cheval qui en a la responsabilité. sinon, oui c'est a la demoiselle de payer, contrat signer et tout et tout, il a était blesser sous sa garde. le véto est passer?? si oui, garde bien la facture avec date pour prouver qu'il est venu quand le poney était sous sa garde  |
Par Chrysalis : le 23/04/10 à 18:18:42
| Dire merci | il a quand meme été blessé quand il etait sous contrat chez elle sous sa responsabilité tu as la date d'accident,et le contrat de mise au pair,il me semble bien que c'est a elle de regler.sans compter que le proprietaire du cheval croqueur peut nier les faits,et hormis faire durer une procedure quelconque de litige,pas grand chose a faire. a voir avec la responsabilité civile ou apparenté peut etre.? |
Par Nevrozia : le 23/04/10 à 18:21:59
| Déconnecté Dire merci | Ok merci beaucoup. Et je le recupere debut mai et il y aura encore des soins a faire c est bien a elle de payer les soins qui suivent meme si je le repprend ?? |
Par Nevrozia : le 23/04/10 à 18:28:36
| Déconnecté Dire merci | Je suis bien d accord car en plus au manège tous le monde précise qu'ils ont pas vu le cheval faire, donc c'est meme pas sur et certain que se soit le cheval en question qui l'ai mordu... Je n'ai pas encore de facture mais le vétérinaire ma sonné aujourd hui et je lui ai un peu expliqué l'histoire... car la jeune fille ne lui a meme pas dit que c'était a elle de payer et ne lui a meme pas dit qu'elle avait le poney sous contrat... hier la jeune fille me dit qu'elle accepte de payer l'intervention ect, mais que les soins qui suivent seront pour moi voila pourquoi je voulais en savoir un peu plus a ce sujet si c'est bien a elle de continuer a payer... maintenant je doute sur sa parole car elle m'avait dit qu'elle en avait parlé au vétérinaire et qu'elle avait dit au vétérinaire que c'était a elle de payer mais quand j'ai eu ce monsieur au téléphone elle n'avait meme pas l'air de savoir qui était cette jeune fille et n'était au courant de rien... |
Par KHLOES : le 23/04/10 à 18:34:56
| Dire merci | pour moi elle doit payer tout se qui suis la blessure a l'oreille!! fait en sorte d'avoir une bonne ordonnance avec le véto (c'est à dire avec toute les doses de produit et autre truc qu'il te faut pour les soins) pour qu'elle ne puisse pas dire que tu "rajoute" des soins/produit qui ne sont pas en relation avec la blessure. |
Par nuf : le 23/04/10 à 18:36:40
| Dire merci | il etait ou en pension ? pour moi c'est le gérant de la pension qui est responsable |
Par Nevrozia : le 23/04/10 à 18:53:13
| Déconnecté Dire merci | daccord. de plus fiille qui a le poney sous contat nous a avouer apres la blessure que les chevaux se chamailler depuis un petit temps... dans le cas ou elle esairai de me la faire a "l'envers" et de me laisser tout payer y'a t'il possibilitée de me retourner contre elle juridiquement parlent histoire de ne pas me faire avoir? car deja pour les frai due en se moment c'est toute une histoire car elle me dit de na pas avoir les moyen et de demender a la gerante du manege d'avancer l'argent donc la suite me fait peur dans le cas ou je la poursui en justice, devra t'elle quand meme payer meme si elle n'a pas les moyens car elle me soutient bien de na pas avoir les sous pour payer les frai qui suivent. |
Par Nevrozia : le 23/04/10 à 18:55:33
| Déconnecté Dire merci | le poney est dans un manege a bassenge en belgique region liegeoise |
Par MOUNIA : le 23/04/10 à 19:08:07
| Dire merci | OUps législation belge je ne sais pas c'est la même qu'en France. En l'occurence le gardien ou le gérant de la pension n'a rien à voir vous ne pouvez quand même pas lui imputer une responsabilité un cheval a mordu on ne s'est même pas quel cheval ? Le poney était confié par un contrat c'est donc le contrat pour autant qu'il soit rédigé dnas les régles juridiques belges correctement qui s'applique en l'occurrence à la personne en charge du poney d'assumer les frais inhérent à la guérison du poney. Après voilà autre pays, autre législation peut être et on ne connait pas les termes précis du contrat. Perso il faut mettre la fille devant ses responsabilités et vous entendre pour prendre sur les frais à venir Espérons qu'un belge ou une belge passera et lira ton post pour mieux te répondre |
Par AP2005 : le 26/04/10 à 20:53:14
| Déconnecté Dire merci | J'ai déjà eu le cas, à l'exception près que ma jument n'était pas sous contrat et qu'à la place d'avoir l'oreille amochée, elle s'était pris un méchant coup de sabot dans la hanche, ce qui avait causé un énorme ématome... Qui doit payer... Je me suis renseignée auprès de l'assurance & c'est la propriétaire du cheval qui a blessé l'autre qui est en tord & doit débourser les frais. Le propriétaire de l'écurie est censé veiller au bien-être et signaler dès qu'il y a un problème et, au besoin, y réagir. Cependant, il n'est pas tenu responsable pour ce genre d'acte. C'est dont bien à la propriétaire de l'autre cheval de payer et non à la jeune fille qui a le poney au pair. Vous ne pouvez aucunement lui demander de payer ses frais là, étant donné que c'est un autre cheval qui les a causé à votre poney. Il faudra donc vous retourner contre le propriétaire de ce cheval en justice, si toutefois, vous ne tenez pas à payer les frais à sa place... Pour ma part, je trouve qu'aller en justice ( surtout en belgique) vous coutera bcp plus d'argent ( et de tps) que simplement payer vous-même les frais vétérinaires... A vous de faire réagir la propriétaire de ce cheval en question. |
Par phoeb : le 26/04/10 à 20:57:06
| Déconnecté | bah oui, la morsure a eu lieu en plus je suppose avant de prendre la décision (tout de moins de rompre le contrat) de ne plus continuer le pair...elle doit donc assumer, puisque l'incident s'est produit alors qu'il était sous contrat |
Par dejavu : le 26/04/10 à 21:00:49
| Déconnecté Dire merci | Même si c'est au propriétaire du cheval qui a mordu de payer les frais, c'est á la personne qui avait le poney en demi--pension de faire les démarches nécessaires pour régler les choses.... Maintenant si elle ne veut rien faire et ne peut rien payer.. un procès est plus coûteux que quelques soins à l'oreille. Du reste à combien se montent les frais? |
Par cocinellebleu : le 26/04/10 à 21:07:51
| Dire merci | retourne toi contre la proprio du cheval qui à mordu ton poney de plus si son cheval est dans les règle il y a la responsabilité civile qui est la pour ca et donc ce sera à son assurance de payer les soins de ton poney |
Par cocinellebleu : le 26/04/10 à 21:09:21
| Dire merci | car les dégat son indépendant de ca volonté mais c'est elle qui est responsable de son cheval et de ses actes |
Par AP2005 : le 26/04/10 à 21:14:11
| Déconnecté Dire merci | Oui, ce n'est pas à la fille qui l'avait au pair de payer... Mais comme l'a dit ''cocinellebleu'' c'est bien à la propriétaire du cheval ayant causé les dégats... Par contre, si la proprio ne paye pas... Je ne peux pas dire si c'est toi ou si c'est cette jeune fille qui doit faire appel devant la justice... Il me semble tout de même que ce soit à toi de le faire. Tu dis connaitre la proprio, n'y a-t-il pas moyen de faire un arrangement à l'amiable? |
Par Nevrozia : le 26/04/10 à 22:04:40
| Déconnecté Dire merci | Il ya aucune preuve que se soit le cheval qui ai mordu mon poney personne ne la vu faire.. de plus pour moi le propriétaire du cheval mordeur n'est pas responsable car il paye une pension complette et avait deja rouspeter sur le faite que sont cheval n'avait pas un box SEUL ... malgré la demande d'avoir un box SEUL la propriétaire du manège a placé les deux chevaux ensemblent qui sont étalons ... elle a avoué quel devait les séparer car il y'avait bagarre depuis plus d'une semaine mais a avoué ne l'avoir jamais fait... l'accident aurait largement pu etre évité et pour moi la principal responssable c'est la propriétaire du manège .. le proprio du cheval mordeur paye une pension il demande un box seul mais cela na jamais été fait ... apres la jeune fille qui a le poney sous contrat est amie avec la propriétaire et na jamais insisté sur le faite que les deux étalons devait etre separé... et na jamais rien fait pour ... alors qu'elle est sur place tout les jours a longueur de journée et voit tout ce qu'il ce passe contrairement a moi qui ne suis jamais la pour voir ( raison pour la quel je l'ai placé ala base ) et le propriétaire du cheval mordeur n'est jamais la pour le voir non plus car dans la meme situation que moi elle vien d'accoucher et a mis sont cheval en pension la pour qu'une personne s'occupe de lui |
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